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 Procès ayant opposé Queluma aux Flandres[coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Queluma aux Flandres[coupable]   Lun 30 Mar 2009 - 22:45

Procès ayant opposé Queluma au Comté de Flandres

Queluma était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
* Le juge souriait d'entendre l'accusée se rebeller contre les décrets.*


Dame Queluma, vous nous parlez du passé, les temps changent et le marché évolue et malheureusement, pas toujours dans le bon sens.

La surproductivité qui est ancrée depuis quelques temps en Flandres fait que la municipalité doit être vigilantes.

Des villageois tels que vous, qui ne voit aucunes nécessités au respect des lois, conforte la justice dans son rôle.
Comme vous n'avez daigné racheter votre blé majoré d'une amende minime, votre entêtement allègera votre escarcelle d'autant plus.

Afin que vous réfléchissiez au conséquences de vos actes, je vous comdamne a payer une amende de 50 écus.

*Sandy frappa le marbre de son bureau avant d'appeler l'accusé suivant.*


Jugement rendu a Bruges, le 30 mars de l'an 1457,
Par Dame Sandyrousse, juge de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Queluma en date du 21 Mars 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Non respect du décret sur la vente du blé

*Sort ses preuves*
http://img408.imageshack.us/my.php?image=quelum101.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


*Sort le Décret Municipal*

Décrets :
- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achetera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est etre sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au meme prix que la mairie mais sans aucune garantie.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 26 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
messieurs, je vous prie de m'escuser mais je ne comprends ce decret un peu stupide de vendre a tel pris et non a un autre, je suis désolée mais j'ai retirée mon blé de suite et je lai vendu a 12 ecus..... je conteste et je ne paierai pas mon blé a 13.05 alors que c mon blé !!!!!! Cordialement.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Queluma il me semble que la Juge et moi même sommes des femmes .

Vous insinuez que le Décret Municipal dans votre ville est stupide pour dire a telle prix on vend ou pas .

Sachez si il y a une grille c'est peut etre pour donner la chance a tous les villageois de vendre leur fruit de travail a un prix correct.

Sachez que cette grille faut la respectez elle n'est pas la pour nuire mais pour aider et faire que tout les villageois ont un bénéfice mais ceci donne beaucoup de travail aux forces de Police.

Peut etre que c'est votre blé en vente mais Dame Mcisis vous a prit dans l'illégalité de ce Décret et vous n'avez point voulut regler cette affaire a l'amialble.

Je demande une amende de 50 écus pour le non respect de ce décret.

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je vous en remercie 50 ecus ..... c'est tres gentil de votre part, c'est vrai que ceci nous aide nous villageois a payer une telle amende.
Toutes les semaines les lois et decrets changent, et on ne va pas lire en mairie ceci tout le temps, mais bon de toute facon je ne suis qu'une petite villageoise qui doit payer.... Ca marchait tres bien au niveau benefice avant je ne vois pas pkoi on change comme ca , c'est d'un ridiculle...
Cordialement.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
J'ai été contrainte de remettre ce dossier au procureur car le sieur Queluma a refuser de payer l'amende au sujet de sa vente de blé illégal . Je suis à votre disposition pour tout renseignement supplémentaire .Bonne journée à vous .
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Procès ayant opposé Queluma aux Flandres[coupable]
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