Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sandyrousse.

avatar

Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Compiègne
Grade:

MessageSujet: Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]   Lun 30 Mar 2009 - 22:38

Procès ayant opposé Princesse68 au Comté de Flandres

Princesse68 était accusé de trouble à l'ordre public.


Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
*Sandy écouta consciencieusement le témoignage de Dame Mcisis et le réquisitoire de Dame Xiangying qui démontrait bien que l'accusé ne se souciait guère d'avoir enfreint la loi.*


Étant donné que Dame Princesse ne se préoccupe aucunement des lois Flamande
et qu'elle ne daigne avoir l'obligeance de se présenter devant la cour, celle- ci se doit d'être ferme.

Je condamne donc la prévenue à une amende de 50 écus.


Jugement rendu le 30 Mars de l'an 1457,
Par Dame Sandyrousse, juge de Flandres.


Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Acte d'accusation


Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait deDame Princesse68 en date du 09 Mars 1457 .

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Non respect du décret sur la vente du blé

*Sort ses preuves*

le sergent a acheté à Princesse68 11 sacs de blé pour 12,30 écus.


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Montre le Décret Municipal*

- BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achetera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain. Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est etre sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au meme prix que la mairie mais sans aucune garantie.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 19 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !


Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Madame la juge et peuple de Flandres.

Nous remarquons malheureusement que Dame princesse68 ne c'est pas présenté deavant et nous expliqueer ces faitset gestes ou se défendre.

Dame Mcisis nous vous remercions d' etre venue et déposer votre plainte et nous entendons que Dame Princesse est une récidivite et q'elle nasz point répondut aux courriers.

Dame Princesse68 si il y a un décret pour les prix de vente sur les denrées dans votre ville Dunkerque c'est pour le respecter ,que tout villageois a droit a une aprt de bénéfice comme les nouveaux et non point pour faire joli et faire qu'a votre tête .

Je demande pour cet acte de méfait qui est de ne pas respecter le Décret sur les prix une amende de 150 écus.

*Se rasseoit et écoute la sentance*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour , je suis navrée mais là il sagit de recidive . Dans un délais trés court par rapport au premier delit . J ' ai envoyé plusieurs couriers à cette personne indicants les juste prix mais de toute évidence elle n en a pas tenue compte . Je me suis donc trouvez contraite de transmettre son dossier en jugement .

je me tient à votre disposition pour tout renseignements suplementaire . Bonne journée .
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Princesse68 aux Flandres[coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Argantha au Comté de Flandres : coupable
» Procès ayant opposé Renard au Comté de Flandres : Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: