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 Procès ayant opposé Gtozelda aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Gtozelda aux Flandres[Coupable]   Mar 3 Mar 2009 - 18:25

Procès ayant opposé Gtozelda au Comté de Flandres

Gtozelda était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
La Juge Sandy arriva et ne quitta pas l'accusée des yeux pendant tout le procès.
Cette Dame semblait bien gênée de se retrouver au milieu de ce tribunal et son mal-être était évident.

Dame Gtozelda, il m'apparaît évident, si je m'en tiens au tremblement de votre voix que vous êtes loin de ressembler à tous ces brigands que j'ais régulièrement sous les yeux en ces lieux austères.

Votre sincérité est toute à votre honneur et je suis persuadée qu'à l'avenir, vous vérifierez les prix minimum de vente affichés en Mairie.

Comme tout artisan, vous n'apprécieriez sûrement pas qu'un autre tisserand vende a des prix imbattable, vous empêchant ainsi de gagner votre vie.

Je compte sur votre bienveillance pour que cette malencontreuse erreur ne se reproduise point.

En contrepartie de votre étourderie, je vous assigne à régler une amende de 2 écus.

La rouquine se leva, espérant que la jolie Tournaisienne soit plus vigilante à l'avenir.

Jugement rendu le 03 Mars de l'année 1457 à Bruges
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Acte d'accusation

Citation :
Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Gtozelda en date du 10 Février 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente de 4 légumes pour 10.00 écus


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Légumes 10,15 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Légume 9,65 écus



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 19 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Très honnêtement, je suis coupable de ne pas avoir consulté la grille des prix avant la mise en vente de mes légumes. De ce fait, j'accepte toute condamnation de votre part et vous fais toutes mes excuses.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Se leve*

Dame Gtozelda je vois que vous reconnaissez votre erreur et j'en suis ravie de vous l'entendre.

Certe vous n'avez point regarder la grille et vous le reconnaissez.

Votre honneur ,

Je demande une amende de 5 écus et Dame Gtozelda ne refaite plus cette erreur et renseignez vous avant.

*Se rasseoit et attends le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Khalidia à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Khalidia se lève à son tour et vient rejoindre la barre.

Il s'adresse à la cour :

Dame le procureur, Dame le Juge,

Dame Gotzelda reconnait son erreur, c'est une bonne chose. Je ne demanderais que le paiement d'une amende de deux écus.

Khalidia salua de la tête la juge et le procureur et retrouva sa place sur le banc des témoins.
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