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 Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[coupable]   Mer 1 Avr 2009 - 21:02

Procès ayant opposé Titou84 au Comté de Flandres

Titou84 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Citation :
*Le juge était assis tranquillement au fond de son spacieux fauteuil,
quand ses yeux se portèrent sur le nom bien connu du prévenu suivant.*


Je subodore que ce Messire, enfin, disons plutôt ce bandit des grands chemins qu'est Sieur Titou84 est une fois plus apprêté à errer sur nos belles routes de Flandres à l'affût du moindre villageois.

Je n'étonnerai pas la cour en disant que je suis fatiguée de voir que cet Artésiens continue de semer la peur au sein de notre Comté.

Si mes souvenirs sont bons, il est sensé être bannit des Flandres pour une durée de 3 mois et ce depuis le 14 mars de cet an.

Il apparaît évident que ce brigand se moque de la cour en nous narguant de la sorte.
Afin de préserver la sécurité des Flamands, la justice se doit de mettre fin aux agissements de cet individu.

Pour cette raison évidente, je condamne Sieur Titou à 10 jours de prison,
sachant que son butin est caché sous forme de denrées, une amende de 300 écus sera prélevée de son escarcelle.

*Sandyrousse ne pu s�empêcher de songer à la victime de ce larcin, elle aurait tant voulu lui octroyer un dédommagement pour l�attaque que Sieur Titou avait perpétré mais malheureusement, malgré sa détermination, elle n�en avait pas la possibilité.
Saluant la foule, la rouquine Ghentoise, se dirigea, une fois de plus, vers la grande porte de bois sculptée qui donnait à l�immense salle d4audience un air de vérité.*


Jugement rendu par Dame Sandyrousse, Juge de Flandres,
le 1er Avril de l'an 1457 en la Capitale.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et Une amende de 300 écus.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*


Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titou84 en date du 13 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Dame Anjhely

*Sort ses preuves*

13-03-2009 04:10 : Vous avez été racketté par Titou84 .



Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que le témoin.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 18 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la juge

Nous rencontrions encore une fois Messire Titou84 devant nous et pour ls mêmes gestes.

Je trouves ceci inadmissible apres les sentances que vous avez rendu qu'il se moque de notre justice et qu'il continue de brigander.

Et qu'il s'en prend a un flammand pour commettre ces méfaits de brigandage encore pire .

Je demande une amende de 500 écus

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Anjhely à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonsoir votre honneur!

comme vous le savez déjà j'ai été racketté par le prévenu alors que j'étais en voyage pour revenir dans notre belle ville.

J'attends de votre part que vous me rendiez justice et que vous empêchiez cette personne de nuire à nouveau à d'autres personnes.
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