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 Procès ayant opposé Lamass aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Lamass aux Flandres[Coupable]   Mar 3 Mar 2009 - 18:43

Procès ayant opposé Lamass au Comté de Flandres

Lamass était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le Juge était outrée par les dernières paroles que l'accusé s'était permit de porter aux oreilles de la cour.


Sieur Lamass, nous restons courtois envers votre personne, je vous serai grée d'en faire de même !

Aux vues de votre impatience, je ne vous retiendrai que peu de temps dans ce tribunal.

Sachez que Dame le procureur, les officiers de police et moi même avons bien d'autres chats à fouetter que de prendre plaisir à sanctionner votre petite personne.


Par conséquent, je vous condamne à payer une amende de 10 écus pour avoir enfreint les lois de ce comté qui à vos yeux est maudi, agrémenté d'une amende du double pour outrage à la cour.

Sachez Sieur Lamass, que si des Messires tel que vous étaient un peu plus honnête, les procès se feraient rare et je pourrais passer plus de temps a flâner dans ces belles Flandres, que contrairement à vous j'affectionne particulièrement.

Je vous souhaite le bonsoir.


Sandy se leva et se dirigea vers la sortie sans daigner jeter un regard à ce villageois malpoli.


Jugement rendu le 03/03/1457 à Bruges
Par Sandyrousse, Juges de Flandre

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Lamass en date du 02 Février 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente de 15 sacs de blé pour 12.60 écus


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"

"2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 12,30 écus"

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 19 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je plaide coupable, comme ça vous serez contant

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Lamass

Est ce que vous reconnaissez vos torts ou est ce que c'est par lassitude que vos dite coupable être tranquille .

Sachez que si vous ne voulez point vous retrouvez içi parmis nous fallait juste payer votre amende et reprendre votre vie.

Mais avant toute chose fallait vous renseigner sur les prix Mesire et répondre aux coriers envoyés par nos foces de Police.

Je demande une amende de 30 écus et esperons que ceci portera ses fruits

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je m'en bats les c*******, vous serez contant de me soutirer de l'argent.
Faites comme bon vous semble....
De toutes manière cette région est maudite et pullule de procés ( c'est rentable hein...)

La défense a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Misskanoueg, s'avance à la barre, puis regarda Messire Laamas

S'adressant alors à la cour

Dame le procureur,
Dame le juge

Je crois n'avoir rien d'autre à ajouter puisque le coupable, avoue sa culpabilité.

Bien que j'approuve ce geste, qui je l'observe tiens plus à de la lassitude qu'a un geste de vrai repentis, je demande pour cela à ce que cette personne, paye l'amende demandée plus la somme de 10 écus pour avoir fait déplacer la cour.

Sur ces paroles Miss salua la juge et le procureur et retourna s'assoir.

L'accusation a appelé Khalidia à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Khalidia se lève à son tour et vient rejoindre la barre.

Il s'adresse à la cour :

Dame le procureur, Dame le Juge,

Le sieur Lamass a eu le temps de payer son amende, il ne l'a pas fait malgré le courrier qu'il a reçu. Il a fait son choix. Sa présence ici ne me rend pas content, elle dérange ce tribunal pour pas grand chose. Je n'ai rien d'autre à ajouter.

Khalidia salua de la tête la juge et le procureur et retrouva sa place sur le banc des témoins.
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