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 Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Titou84 aux Flandres[Coupable]   Ven 27 Fév 2009 - 21:19

Procès ayant opposé Titou84 au Comté de Flandres

Titou84 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sandy étant perplexe devant l�attitude désinvolte de l�accusé, commençait à se demander s�il prenait le tribunal pour un lieu de foire !

Sieur Touti, votre attitude envers la cour ne vous est en rien bénéfique.
Vous prenez ce procès à la rigolade mais les conséquences de vos actes et la peine qui ne tardera pas à être prononcée, vous ramèneront très vite à la réalité de la vie.

Vous n�êtes en rien repentant des faits avérés et prouvés,que Dame le procureur vous a mit sous les yeux.

Vous avez décidé de continuer votre route sans vous préoccuper de la justice Flamande.
Faites à votre guise, car, votre manque de discernement va vous coûter très cher, ne reflétant quevotre manque lucidité, il va soulager votre escarcelle de la somme de 700 écus d�amende agrémenté de 5 jours de prison pour vous aider à réfléchir au fait que le brigandage est simple mais que la punition est sévère.

Je tiens à demander aux personnes concernées de remettre la somme de 300 écus à Messire Clémentus afin de lui permettre de relever la tête et de se refaire une santé.
Je sais que ce reliquat est loin de combler la perte occasionnée par son agression mais je souhaite qu�il puisse à nouveau reprendre le cours de son existence.

La rouquine se leva difficilement et salua la foule présente avant de rejoindre son bureau et continuer son travail le plus sereinement possible.

Jugement rendu sans équivoque par Sandyrousse
Le 27 Février 1457 à Bruges.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 700 écus.

Acte d'accusation

*
Citation :
Xiangying rentra dans la salle, déjà noire de monde .
Elle posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titou84 en date du 18 Février 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir commis ces actes:
Brigandage contre Messire Clementus


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.



*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police sera appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 19 Février 1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Un Pigeon vin ce déposer sur le bureau du Juge

Messire je viens d�apprendre que j�ai était mis en procès pour brigandage, mais j�ai du mal à comprendre comment ce messieurs peut connaître mon nom, car il me semble que je ne les jamais rencontré.
Ci il suffi d�arriver dans une ville et de dire que untel ma brigander pour ce faire rembourser d�éventuel marchandise voler, je vais essayer a ma prochain escale.
Sur ceux je continue ma petite viré sur les route de France et vous souhaite une très bonne Journée.
Titou VerteLance

Réquisitoire de l'accusation

*
Citation :
Se leve*

Allons allons Messire Titou84 je vous informe que je suis une femme et non point un messire voila pour la petite parenthese.

Mais sachez que toute acte de criminalité et surtout de brigander et contraire a nos lois et sachez que les preuves le prouve ains que ces témoignages que nous avons écouter .

Et n'essayer pas de faire pirouette et de faire croire que vous etes la victime nous ne sommespas dans un cirque mais dans une cours .

Toute acte malveillance réclame une justice et c'est ce que nous allons faire et vous faire comprendre que la violence ne mene a rien.

Je demande 3 jours de prison pour méditer vos faits et gestes et une amende de 200 écus.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Miss avait écouté le témoignage de l'infractant ainsi que celui de Messire Clementus, elle se leva et pris place à la barre quand ce fut son tour de témoigner.

Dame le juge,
Dame le procureur,

Il ne fait aucun doute, que Messire Titou84, c'est amusé à brigander Messire Clementus, preuves apportées à la cour.

Je trouve de ce fait, culotté de la part de se Messire, oser dire que tel n'est pas le cas.

Pour les faits qui lui sont reprochés, je demande à la cour de ne pas montrer de sympathie à son égard et de le punir à hauteur des méfaits, ainsi comprendra t-il que le brigandage n'est pas une solution pour vivre.

Je réclame donc que cette personne soit condamné à au moins 5 jours de prison, ainsi que la saisie de la somme correspondant au méfait

Elle regarda une dernière fois la cours, les salua et retourna s'assoir en attente du verdict.

L'accusation a appelé Clementus à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Clementus entra dans la salle et salua toute l'assemblée. Il s'assied dans le silence puis écouta le déroulement de ce procès. Lorsqu'il fut appelé Clementus se leva et vint à la barre, raconter comment c'était passé cet affreux moment. Clementus récita alors cet évènement :
Je partis voir, pour un jour, mes amis gentois. Ayant passé du bon temps en taverne, et discutés de tout et n'importe quoi, le maire m'informa que si je le souhaitais je pouvais acheter des denrées sur le marché, qui était en surproduction. Ayant l'ensemble de les économies sur moi, j'en profita afin de me ravitailler. J'acheta alors 50 miches de pains, 30 morceaux de viandes et il me restait même 30 petits écus afin d'assurer ma survie.
Après avoir trinqués quelques tisanes, avec mes amis, je me décida à partir seul.
En route, je croisa cet affreux brigand qui me dépouilla de ma totalité de mes marchandises et de mes écus...
Après une courte perte de conscience, je revint à moi... Le lendemain, j'arrive a Tournai et décida de porter plainte car par cette agression, le brigand m'a tout pris mais m'a également infligé quelques blessures, égratignures.
Aujourd'hui, je demande donc de recevoir des indemnités pour les séquelles morales et physiques correspondant à la gravité de son geste.
Je pense également qu'une forte amende, équilavente au butin, le ferait réfléchir. De même, que quelques jours dans les geoles de notre duché.
Merci de votre compréhension,
Sus aux brigands !!!

Puis Clementus, ému par son témoignage retourna s'assoir et espéra gagner des indemnités afin de compenser la perte de tout ses biens, et la violation du droit de sécurité ...
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