Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sandyrousse.

avatar

Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Compiègne
Grade:

MessageSujet: Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]   Dim 22 Fév 2009 - 4:03

Procès ayant opposé Ju22ul au Comté de Flandres

Ju22ul était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :
Sandy entra calmement dans la salle d�audience et jeta un �il furtif sur la foule qui la dévisageait
Sans aucune retenu.
Elle s�installa confortablement, bien calée au fond de l�immense fauteuil qui lui tendait les bras.


Sieur Ju22ul, j'ais envie de croire en votre honnêteté, malgré que votre inobservation des lois Flamandes ne soit pas unique.
Je serais clémente envers vous pour cette fois mais sachez que si je vous revois devant moi à l'avenir, ma sévérité n'aura pas d'égale.
Votre manque de discernement sera amendé par la somme modique de 10 écus.

J'espère qu'a l'avenir, vous éviterez de faire perdre un temps précieux à la cours et respecterez le barème des prix Anversois pour la tranquillité d'esprit de tout à chacun.


Jugement rendu à Bruges le 22/02/1457
Par Sandyrousse
Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ju22ul en date du 09 Février 1457 à Anvers pour le chef d'inculpation d'escroquerie.

Il lui est reproché d'avoir vendu sans autorisations :
- 5 stères de Bois pour 4.70 écus


Ces faits sont passibles de la prison.




Ces faits sont qualifiés d'escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
OP 2
Article 3.
De l'Escroquerie :

|
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L'officier de police ainsi que le maire seront appelés à témoigner.

Pas de concialiation car un proces est déja en cours pour des faits similaires

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi ce 15 Février1457 par le Procureur Xiangying


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je reconnais d avoir vendus des steres mais pas a 4.70 ecus mais sa se pourrais je reconnais mon erreur et sa se reproduirera plus. soyais indulgent et ne me punissais pas severmant

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur

Messire Ju22ul a l'air de bonne foi quand il dit qu'il ne recommencera pas.
Les fait sont la et vous etes en tort de ne pas avoir respecter la grille de votre ville et remercier un peu les témoins qui sont venu et qui ont cru a votre innoncence.

Mais les forces de Police sont la et remercions les.

Je demanderais une amende de 10 écus et esperons que qu'il ne remettra plus les pieds au tribunal et qu'il respectera nos lois.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
je n ais rien d autre a ajouter

La défense a appelé Chousel à la barre

La défense a appelé Ascalon à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Ascalon s'avança à la barre puis dis:

"Ju22ul vendait pour la première fois des stères qu'il avait coupé lui même en forêt d'Anvers, et il n'avait pas pris connaissance de l'arrêté municipal qui interdit la vente de bois à plus de 4.20 écus la stère. Il sait qu'il a commis une erreur et connait maintenant l'arrêté, je crois qu'il ne recommencera plus... "

Ascalon s'inclina puis regagna sa place
.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*
Citation :
Après avoir écoute le témoignage de Jozéphine qui s'installa ensuite près d'Elo, celui-ci lui murmura.* :

Pssst, ça va pas non ? Une peine maximale pour si peu ? Rhooo Joze ...

*Puis, il entendit son nom. On l'appelait à la barre. Le lieutenant se leva et y alla. Il salua les membres de la cour et commença son témoignage.*

Dame le juge,

Je rejoinds Jozéphine lorsqu'elle dit que Ju22ul est un récidiviste. En effet, je confirme que ce n'est pas la première fois qu'il vend des stères de bois illégalement.

Mais parcontre, l'accusé reconnaît son erreur et nous promet que cela ne se reproduira plus ...
Je veux bien le croire moi, et puis il a l'air de bonne foi. Je vous demande donc de ne pas être trop sévère avec lui.
En vendant les 5 stères de bois à 4,70 écus, Ju22ul s'est fait un petit bénéfice de 2,50 écus. Et puisque c'est une récidive, je pense qu'une amende de 5 écus (voir 10 écus, au pire) serait convenable.

En espérant tout de même que l'accusé tienne sa promesse et ne commetra plus cette erreur.
Que justice soit faite.

*Il retourna s'asseoir et attendit le verdict.*

Faict le 20 Février de l'an 1457,
Par Eloelo Van Kempen
Lieutenant de police de la ville d'Antwerpen
.

L'accusation a appelé Jozephine à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Jozéphine salue la Cour*

Bonjour à tous, je suis Jozéphine, Sergent de police à Antwerpen

*Jozephine se tourne vers le juge*

Votre honneur

Contrairement aux dire d�Ascalon, Ju22ul est un récidiviste. Nous avons la preuve dans les archives de la police. Voici pourquoi :
Le 12 janvier 1457, ce dernier à vendu 3 stères de bois pour 4,80 écus au maire Dragonf1re.
Le 19 novembre 1456, ce messire a vendu au maire, 9 sacs de blé à 12,50 écus. Les deux rapports de police on été concilié.
Au vue de ces multiples récidives, il va de soit que cet individu, soit se joue de la police et des lois, soit ne tiens pas compte de ces antécédents et se fiche de son avenir. Je vous demande donc, Votre Honneur, la peine maximale, qui j'espère cette fois lui servira de leçon.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Jozéphine regarde la Cour et retourne s�assoir.
*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Zoulika aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: