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 Procès ayant opposé Aldemart aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Aldemart aux Flandres[Coupable]   Lun 23 Fév 2009 - 20:33

Procès ayant opposé Aldemart au Comté de Flandres

Aldemart était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sandy qui avait écouté attentivement les divers témoignages de la défense et de l�accusation restait perplexe.

Sieur Aldemart, je suis navrée que vous n�ayez pu prendre connaissance des corpus qui régissent les Flandres, mais de vous a moi, je doute que le brigandage soit autorisé dans votre beau Duché de Touraine.

Réfléchissez deux minute à la couleuvre que vous voulez me faire avaler et ôtez vous de la tête que je puisse être naïve au point de croire que vous ne saviez pas qu�en rackettant un honnête voyageur, vous ne supporteriez pas les conséquences de vos actes.

De plus vous essayez de jouer le tout pour le tout en tentant d�intimider la cour en mettant en place un vulgaire chantage avec la cour d�appel.

Votre condamnation est évidente à mes yeux et soyez heureux que je ne vous accuse de corruption !

3 jours dans les bas fonds de nos geôles et une amande de 300 écus vous aideront à réfléchir au fait que pour vivre, il faut savoir gagner son pain à la sueur de son front.

Messire Marco, ne s�est peut être pas présenté dans cette salle d�audience, mais je pense que votre attaque envers sa personne l�a suffisamment dérouté et appauvrit pour qu�on lui accorde un sursis bien mérité.


Jugement rendu le 23/02/1457 à Bruges
Par Sandyrousse, Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 300 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Aldemart en date du 25 janvier 1457 entre Anvers et Gent pour le chef d'inculpation de brigandage

Il aurait dérobé a Marco7088 550 écus selon la victime

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici ce qu'a transmis la victime aux forces de police et qui ont permis de reconnaître l'accusé :

http://img204.imageshack.us/img204/8579/rrbrigandagealdemartgc7.png


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l�Ordre public :
|
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions
correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une
autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
|
*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police et la victime seront appelés à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 26 janvier 1457, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
**Les traits tirés et le mantel noir couvert de poussière d'une route parcourue sans répit, s'avance à la barre, se découvre et semble se recueillir quelques instants.**

Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs de la Cour,

Ne voulant me dérober à votre mise en demeure, je reviens à la hâte, au péril de ma santé. C'est mon honneur et votre respectable autorité qui m'imposent ce voyage pour lequel je ne dispose pourtant pas des vivres nécessaires. Chacun sait ici ce que cela engage que d'endurer la privation de nourriture et c'est donc bien affaibli que je me présente devant cette Cour, afin de pouvoir répondre des faits qui me sont reprochés. J'aime à croire, votre Honneur, que vous n'ignorerez pas cette situation.

Tout d'abord il me faut préciser un point juridique d'importance. Il ne m'est pas permis pour l'heure d'accéder au lieux où sont conservés et exposés les différents articles de loi anisi que la charte des juges. Lors de mon passage en votre Comté et toujours actuellement ces différents édits, lois, décrets et autres articles règlant la vie communautaire ne m'étaient et ne me sont toujours pas accessibles. Aisi, bien qu'ayant été très rigoureusement informé de mes droits par le courrier du tribunal du Comté, il m'est tout à fait impossible d'accéder à l'expression des lois en vigueur. Ce point nuit gravement à ma défense et plus encore au bon déroulement d'un procès impartial. Il est bien évident que je ne saurais être jugé en vertu d'une loi que je ne peux en aucune manière consulter, car enfin comment peut-on régler ses actes en fonction d'éléments que l'on ignore.
Vous êtes bien évidement informé au premier chef que la consultation libre des lois et décrets et une condition sine qua non pour qu'un procès puisse avoir lieu. Or, votre Honneur, Mesdames et Messieurs de la Cour, cette condition n'est pas remplie, ni lors de mon passage en votre bon Comté, ni lors de ma mise en accusation et toujours pas aujourd'hui.
Si toutefois vous ne teniez pas compte de cet élément capital c'est la Cour d'appel qui se verrait dans l'obligation coûteuse et fastidieuse de trancher.

**Ayant salué la Cour, Aldémart retourne s'assoir.**

Réquisitoire de l'accusation

*
Citation :
Se léve et s'exprime*

Messire sachez que nos lois sont visible et si vous ne vouliez pas être en infraction.

Fallait pas brigander et dérober les écus de ce messire.


Pour cette peine je demande au juge une amende de 100 écus pour monrer l'exemple et que toute sentance aura un jugement.

La prchaine fois au lieu de brigander veuiller travailler etgagner vos écus honnetement

*Se rasseoit et écoute le juge*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
**Se lève et s'avance à la barre, prête serment et commence à parler**

Votre Honneur,
Mesdames et Messieurs de la Cour,

Si je suis resté si longtemps dans votre ville c'est parce que je ne voulais pas fuir un procès dont j'espérais la reprise afin que toute la lumière fut faite sur cette affaire. Je me doute de la quantité de votre charge de travail mais les éléctions passées je pensais la reprise plus rapide, je suis d'un autre comté et il me coûte de demeurer trop longtemps dans le votre. Vous saurez tenir compte de cet état des choses.
Je commencerai par vous dire, Madame le Procureur, que je ne doute pas de votre bonne foi quant à la visibilité de vos lois et décrets, simplement si la religion est une chose la justice des hommes en est une autre et votre bonne foi ne me fait pas apparaître ces textes par un quelconque enchantement.
J'aimerai tout de même que vous entendiez que les droits qui m'ont été signifiés lors de ma mise en demeure si ils étaient bien accompagnés d'indications quant aux lieux où sont consignées vos lois, ces indications, je ne sais par quelle sombre conjuration, étaient entièrement éronnées. Il s'agit de prendre la chose au sérieux car cela est comparable à me tenir procès dans une langue étrangère puisque je n'ai pu prendre connaissance du corpus de base en vertu duquel je suis pourtant accusé et devant vous pour me défendre.
Quel texte alors me viendra en aide, sur quelle loi m'appuierai-je afin de ne pas vaciller à cette barre?
Je vous le demande comme je l'avais demandé à votre prédesséceur mais sans même en tenir compte vous me répondez avec autant de hardiesse que de désinvolture que si je ne voulais pas être en infraction il ne fallait pas que je me livre à des activités de brigandage!
Mais qui vous parle de brigandage et comment pouvez-vous penser que je cherchais délibérément à commettre une quelconque infraction. Mon casier judiciare est inéxistant et l'honneur et la vertue sont les guides de mes pas. Non contente d'accuser mes actes vous en venez à suspecter mes pensées et faire de moi une âme noire, vos paroles sont lourdes et graves jettant l'opprobre sur mes journées de labeur tant aux champs que dans les vergers du comté.
Le plaignant ne manifeste pourtant aucun enthousiasme pour un procès dont il est à l'origine, si on me dérobait vraiment cinq cent cinquante écus je suivrai de près cette affaire venant moi-même témoigner de la funeste aventure. Mais ici rien de tout cela, et l'accusation du Sieur Marco7088 s'apparente fort à de l'auto-suggestion. A-t-il même un jour possédé cette somme?
Madame le Procureur, vous dîtes vouloir me condamner à une lourde amende, dont on ne sait en vertu de quoi vous déterminez le montant, pour montrer l'exemple, mais l'exemple de quoi? De la brutalité aveugle? De l'iniquité manifeste? Des entraves à la procédure et des irrégularités quant à son déroulement? Ou bien de l'esprit des lois et d'une justice clairvoyante qui est l'expression de la puissance et du prestige de ceux qui l'exerce? Or madame le Procureur, de cette saine justice personne ne doute et point n'est besoin d'exemple pour asseoir ce qui est par nature exemplaire, à moins que bien sûr ce ne soit à soi-même que l'on veuille se prouver sa légitimité, ce qui n'est pas du ressort de la justice des hommes mais de l'orgueil individuel.
Il vous faudra tout de même par soucis d'équité tenir compte de tous les éléments de ma plaidoirie.
Comme je le disais lors de ma première intervention je voyagais avec, à ce stade du voyage, fort peu de vivre en ma possession. Sans doute est-ce ma faute et si je suis coupable c'est certainement de n'avoir pas assez préparé un voyage en terres inconnues. Etant à quelques lieux du marché le plus proche il me fallait faire l'aumône d'une miche de pain que j'étais fort près à payer mais personne ne me vint en aide et je fus réduit à chaparder un quignon qui dépassait du sac d'un voyageur croisé à la hâte.
Si vos lois m'interdisent de dérober une miche de pain afin de ne pas m'affaiblir sur une si longue route, moi qui ne suis au regard du sergent Eloelo qu'un étranger dont la consonnance du nom éveille si promptement les soupçons, je suis contraint de vous croire. J'aurai pu volontier trouver un arrangement avec le plaignant s'il se plaignait encore mais au lieu de cela on m'accuse d'être un étranger ce qui n'est évidemment pas une infraction au regard de la loi mais bien un jugement moral assez douteux et on me traite comme le dernier des malfaiteurs du royaume. Si je pouvais consulter vos lois je pourrai également m'informer d'une éventuelle demande de réparation car les insinuations du sergent Eloelo sont indignes de sa fonction.
Puisque le non-lieu ne se pratique pas dans la justice de notre bon et vaste royaume, même en l'absence du plaignant et en cas d'irrégularités dans la procédure, je m'engage donc à payer toute cette histoire du prix d'une miche de pain qui fut un temps ma survie et longtemps l'instrument de la déchéance qui me fit rouler jusque sur le banc des accusés.
Votre Honneur c'est à vous que je m'en remets désormais.

**Ayant salué la Cour, retourne s'asseoir sur son banc**

L'accusation a appelé Marco7088 à la barre

*********

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*
Citation :
Le Lieutenant de police fut appelé à la barre. Il se leva et s'y dirigea, puis salua les membres de la Cour. Il commença ensuite son témoignage.*

Dame le juge,

Lors 25ème jour du moy de Janvier de l'an 1457, le jeune Paysan Marco7088 est venu me voir au bureau de police d'Anvers me signalant qu'il avait été racketté et brigandé par un certain Aldemart dans la route reliant Anvers à Gent. Ce nom me paraissait étrange, et après plusieurs recherches, j'ai pû constaté que le Sieur n'était pas Flamand, Aldemart nous vient d'un Duché lointain.
D'après la pauvre victime, Aldemart lui aurait volé la somme 550 écus ! C'est beaucoup, quand même ...
J'espère donc que serez dure dans votre jugement, Dame le juge. Il faudrait sévèrement punir ce Messire, et ce afin qu'il ne recommence plus ce genre de trouble dans nos terres Flamandes.

Que justice soit faite.

*Elo retourna s'asseoir et attendit la suite du procès.*
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