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 Procès ayant opposé Demurville aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Demurville aux Flandres[Coupable]   Sam 28 Fév 2009 - 19:54

Procès ayant opposé Demurville au Comté de Flandres

Demurville était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sandy n'avait pas perdu une miette des menaces de l'accusé qui la faisait sourire.

Sieur Demurville, je trouve fâcheux votre chantage, ou vous croyez vous ?

Nous sommes dans une salle d'audience et vous êtes ici en tant qu'accusé, je ne pense pas que vous puissiez vous permettre d'exercer des menaces, vu la position inconfortable dans laquelle vous vous trouvez en ce lieu.

J'avais comme souhait, en ce jour important pour moi, d'être clémente mais votre attitude me pousse à reconsidérer la question.

Vous n'êtes pas sans savoir que des prix minimum de vente sont affichés en mairie et que tout villageois est tenu de s'y plier.

Vous me demandez de payer une amende qui tiendrait compte de votre prix de vente et de celui qui aurait du être en toute légalité.

Soit, je vais suivre votre idée, mais la cour a bien autre chose à faire que de perdre son temps, ce qui occasionne pour vous une amende plus conséquente.

Afin que vous réfléchissiez à votre indélicatesse envers la cours, je vous condamne à régler la somme de 25 écus.

Je souhaite qu'à l'avenir, vous resterez honnête et respecterez les lois Flamandes, ce qui vous évitera bien des ennuis.

Sur ce, j'ais un rendez-vous important que je ne puis retarder.

Je vous souhaite une bonne soirée, Messire et réfléchissez à vos propos avant de les soumettre à la justice de notre beau comté.

Jugement rendu a Bruges le 28/02/1457
Par Sandyrousse, Juge de Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Xiangying rentra dan
la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Demurville en date du 04 Février 1457.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente sans autorisation de :
- 10 morceaux de viande pour 18,45 écus .

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police ainsi que le témoin seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Il s'agit d'une simple faute de manipulation je suis prêt a en payer le prix à savoir l'écart entre le prix de vente officiel et le prix ou les marchandises se sont réellement vendues. Tout autre sanctions serait à mon sens disproportionné et justifierait mon retrait de votre jeu pour autant fort plaisant. PS Si je quitte se jeu il est bien évident que je ne parts pas seul, l'ensemble de mes camarades de classe me soutiendront et me suivent dans cette décision.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Sachez que c'est bien d'avouer ces erreurs

Mais ce n'est point a vous de menacer cette cour (hrp dehors pffff)

Comme dans l'autre procés Votre Honneur je demande une amende de 30 écus .

*Se rasseoit et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour votre honneur.

Je ne peux que confirmer le fait que l'accusé à bie vendu les 10 morceaux de viande au dessous du prix minimum légal. Erreur de manipulation ? Je n'en sais strictement rien. Par contre je trouve les menaces de l'accusé déplacées et inapropriées en ce lieu.
Si, comme cela est parfois arrivé par le passé, le procureur décide d'une amende payable sur le marché pour cloturer l'affaire je mettrais bien sur l'amende en question.

Fait à Antwerpen le 22/02/1457
Dragon Fire

L'accusation a appelé Jozephine à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Jozéphine salue la Cour*

Bonjour à tous, je suis Jozéphine, Sergent de police à Antwerpen

*Jozephine se tourne vers le juge*

Votre honneur

Selon nos dossiers de polices, vous avez devant vous un récidivisme. En effet, nous avons la chance de participer à deux procès en même temps pour la même loi transgressée. Le pire dans tout cela, il avait déjà enfreinte cette loi au paravent�
Le 3 octobre 1456: soit une vente de 10 viandes à 18.00 écus à Dragonf1re. Pour cette deuxième infraction, il fut jugé coupable et du payer une amande de 22.66 écus.
Nous lui avons clairement expliqué que le prix sur le marché était de 18.50.

Mais Demeurville n�a pas comprit et a vendu 10 autres morceaux de viande à 18.45 écus au maire d�Antwerpen le 4 févriers de ce mois.
Sans compter qu�ici, je ne compte pas ici le fait qu�il a déjà enfreint la loi sur l�embauche.

Il est certain que cet individu, soit se joue de la police et des lois, soit ne tiens pas compte de ces antécédents et se fiche de son avenir. Je vous demande donc, Votre Honneur, la peine maximale, qui j'espère cette fois lui servira de leçon.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Jozéphine regarde la Cour et retourne s�assoir.*
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