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 Procès ayant opposé Théogore au Comté de Flandres[Relaxé]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Théogore au Comté de Flandres[Relaxé]   Ven 27 Fév 2009 - 21:45

Procès ayant opposé Théogore au Comté de Flandres

Théogore était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été relaxé.

Citation :
La rouquine sourit de voir enfin un villageois qui lui semblait honnête elle le regarda et lui sourit, sans aucune équivoque.

Sieur Théogore, il me semble d�après votre témoignage et ceux de l�accusation que vous êtes de bonne foix.

Cependant il me serait regrettable de vous voir une troisième fois au sein de ce tribunal pour des faits comparables.

Je serais clémente cette fois mais je vous remercie de veiller à payer vos employés à leur juste valeur dans l�avenir, sinon je serais très fâchée ce qui pour vous sera très préjudiciable.

Rentrez chez vous l�esprit tranquille mais n�oubliez pas la promesse d�un Juge impartial car vous le regretteriez amèrement.


Jugement rendu par Sandyrousse
Le 27 Février 1457 à Bruges




Acte d'accusation

Citation :
*Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire théogore en date du 08 Février 1457 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

*Sort ses preuves*

http://img26.imageshack.us/my.php?image=51794715rr01.png
http://img6.imageshack.us/my.php?image=rr1zp11.png


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci


Loi enfreinte:
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Grille salariale a Dunekrque :
0 de caractéristique 15 écus
A partir de 1 en caractéristique 22 écus

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-


Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner ainsi que les témoins.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 21 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,
je suis désolé mais je n'arrive pas à avoir accès aux preuves, que m'est'il reproché exactement?
Il faudrait que je connaisse les détails afin de pouvoir préparer ma défense !

Merci au tribunal de bien vouloir accéder à ma demande

Réquisitoire de l'accusation


Citation :
*Se leve*
Messire théogore

Ecrire une lettre en voyant une erreur de votre part dans l'embauche qe vous avez faite et demander comment réparer.

Mais fallait regarder si tout etait dans les régles avant de lancer votre embauche.

Mais j'entends que vous avez deja été inculpé pour des faits similaires d'ou votre présence devant nous.

Je demande une amende 20 écus et la prochaine fois regarder bien votre parhemin d'embauche avant de l'accrocher.

*Se rasseoit et attend le verdict*
Dernière plaidoirie de la défense

Certe, des accusations simillaires ont déja été proférée à mon encontre !
Cependane j'était à l'époque de bonne fois et d'ailleurs j'ai été relaxé par cet honorable tribunal !
Pour cette fois-ci je voulais retirer l'offre dès que je me suis rendu compte de l'erreur, et si comme dans la version 1 de ce royaume il y avait un onglet "retirer l'offre d'emploi" : ceci ne serais pas arrivé ! pour prouver ma bonne fois j'appèle monsieur RADEK à
la barre !

La défense a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
'jour

voui j'confirme qu'le sieur Theogore m'a ben écrit pour m'demander comment r'tirer son offre. Malheureus'ment, vu l'temps qu'le pigeon a mis pour m'trouver l'embauche fut d'ja réalisée
L'accusation a appelé Radek à la barre

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
bonsoir, je me présente devant vous après avoir instruit le dossier de Théogore.
En effet le sieur ci présent, a embauché une personne, avec des caractéristiques sans pour autant lui donner le salaire requis.
De plus Théogore a déjà été inculpé pour des faits similaires, d'où le fait que celui ci se retrouve devant vous.
Je souhaiterais cependant préciser que le sieur Théogore a envoyé une missive à monsieur Radek afin de le prévenir de son erreur et en lui demandant comment la réparer.

fait pour valoir ce que de droits, cordialement, Karpatz
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