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 Procès ayant opposé Aragorn211 aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Aragorn211 aux Flandres[Coupable]   Mer 1 Avr 2009 - 18:54

Procès ayant opposé Aragorn211 au Comté de Flandres

Aragorn211 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Sandy arriva dans la salle d�audience et après s�être installée, chercha le prévenu des yeux, le box était vide, laissant penser au Juge "encore un villageois qui pense sûrement que sa présence n�est pas indispensable!"*

Étant donné l�absence de Sieur Aragorn devant la cour, je ne ferai pas de long discours pour le sermonner ou lui apprendre à respecter la loi.

L'accusé étant récidiviste, je le condamne a une amende de 50 écus pour non respect des décrets municipaux.

Affaire suivante !


Jugement rendu par Sandyrousse Bruges,
Le 1er Avril 1457;

Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Aragorn211 en date du 21 Mars 1457 à Dunkerque
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:


*Sort ses preuves*

http://img15.imageshack.us/my.php?image=aragorn21.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Extrait du CL, Op.3, Art2:

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Décret municipal*

MAÏS:

Prix de vente minimum du sac de maïs sur le marché : 3.40 le sac

Prix de rachat par la mairie : 3.20 le sac et en dessous

INTERDIT DE PROPOSER DES SACS A 3.25, 3.30 et 3.35,
INTERDIT D'EN ACHETER à 3.20 et en dessous

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 21 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la juge et peuple de Flandres.

Nous remarquons malheureusement que le Sieur Aragorn211 ne c'est pas présenté devant nous expliquer ces faits et gestes et pour se défendre est ce une reconnaissance de ces méfaits ou est ce qu'il n'as pas trouvé le tribunal nous ne le saurions jamais.

Sieur Escor nous vous remercions d' etre venu et déposer votre plainte et nous entendons que le Sieur Aragorn211 est un récidivite vu votre témoignage et qu'il n'as point respecté ce que vous disiez dans vos courriers.

Sieur Aragorn211 si il y a un décret pour les prix de vente sur les denrées dans votre ville Dunkerque c'est pour le respecter ,que tout villageois a droit a une part de bénéfice comme les nouveaux et les autres villageois et non point pour faire joli et faire qu'a votre tête .

Je demande pour cet acte de méfait qui est de ne pas respecter le Décret sur les prix une amende de 150 écus.

*Se rasseoit et écoute la sentance*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Escor à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour à tous,

Pendant ma surveillance du marché le 11 mars, j'ai pu m'apercevoir que cet homme vendait du maïs à un prix interdit par un décret communal.
En voici, la preuve : http://img17.imageshack.us/img17/2318/aragornh.jpg

Je lui ai tout d'abord envoyé un courrier pour lui rappeler le décret en toutes lettres, il a retiré ses sacs au mauvais prix et payé son amende. Le dossier était clos.

Mais deux jours après, le 13 mars, je surprends le même homme qui revends son maïs à un prix dans la tranche interdite.
En voici la preuve : http://img24.imageshack.us/img24/3294/aragorn2.jpg

Cet individu n'a donc pas respecté deux fois le décrets en deux jours alors qu'il lui a été clairement rappeler entre les deux.
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