sandyrousse.
Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009
Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Compiègne
Grade:
![Procès ayant opposé Gollum1963 aux Flandres[relaxé] Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | | Sujet: Procès ayant opposé Gollum1963 aux Flandres[relaxé] Mer 25 Mar 2009 - 1:10 | |
| Procès ayant opposé Gollum1963 au Comté de Flandres
Gollum1963 était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
- Citation :
- Un arrangement ayant pu aboutir, cette affaire est donc close et je prononce la relaxe du prévenu..
Sachez Sieur Gollum1963,que vous auriez pu éviter à la cours, au plaignant et à vous même une perte de temps considérable en vous conformant aux loi Flamandes.
A l�avenir, je ne saurais que vous conseiller d�être plus patient avant de n�en faire qu�a votre tête, cela vous évitera bien des ennuis.
Jugement rendu le 25/03/1457 à Bruges,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.
Acte d'accusation
- Citation :
- *Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*
Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,
Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Gollum1963 en date du 21 Mars 1457
Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Vente sans autorisation.
*Sort ses preuves*
http://img17.imageshack.us/my.php?image=gollum1963vente011.jpg
Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci
Extrait du CL, Op.3, Art2:
Toute personne Flamande vendant un bien qu'elle n'a pas pu avoir grace à ses champs, son métier ou la spécificité de son village (port, vergers, bois) est considérée comme un Marchand Ambulant. Elle devra donc demander comme tout MA la permission de vendre sur le marché de son village.
Tout Marchands Ambulants, ne s'étant pas préalablement annoncé et aillant reçu un avis favorable de la Mairie concernant ses achats et reventes au Marché sera condamnable pour trouble à l'ordre public.
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
°L'officier de police sera appelés à témoigner.
Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 21 Mars 1457 par le Procureur Xiangying
Accusé, la Cour vous écoute !
Première plaidoirie de la défense
- Citation :
- se leva,salua la cours !
votre honneur,je suis éffectivement marchand ambulant et ce depuis des années. j'ai éffectivement déposé sur le marché d'antwerpen ce que le maire à acheté! MAIS... j'ai contacter messir le maire dés mon arrivé,lui demandant l'autorisation de vente.si messir dragonfire répondait aux courriers aussi vite qu'il intente des proces je ne serai pas ici mais en hollande comme je l'avais prévu!! et oui je devais reprendre la route hier soir.
je cite "Gollum1963 a en effet surchargé le marché de la ville d'Antwerpen avec ses produits de contrebande. Il a vendu sans autorisation :
- 30 miches de pain à 6,60 écus pièce.
- 20 sacs de blé à 12,90 écus pièce.
- 5 poissons à 20,00 écus pièce.
Ce qui fait un total de 556 écus dépensés par la mairie pour le rachat de toutes ces denrées."
vous appeller ca "surcharger" un marché, il aurait suffit au maire d'acheter une seul piece de chaque pour savoir qui vendait et non la totalité des marchandises,tout comme le fait de ne pas répondre au courrier que je lui ai envoyé!!!je reconnais ma faute qui est d'avoir vendu des marchandises "en attente d'une réponse du maire" mais messir dragonfire à ses torts aussi.voilà je n'ai plus rien à rajouter sur le sujet,mais je demande à la cours de bien vouloir traiter mon dossier au plus vite car je dois partir au plus vite pour la hollande! veuillez accepter,votre honneur, toutes mes excuses pour le dérangement qu'engendre cette affaire.
Réquisitoire de l'accusation
- Citation :
- Nous remarquons que vous avez pu regler cela a l'amiable.
J'en suis ravie et tout le monde est heureux
Je ne demande rien d'autre juste qu'il faut être patient parce que réponse a toute lettre envoyé au Maire aura .
Je demande que ce dossier soit fermé
Dernière plaidoirie de la défense
- Citation :
- affaire classée en ce qui me conserne !!
La défense a appelé Wuggalix à la barre
La défense a appelé Drag0nf1re à la barre
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
- Bonjour votre honneur,
Si l'accusé répondait aussi vite qu'il s'acorde des autorisations on ne serais certainement pas ici aujourd'hui. Cela va en faire rire plus d'un si l'on racompte que je ne suis pas réactif ...
Quoi qu'il en soit il a accepté la consiliation proposée par le juge et a repris les produits au prix fixé. Pour moi l'affaire est donc close.
Fait à Antwerpen le 23/03/1457
Dragon Fire
L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
- Citation :
- *Elo fut appelé à la barre. Le Lieutenant de police Anversois se leva donc, puis commença son témoignage.*
Madame la juge,
Gollum1963 a en effet surchargé le marché de la ville d'Antwerpen avec ses produits de contrebande. Il a vendu sans autorisation :
- 30 miches de pain à 6,60 écus pièce.
- 20 sacs de blé à 12,90 écus pièce.
- 5 poissons à 20,00 écus pièce.
Ce qui fait un total de 556 écus dépensés par la mairie pour le rachat de toutes ces denrées.
Je trouve personellement cela dommage qu'un Artésien vienne vider nos caisses municipales de la sorte et surcharger le marché qui est déjà en surproduction actuellement.
Il faudrait punir sévèrement cet homme là afin qu'il apprenne à demander l'autorisation du maire (et surtout attendre de voir si sa réponse est positive ou pas).
Voilà, c'est tout.
*Il revint s'asseoir en attendant la suite du procès.*
Faict le 21/03/1457 à Antwerpen,
Par Eloelo van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen. | |
|
