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 Procès ayant opposé Djora aux Flandres [Relaxée]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Djora aux Flandres [Relaxée]   Lun 9 Mar 2009 - 13:47

Procès ayant opposé Djora au Comté de Flandres

Djora était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Demoiselle Djora, Le fait de reconnaître votre erreur jouera, pour cette fois,
en votre faveur, mais j'ose croire qu'à l'avenir vous serais prudente avant de mettre quoi que ce soit en vente.

La cour et moi-même serions déçus de vous retrouver en ces lieux.
Car sachez qu'en tant que récidivistes, vous vous retrouveriez,
comme aujourd'hui, directement en procès.

Rentrez dans votre chaumière et soyez vigilante, cela nous évitera de perdre un temps précieux.


Jugement rendu le 09/03/1457 à Bruges
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.


Acte d'accusation

Citation :
Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Djora en date du 2 Février1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

*Sort les preuves*

http://img24.imageshack.us/my.php?image=331396560243c2febb5f1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"

Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 12,30 écus"



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police et les témoins seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 01 Mars 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je plaide coupable par omission. en effet, j'ai oublié de consulter la grille de prix de vente des produits. A ma décharge, je me dois de signaler qu'elle n'est pas évidente à trouver pour un joueur novice comme moi. Je suggère que le prix obligatoire soit indiqué sur la fênetre au moment de la récolte. Cela dit je demande votre indulgence du tribunal à mon égard.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Dame Djora j'entends que vos reconnaissez vos erreurs et c'est une qualité de les reconnaitre.

Mais qu'entend-je aussi que vous etes une récidiviste et que vous avee été interpellé pr le même cas similaire et que vous avez accepté de reglé cette ancienne affaire a l'amiable et pas celle la.

Sachez que ça tout ceci aurais pu être évité si vus avez été relut l décret et fait un peu plus attention,

je demande une amende de 50 écus et que a l'avenir regarder et retenez les prix ce n'est pas trés difficile.


Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur, c'est en effet tout à fait vrai que cela s'est déjà produit et l'affaire a été réglée à l'amiable. Pour la présente affaire, j'ai été assignée directement sans en avoir été informée au préalable. Donc il ne s'agit pas d'un refus de réglement amiable. Je demande l'indulgence à la Cour

L'accusation a appelé Khalidia à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Khalidia se leva et prit sa place à la barre.

Madame le Juge, Madame le Procureur, bonjour.

Je viens d'écouter la défense de Dame Djora. Elle plaide la méconnaissance du décret sur les prix de Tournai, mais je lui rappellerai juste que c'est une récidive. En effet, le 15 janvier de cette année, pour des faits similaires, elle a payé une amende de concialition, qui s'élevait à 8.70 écus. Etant donné que cette première amende n'a pas eu l'effet escompté, je demande à la cour
une amende de 10 écus augmentée de 10 autres écus pour la récidive.

Quand à sa demande par rapport à l'indication des prix ailleurs qu'en mairie, je ne pense pas que cela soit possible, à moins de s'adresser au Roi lui même... Et encore ...


Khalidia salua le juge et le procureur et retourna s'assoir sur son banc.
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