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 Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[Coupable]   Sam 14 Mar 2009 - 16:13

Procès ayant opposé Titou84 au Comté de Flandres

Titou84 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le juge entra dans la pièce et reconnu très vite l�accusé, elle n�était en rien étonnée de le trouver à nouveau devant elle.

sSieur Titou, je vois que votre inconditionnel attachement au brigandage porte votre personne, une fois de plus devant cette cour.
Je suis bien déçu que vous vous acharniez à attaquer les Flamandes.
La gente masculine vous ferait-elle i peur que vous ne vous frottiez qu�aux fêle demoiselle ?

Sachez que si je ne l�avais déjà fait, il y a quelques temps, je me ferai un plaisir à vous soulager de vos économies si mal gagnées.

Je vais donc me contenter de débarrasser les rues de Flandres de votre si vile personne pendant une durée de 3 jours où vous goûterez le pain noir servit en nos boueuses geôles.

Si cela continue, nous allons vous allouer une place attitrée dans nos prisons Flamandes.
Je ne saurai que vous conseiller, à votre sortie, de retourner dans votre bonne ville de Cambrai, nous n�avons nul besoin de villageois de votre trempe sur nos chemins si paisibles en temps normal.

Je ne vous salue point, me doutant fort bien que votre inconscience légendaire vous amènera à l�avenir à écouter de nouvelles sentences de ma part ou de celle de l�un de mes successeurs, verdict qui sera, j�en suis persuadé, beaucoup moins clément que celui apporté en ce jour.


Jugement rendu le 14/03/1457 à Bruges,
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titou84 en date du 25 Février 1457 à Bruges.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage sur la personne de mademoiselle Agathe59

*Sort ses preuves*

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=37&u=13306340

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l'Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que le témoin.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 25 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
messire Titou

Je voi que la pemiere sentance ne vous a pas apprit a vous remettre en question

Que deja vous recomencer a Brigander sur nos terre et sur une une Dame qui je trouve inadmissible.

Madame la juge je demande une amende de 250 ecus

*Se rasseoit et ecoute la sentance*
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Agathe59 à la barre


Voici son témoignage :

Citation :
je venais pour aménager à Bruges ,qui est une charmante ville des flandres.Alors que j étais sur la route entre dunkerque et bruges.Dans la nuit noire vers 4h00 du matin le brigand Titou84 était cacher derriére un rocher et il m a agresser ,tout pris mes 5 miches de pains et 55 écus que j avais sur moi.De plus comme j ai du dormir en prison pour vagabondage je suis carrément choquer et marqué par cette acte odieux
voici la preuve

http://img27.imageshack.us/img27/2200/ouip.jpg

[color=darkblue]L'accusation a appelé Jeromator à la barre[/color]

Voici son témoignage :
Citation :


Jeromator s'avança à la barre, un peu impressionné, c'était son 1er procès.

Il avança à la barre:


Madame la juge, madame le procureur,
Messire Titou84 a bien effectué ces actes frauduleux de Brigandage envers damoiselle agathe59. Les preuves parlent toutes seules.
Deplus, ce messire est un récidiviste, il n'en est pas a son 1er larcin sur les terres des flandres.
C'est pourquoi j'espère que la condamnation sera à la hauteur de ses multiples incartades aux lois Flammandes.
C'est pourquoi je demande à l'encontre de messire Titou84, un remboursement des biens dérobés et 50 écus d'amende ainsi qu'une peine de prison de 3 jours et un bannissement des Flandres pour une durée à determiner.

Jeromator, salue la cours et retourne à sa place
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