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 Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]   Mer 1 Avr 2009 - 19:37

Procès ayant opposé Princesse68 au Comté de Flandres

Princesse68 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Dame Princesse, étant donné que vous ne vous donnez pas la peine de vous présenter devant la cour, je ne m�attarderai pas sur votre cas.

Puisque pour la seconde fois, vous vous moquez de la justice, une journée derrière les barreaux de la prison du Comté vous aidera à réfléchir au fait que la vente de votre blé va finir par vous coûter très cher.


Verdict rendu à Bruges, le 1er Avril de l'an 1457,
par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Pricesse68 en date du 17 Mars 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:


*Sort ses preuves*

http://img25.imageshack.us/my.php?image=prince121.jpg


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Extrait du CL, Op.3, Art2:

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public


*Décret Municipal*

BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achetera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est etre sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au meme prix que la mairie mais sans aucune garantie.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 23 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la juge et peuple de Flandres.

Nous remarquons malheureusement que Dame princesse68 ne c'est pas présenté devant nous et ceci pour la troisieme fois et nous expliquer ces faits et gestes ou se défendre et je vous avertie pour les même méfaits ne pas respecter le Décret.

Dame Mcisis nous vous remercions d' etre venue et déposer votre plainte et nous entendons que Dame Princesse est une récidivite et q'elle n'as point répondut aux courriers que vous avez du envoyer et en plus n'en fait qu'a sa tete et ceci est inadmissible vu les courriers et avertissements et nous comprenons un peu votre agacement .

Dame Princesse68 si il y a un décret pour les prix de vente sur les denrées dans votre ville Dunkerque c'est pour le respecter ,que tout villageois a droit a une aprt de bénéfice comme les nouveaux et non point pour faire joli et faire qu'a votre tête

Est ce si difficile pour vous ne pas respcter cette grille pourtant tres explicite de ne pas mettre de pain a un autre prix que celui du décret.

Je demande pour cet acte de méfait qui est de ne pas respecter le Décret sur les prix une amende de 100 écus et un séjour dans nos prisons.

Puisque c'est la troisieme fois que nous voyons cette Dame.

*Se rasseoit et écoute la sentance*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour , je n'ai pas grand chose à dire , les faits parle d eux même . Malgré plusieurs courriers lui indiquant les prix de ventes des différentes denrées . N'ayant eu aucune nouvelle d'elle j' ai été obligé de transmettre son dossier au procureur .
Bonne journée à vous .
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