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 Procès ayant opposé Dougay aux Flandres[relaxé]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Dougay aux Flandres[relaxé]   Dim 29 Mar 2009 - 5:16

Procès ayant opposé Dougay au Comté de Flandres

Dougay était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict.

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
*Saluant l�assemblée puis se pencha vers sa consoeur, lui chuchotant quelques mots.*



Il se trouve que Sieur Dougay ait déjà payé bien cher le fait d�avoir enfreint les lois Flamandes.
Aristote ayant rendu la sentence avant moi, je prononce la relaxe, qu�il repose en paix.


*Frappant avec vigueur sur le marbre de son lutrin, le juge le va la tête reprit d�une voix audible.*

Affaire suivante !


Jugement rendu le 29 Mars de l�an 1457 en la Capitale,
Par Dame Sandyrousse, juge de Flandres.


Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*


"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Dougay en date du 08 Mars1457 à Dunkerque
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

*Sort ses preuves*

http://img14.imageshack.us/my.php?image=dougay1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Loi enfreinte:
Extrait du CL, Op.3, Art.2:

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Voici le décret municipal

BLE, MAIS ET PAIN: Conformément à mon programme électoral, j'instaure une grille de prix minimale pour les denrées suivante:
Le Blé à 12.20
Le Maïs à 3.20
Pain à 6.30
TOUTES LES MARCHANDISES A CE PRIX ET EN DESSOUS SONT RESERVEES A LA MAIRIE, qui les achetera systématiquement, pour les revendre 20 deniers de plus, soit à 12.40 pour le blé, 3.40 le maïs et 6.50 le pain.
Les producteurs sont donc autorisés à vendre soit au prix minimum est etre sur de vendre leur production rapidement, soit à partir de 20 deniers au dessus du prix minimal , cad au meme prix que la mairie mais sans aucune garantie.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que les témoins.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Mars par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Nos remarquons que le Sieur Dougay ne sais point présenter devant nous est ce que ce serai un aveu de sa part?

Nous ne le saurions jamais mais ce que nous savons c'est que ce Sieur n'as point respecter un Décret Municipal et encore moins répondu a un courrier de la police pour régler ceci a l'amiable.

Pour le manquement de respect au décret a la justice pour ne point s'etre présenter
Je demande une amende de 70 écus

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjours en applications des nouveaux décrets municipaux j'ai du verbalisé le sieur Dougay qui les avais enfreins.
Malgré un courrier et une lettre de rappel celui si n'a pas racheté le sacs mit en vente pour lui .
J ai donc été contrainte de déféré son dossier .
Bonne journée à vous et je me tiens à votre disposition pour tout renseignement .
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Procès ayant opposé Dougay aux Flandres[relaxé]
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