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 Procès ayant opposé Simflouz aux Flandres [Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Simflouz aux Flandres [Coupable]   Dim 22 Fév 2009 - 18:48

Procès ayant opposé Simflouz au Comté de Flandres

Simflouz était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu


Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
Messire Simflouz, vous êtes suffisamment sensé pour comprendre que lorsqu'une négociation n'aboutit pas,
on agit pas à la légère.
Bien que non autorisé à vendre votre marchandise sur le marché Dunkerquois,
vous prenez le gauche et ainsi bafouée les lois Flamandes.
Cet acte irréfléchi vous rend coupable d'escroquerie.
Par conséquent, je vous condamne à payer une amende de 15 écus qui allégera quelque peu votre escarcelle
mais vous rendra plus respectueux des décisions municipales qui vous sont clairement exposées.


Jugement rendu le 22/02/ 1457
Par Dame Sandyrousse
Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Simflouz en date du 28 Janvier 1457 à Dunkerque pour le chef d'inculpation d�escroquerie.

Il lui est reproché d'avoir vendu un poisson sans autorisation du maire.

Ces faits sont passibles de la prison.
Malgrés que la conciliation est était lancée il refuse.

<<<OP 2
<<<Article 3.
<<<De l�Escroquerie :
|
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police ainsi que le maire seront appelés à témoigner

Pas de concialiation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 10 Février 1457, par le Procureur Xiangying.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Messieurs, Mesdames,
Bonjour.

*Le jeune homme s'incline devant la cours avant de commencer. *

Moi, Sir Simflouz, je viens à vous pour présenter cette plaidoirie.
J�ose venir prétendre que la marie de Dunkerque me met en cause pour un tord qui ne m�est pas dû, en effet j�ai premièrement tenté de négocier avec messire l�agent pour pouvoir vendre mes poissons, pêchés à Dunkerque, à un prix tout à fait correct et cela au rythme de un unique par jour pour pouvoir subvenir à mes besoins quotidiens, mais celui-ci n�a daigné répondre à la missive que je lui avais envoyée.
Les lois sont les lois, c�est une chose, mais ne pas prêter la moindre attention à la négociation et un acte relativement anti-démocratique. Ensuite, Messieurs l�agent me demande, pour payer l�amende que je dois, un poisson au prix de vingt-six écus et vingt-cinq deniers,
il est triste que je ne trouve aucun poisson à ce prix là sur le marché, et je pense que si l�amande à payer devait varier, ne serait-ce que d�un unique denier, cela doit figurer dans la missive de messieurs l�agent.

Je suis parfaitement ouvert à toutes parlementations sur le sujet de la vente des poissons ainsi qu�à la rectification de l�amende qui, je l�espère, pourrait être diminuée pour une accusation qui n�est,
je pense, pas dût à l�une de mes fautes.
Avec tous mes respects, je demande la suspension de ce procès.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Simflouz

Vous avez dnc discuté avec le Maire a cet époque des faits vous vous etes écrits et vous a dit qu'il ne vous autorisais pas a vendre.

Est ce qu'il ne vous est peut être pas venu a l'esprit que si il ne vous a pas autorisé c'est que peut-être que le maire des soucis avec le stock des poissons.

Ensuite vous dite que vous aviez besoin de le vendre pour subvenir a vos besoins

Sachez qu'il y avais des popositions au lieu de le vendre sur le marché vous auriz pu potuler chez un employeur ,pecher et mager le fruit de votre labeur et dernier recours la mine .

Votre honneur je vous demande que Messire
Simflouz soi jugé qu'il est une amende de 15 écus écus et que la prochaine fos messire respecter les lois

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Karpatz à la barre

******

L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
j'dois juste préciser qu'ce sieur qui respecte pas sciemment l'lois pour son prop'e p'tit intérêt personnel s'est ensuite r'permis d'vendre encore 5 poiscails à l'mairie, sans autorisation.
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