Procès ayant opposé Doudou aux Flandres[Relaxé]

Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres

Doudou était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :

Mon cher Vicomte, le ton que vous employez envers la cour est loin de me plaire, je vous prierais donc instamment de vous asseoir et d'écouter.

Il est bien dommage que je ne puisse m'appuyer sur aucune preuve tangible car je me serai fais un plaisir de vous rabattre le caquet.

Comme l'a très bien dit votre avocat, le vice de forme est flagrant, mais je suis persuadé que vous ne pourrez vous empêcher d'insulter d'autres personnes, je vous dis donc à bientôt.

Jugement rendu à Bruges le 16 Mars 1457
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Acte d'accusation

*

Citation :

Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Doudou 08 Février 1457.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&amp;start=0&amp;postdays=0&amp;postorder=asc&amp;highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police ainsi que le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 16 Février 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le Juge
Madame le procureur

Je note l�ironie de ce procès où l�on commence déjà par m�insulter� Vous n�êtes pas sans savoir mon rang de vicomte et vous demande donc de ne plus m�offenser par un « messire » très inapproprié.

Ensuite je demande à la cour de me désigner un avocat comme elle me le propose si gentiment.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je reconnais que les faits sont trop vague dans Acte d'accusation

Même s le témoignage de
et que de lors tu demande la relaxe

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Madame le Juge,
Madame le procureur,

Vu que Madame le procureur préconise la relaxe, je ne peux demander plus et me range derrière *prend une pause* son avis éclairé.

Je vous remercie de votre attention

La défense a appelé Louishubert à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre Honneur,
Ce procès est une énorme plaisanterie. Je vous invite à lire l'acte d'accusation qui est complètement erroné. On reproche à mon client d'avoir insulté en taverne, mais sans même préciser où, quand, comment, ni apporter de preuve tangible à ladite accusation. C'est une évidence même qu'il s'agit là d'un vice de procédure plus qu'important. Ainsi, nous demandons la relaxe de notre client pour le motif dit plus haut.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Miss s'approcha de la barre après avoir entendu le Vicomte Doudou et le Baron SlamJack. Elle les salua tout deux d'un signe de tête et commença sa plaidoirie en s'adressant à la cours

Dame le procureur
Dame le juge

Je viens à vous aujourd'hui témoigner des termes utiliser par le Vicomte Doudou à l'encontre du Baron Slamjack.

Il me semble que le Vicomte Doudou n'as que trop peu oublié qu'il se devait de par son titre, respect aux gens,quelque soit leurs rangs ou situation, tout comme il le demande lui même à son égare.

Nous sommes ici face à des hommes dont les titres ne sont pas à remettre en cause, je trouve toutefois dommage et regrettable de la part du Vicomte Doudou, ces emportements et son langage quelque peu outrancier à l'encontre du Baron Slamjack et de vous même.

Je ne serais que trop conseiller au Vicomte,de revoir l'étendue de son langage et de l'enrichir de mots un peu plus agréable et cordiale.

Je pense pour conclure, qu'il n'as pas à venir se plaindre, qu'en une personne viens porter plainte contre lui, quand il n'est capable que d'utiliser des mots et des termes inconvenus.

Après avoir saluer la cours, elle se retira et retourna s'assoir.

L'accusation a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :

Citation :