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 Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]   Mer 1 Avr 2009 - 13:12

Procès ayant opposé Princesse68 au Comté de Flandres

Princesse68 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Sandy commençait a se poser des questions quand elle lu pur la anime fois le nom qui se trouvait en entête de son dossier.*



Je ne chercherai même pas Dame Princesse dans l�assistance, car il serait vraiment très étonnant qu�elle daigne assumer ses actes devant la cour.

Je suis bien déçu qu�une Dame du nom de princesse démontre aussi peu d�intérêt pour notre beau comté des Flandres !


* Regardant l�huissier qui se trouvait à ses coté, elle lui tendit le dossier et rétorqua :*



Mon cher Sieur Bart, voulez vous prévenir cette Dame que son escarcelle sera allégée de 100 écus et que si j�aperçois une fois de plus son nom sur un parchemin, elle se retrouvera dans une de nos geôles.





Jugement rendu a Bruges, le 1 er Avril de l�an 1457,
Par Dame Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Princesse68 en date du 17 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Non respect du décret sur la vente du blé

*Sort ses preuves*

le sergent a acheté à Princesse68 1 sac de blé pour 12,35 écus.




Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre le Décret Municipal*

- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achetera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est etre sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au meme prix que la mairie mais sans aucune garantie.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 21 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la juge et peuple de Flandres.

Nous remarquons malheureusement que Dame princesse68 ne c'est pas présenté devant nous et ceci pour un deuxieme dossier et nous expliquer ces faits et gestes ou se défendre.

Dame Mcisis nous vous remercions d' etre venue et déposer votre plainte et nous entendons que Dame Princesse est une récidivite et q'elle n'as point répondut aux courriers que vous avez du envoyer et en plus n'en fait qu'a sa tete et ceci est inadmissible vu les courriers et avertissements .

Dame Princesse68 si il y a un décret pour les prix de vente sur les denrées dans votre ville Dunkerque c'est pour le respecter ,que tout villageois a droit a une aprt de bénéfice comme les nouveaux et non point pour faire joli et faire qu'a votre tête

Est ce si difficile pour vous ne pas respcter cette grille pourtant tres explicite de ne pas mettre de sacs de blé entre 12.20 et 12.40 écus.

Je demande pour cet acte de méfait qui est de ne pas respecter le Décret sur les prix une amende de 50 écus.

*Se rasseoit et écoute la sentance*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour , malgrés mes courriers cette personne continue de ventre son blè à un prix illégal . Cela fait trois fois maintenant que je trouve du blè lui appartenant à un prix illégal et à chaque fois à un prix différent .J' ai donc déféré son dossier . Je suis à votre disposition pour d'autre renseignements . Aurevoir .
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