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 Procès ayant opposé Elias1710 aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Elias1710 aux Flandres[Coupable]   Ven 20 Fév 2009 - 9:06

Procès ayant opposé Elias1710 au Comté de Flandres

Elias1710 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Sieur Elias, Je peux comprendre que vos intentions n'aient été dans le but d'un enrichissement personnel,
mais imaginez si tout les Flamands se servaient du marché comme bon leurs semble.
Votre devoir était de demander l'autorisation à la mairie,
la confusion qui y régnait n'excuse en rien votre décision précipitée.
Pour cette raison, je vous condamne à une amende de 30 écus.
Votre desir d'aider votre ville est tout à votre honneur et je souhaite qu'il vous évite à l'avenir de vous retrouver en ces lieux.

Jugement rendu le 20/02/1457 à Bruges
par Sandyrousse Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Elias1710 en date du 14 janvier 1457 à dunkerque pour le chef d'inculpation d�escroquerie.

Il lui est reproché d'avoir vendu 80 fruits sans autorisation du maire

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves:

http://img297.imageshack.us/img297/9028/ellias1710ga7.png

Je precise en outre que l'accusé a déjà été condamné en aout dernier pour des ventes illégales. L'accusé est un recidivste connu de nos services de police.

<<<OP 2
<<<Article 3.
<<<De l�Escroquerie :
|
Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui
même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville
responsable du marché en question.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=


Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police ainsi que le maire seront appelés à témoigner

Pas de concialiation car récidive et infraction trop grave pour une amende de concialiation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 15 Février 1457, par le Procureur Xiangying.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
votre honneur ,oui je reconnais avoir vendu des fruits de cueillette de divers voyage effectuer dans tout le royaume.Je ne comprend pas pourquoi une plainte à mon encontre à été effectuer 1 MOIS aprés les faits cité ,car il y a préscription .De plus un screen n est pas une preuve légal.Oui je reconnais avoir vendu des fruits a l unique personne de gigi2 suite à un arrangement entre elle et moi uniquement dans ma taverne,donc ne pouvais nuire au marché et de plus il n y avais pas de fruits à l époque citez.Donc on ne peu me reprocher d être un marchand ambulant car je n en suis pas un.Je vais reprendre des études dans la voix de l état et l armé afin de mieux servir mon comté et ma chere ville de dunkerque.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Elias1710 nous somme içi pour vous juger la vente des fruits qui est illégal sans l'autorisation du maire même si vous l'avez vendu a uneDunkequoise vous étiez en tort et pour la viande on ne peut pas puisque vous etes boucher.

Et si vous etes seulement accusé et jugé un mois aprés c'est que vous avez prit la poudred'escampette et ne plus être sur les Flandres pour être jugé.

Vtre honneur je demande contre Messire Elias1710 un amende de 20écus et une journée en prison pour méditer

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Tenais à vous signaler le vice de procédure vous avez appeler Radek a la barre ,alors qu à l époque des fais c était Choupette la mairesse et Radek suite à sa révolte et qui n était pas maire légitiment et puis vanartevelde ,je voudrais savoir à qui aurais je pu écrire ,à se moment là ,il y avait de grande confusion.Car demander à Radek la permission de vendre mes fruits aurais fait de moi un complice et l aurais reconnu comme maire si je lui aurais demander vu qu il avait pris la mairie par la force.Demande la relaxe

La défense a appelé Gigi2 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Votre honneur

J'ai bien acheté à Elias1710 80 fruits et de la viande directement de lui à moi. J'étais en taverne, celui ci mes les a proposé et je lui ai acheté.
La défense a appelé Elias1710 à la barre

Voici son témoignage :
Le prix du rachat automatique de la viande par la mairie est à 15 écus. Comme le dit les lois Flamandes :
| Tout individu achetant, en dessous du prix du rachat automatique à l�hôtel de ville, des denrées qu'il ne peut, de par sa profession, transformer lui-même en produits à valeur ajoutée pourra recevoir une peine de prison et une amende.
Alors moi qui destinait de la viande pour la mairie de part de ma proffession de boucher une personne me la rachète.
Pour les fruits m'ayant été demandé par une personne alors que j' étais en voyage, c'est le fruit de mon labeur gagné a la sueur de mon front pour honorer cette demande. Ne lisant pas souvent les lois, je ne pensais pas que cela aurais put me porter préjudice, et cela ressemble plutôt à un coup monté contre ma personne et pourquoi, ça je ne le sais pas. Mais je trouve cependant décevant l'attitude de cette personne que je croyais mon amie ou ami.Des missives ont été envoyer au comte à mon égard ou des propos calomnieux sur ma personne ont été dites.

L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
l'faits sont établis, qu'rajouter ? import d'80 fruits sans autorisation, c'est une infraction majeure pour l'marché dunkerquois. 80 fruits importés, c'est 40 poiscails qu'on a pô pu échanger avec d'aut'es villes flamandes.

80 fruits c'est 640 écus qu'ce triste sieur aurait pô du gagner à Dunkerk, c'est donc 640 écus d'amende qu'y fô lui claquer dans l'dents.

Surtout qu'tout cela n'a pô été accumulé à l'sueur du front mais lors d'rackets commis sur l'terres artésiennes où l'est ben connu d'la justice. Banissez-le !
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