Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé T3p aux Flandres[Coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sandyrousse.

avatar

Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Compiègne
Grade:

MessageSujet: Procès ayant opposé T3p aux Flandres[Coupable]   Ven 27 Fév 2009 - 21:29

Procès ayant opposé T3p au Comté de Flandres

T3p était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sandy commençait à fatiguer, mais son état de femme ne devait en rien prédominer sur son rôle de Juge, elle s�assied donc rapidement et écouta l�accusation puisque la défense n�avait pas prit soin de se présenter.

Sieur T3p, vous ne prenez pas la peine d�assurer votre défense, ce qui est un acte conséquent au yeux de la Juge que je fait.
En conséquence, je ne serais en rien clémente envers votre personne.

La cour a bien d�autres chats à fouetter que votre trouble à l�ordre publique.
Il est bien dommage que vous ne daignez prendre quelques temps pour évoquer votre délit, ceci vous gratifiera d�une amende bien plus lourde que ce qu�elle aurait pu être.

Je vous condamne à 15 écus d�amende pour votre manque de logique et de respect envers les lois de notre beau comté, mais votre absence au sein de ce tribunal me pousse à vous infliger une peine d�une journée de prison que vous auriez du consacrer à votre défense.


Sachez Messire que je suis clémente envers cotre personne, si une autre accusation venait à se positionner sur mon bureau, je serait d�une sévérité sans égale, tenez vous prévenu.


Jugement rendu par Sandyrousse
Le 27 Février 1457 en la capitale de Bruges

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire T3p en date du 05 Février 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:

Vente de 12 légumes pour 10.00 écus


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :

Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.


1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Légumes 10,15 écus
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
Légume 9,65 écus



*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 19 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur

Je vois que Messire n'est point venu ce defendre ceci est un manque de politesse pour la cours et pour tout ceux qui travaillent et une preuve de ces méfaits.

Je demande une amende de 25 écus pour le non respect de cette cours et pour son méfait

*Se rasseoi et écoute le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Après un premier dossier clos, Miss revint à la barre pour témoigner dans le dossier T3P.

Elle ne fut qu'as moitié surprise de ne pas voir l'infractant présent.

Elle salua donc la cour et pris la parole.

Dame le juge,
Dame le procureur,

Nous voici de nouveau devant une personne qui visiblement n'en as que fit des lois de sa ville, mais qui plus est, semble ce moquer du tribunal en ne répondant pas à son appel.

Pour ce fait, je demande à ce que la personne paye une amende au tribunal correspondant à l'amende mise par moi même dans le dossier, plus la somme de 10 écus pour avoir dérangé la cour, ainsi qu'une journée de prison pour n'avoir pas respecté la demande de présence au tribunal.

Après ces quelques mots elle salua la cour et repris place sur sa chaise en attendant le prochain dossier.Université de Comté de Flandres
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé T3p aux Flandres[Coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Zoulika aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: