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 Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[Coupable]   Sam 14 Mar 2009 - 16:25

Procès ayant opposé Titou84 au Comté de Flandres

Titou84 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
La rouquine Ghentoise ne put s�empêcher de rire quand on lui amena, menotté, le sieur Titou, pour la troisième fois.

Eh bien ! Vous devez vraiment m�adorer Messire, à peine vous ais-je puni que vous voila a nouveau devant moi.

Vous étés de plus en plus rapide, seriez vous attiré par la décoration de mon tribunal, que vous ne pouviez passer plus de deux jours sans porter votre flanc sur les bancs de ce lieu.

Je vois que vous diversifiez vos attaque, seriez-vous plus sur de vous, en vous attaquant à un villageois de votre sexe, peut être attendez vous des félicitations de ma part !
Désolée de vous décevoir mon cher Messire, votre personne ne mérite aucun intérêt de la part de la cour, vous vous évertuez à brigander sur notre territoire et cela commence sérieusement à nous taper sur le système.

Je ne vous ferez pas de grand discours, qui j�en suis certaine ne servirait qu�à flatter votre égaux et vous faire plaisir et bien loin de mes prérogatives de juge.

En conséquence de vos actes, je vous condamne à 5 jours de prison et vous banni du territoire de Flandres pour une durée de 3 mois, a dater de ce jour, si vous veniez a vous retrouver en notre beau comté, vous serez jeté en prison pendant toute la durée de votre bannissement, voire même exécuté.
Dés votre sortie de geôle vous serez reconduit aux frontières, sans aucunes sommations.

Je ne puis que vous conseiller d�aller goûter d�autres horizons, ce qui vous évitera de perdre la vie.



Jugement rendu en son âme et conscience par Sandyrousse,
Le 14 Mars 1457 à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titou84 en date du 27 Février 1457 à Bruges.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de Messire Mkourn.
*Sort ses preuves*

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=40&u=13306340

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que le témoin.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 01 Mars 1457 par le Procureur Xiangying

Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Mais c'est pas vrai vous avez plu d'amour pour nous c'est la troisieme fois que nous vous voyons.

Mais pour des faits encore similaires sachez que nous ne vous portons pas sur nos coeurs vu ce que vous faites brigandage encore et encore.

Je comnence a avoir un peu marre et de saturation de vous voir içi pour les même fais

Je demande comme sanction un bannissement de nos terres pour les méfaits qu'il a commis.

*Se rasseoit et écoute la juge

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Jeromator à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Jeromator avança à la barre:

Madame la juge, madame le procureur,
Messire Titou84, a récidivé pour la 3ème fois un acte de brugandage, et cela au mépris des lois flamandes.
Messire Mkourn s'est fait dérobé tous ses biens et à dû passé une nuit en prison, n'ayant plus d'argent pour se payer une nuit d'hôtel. Un comble!!!!!

C'est pourquoi je demande à l'encontre de messire Titou84 des sanctions encore plus fortes et plus dures: un remboursement des biens dérobés et 200 écus d'amende ainsi qu'une peine de prison de 5 jours et un bannissement des Flandres pour une durée de 6 mois.

Jeromator, salue la cours et retourne à sa place

L'accusation a appelé Mkourn à la barre

Voici son témoignage :



Citation :
*Mkourn s�avance à la barre et salut*

Mesdames messieurs vous avez devant vous un homme sous le choc ! Un homme qui a tout perdue et qui n�est pas près de reprendre la route et cela à cause de� de� *cherche ses mots* de brigands comme le sieur Titou84 ! Ce sieur qui aurait pu devenir un gentilhomme respectable et respecté a choisit la voix de la facilité en s�en prenant aux pauvres gens qu�il se permet d�attaquer avec violence et force injures. Il se permet de les détrousser en les humiliants. Je demande donc réparation ! Que la somme qui m�a été volée me soit restituée (soit l'équivalent de 300 écus plus deux morceaux de viande) et qu�une forte amende assortie de jours de prisons et peut être même d�un bannissement, comme le suggère le sieur Jeromator, soit prononcé contre ce brigand afin qu�il ne puisse plus sévir sur nos routes de Flandres et qu�il réfléchisse à deux fois avant de recommencer ses larcins sur le reste du territoire de notre bon Roy.
Je tient à rappeler avant de rejoindre ma place que c�est ici le troisième procès contre Titou84 auquel nous assistons et qu�il est temps de sévir ! La punition doit être sévère et doit servir d�exemple à tout ceux ayant choisit de se détourner d�une vie honnête faite de sueur et de labeur pour choisir la voix de la facilité et du brigandage.
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