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 Procès ayant opposé Kelen aux Flandres[Coupable]

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sandyrousse.

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kelen aux Flandres[Coupable]   Jeu 19 Fév 2009 - 14:23

Procès ayant opposé Kelen au Comté de Flandres

Kelen était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Sieur Kelen, avant de faire un long discours, énumérant tout ce qui vous dérange dans votre ville, je vous serais gré de daigner me regarder, ainsi, vous vous apercevrez que je suis bien loin d'être un Messire.

Que vous n'ayez pas la grille salariale sous les yeux, je peux le comprendre mais la loi est la même pour tous.La prochaine fois, prennez une plume et renseignez-vous auprés du maire.

Je vous conseille à l'avenir, plutôt que de venir en ces lieux nous donner des leçons d'éviter de sous payer vos employés.

Vu que vous ne vous sentez pas concerné par les lois Flamandes, je vous condamne à une amende de 5 écus.


Fait à Bruges, le 19/02/1457
par Sandyrousse
Juge de Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kelen en date du 20 Janvier 1457 à Ghent.

Il lui est reproché d'avoir :

* Embauché a 18 écus pour 18 de forces

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés Du Trouble à l�Ordre public :


Loi enfreinte :

Le non respect d�un contrat
signé entre deux citoyens lambdas sera considéré comme trouble à
l�ordre public pour le contrevenant.


*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici
: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 15 Février 1457, par le Procureur Xiangying.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense


Citation :
Kelen arrive se lève
Mes respects messires

Je ne prendrai point d�avocat.
Me retrouver ici pour une telle affaire est déjà assez surréaliste que je ne veux encore plus mobiliser de gens.

Alors oui

Oui je suis coupable d�avoir embaucher une dame pour la modique somme de 18 écus
Somme qui représente à ce jour pratiquement 3 miches de pains
Somme qui représente aujourd�hui 1 sac et demis de blés (12,20)
Somme qui représente aujourd�hui 1 journée et demi d�un travail de cueilleur si celui ci n�a les moyens de s�acheter q�une petite échelle.
Alors oui je suis coupable de ce haut méfait au dire la police. Que d�avoir fait travailler une personne qui peut avec le salaire octroyé se nourrir, donner aux pauvres et même faire quelques économies

Kelen Regarde l�assemblée et marque un long silence

Il est à noter pour ma seule défense que je n�étais pas sur GENTH ce jour et que « oh damnation » j�ai pas eu en mémoire le prix de l�embauche d�une caractéristique 18. Voilà donc ma seule faute et ma seule défense. Je ne parlerai donc pas de cette faille de mémoire.

Kelen se tait et range son dossier, fait un geste vers sa chaise puis se redresse et tonne :

Oh oui voilà donc un bien dangereux criminel qui a embauché une personne de niveau élevé à une somme aussi basse de 18 écus. Il est intéressant de savoir que ce jour 15 février, la moyenne des contrats d�embauches signés et de 17 Ecus 09. Soit un écus de mois que ce pourquoi on me persécute. Oui je l�admets ce salaire est honteux.

Kelen baisse la tête et se tait

Kelen reprend doucement presque de manière inaudible pour forcer les gens à tendre les oreilles

Mais il est intéressant aussi de savoir pourquoi nous sommes là.
N�y a t il pas de fraude sur le marché que l�on s�en prenne aux gens les plus modestes de notre cité.
Après moi qui allons nous punir ?
Le paysan qui vend son blé avec difficulté a 12 écus et quelques
Et je ne parle pas du prix du mais
Le cueilleur qui arrive à peine à vivre une fois l�échelle achetée
Le maraîcher qui regarde ses légumes pourrir sur son étal et qui les vend à un prix de reviens ridicules

Kelen continu plus fort

Ses classes de gens dont je fais parties, ne gagnes pas 18 écus par jours frais déduits et pourtant ce sont eux les poumons de notre ville. Le sang de nos marchés

Alors nous devons aussi punir les gens qui acceptent ses salaires aussi bas (Kelen un sourire aux lèvres.

D�abord parce qu�ils ne respectent pas la loi
Si elle est valable pour l�embaucheur il est juste qu�elle le soit pour l�embauché. Il serait préjudiciable que la cour fasse justice

N�oublions pas la police qui a, par deux fois, donnée une somme d�amendes différentes. Même si elle résulte d�une simple erreur de calcul, elle est de même proportion que la différence entre le prix d�une caractéristique 18 réel et celui qui nous incombe ce jour.

Les services des amendes qui n�ont pas mis sur le marché le pain que messire Kelen devait acheter pour acquitter sa dette.

Vous voyez messieurs nous ne sommes pas venus pour rien. Mais je suis curieux d�entendre le parquet se prononcer et ainsi je me permettrai avec votre accord monsieur le juge de reprendre la parole

Kelen se rassoit exténuer

Puis se relève

Au juste a part le service des amandes et la police

« A Combien est le prix d�embauche d�un niveau 18 » ?
On entendit un brouhaha dans la salle

« 19 »
« Non 22 »
« imbécile c�est 20 »
« Niveau 18 alors 18 »
« mais non 25 »

Kelen fit un signe d�apaisement ; Je pense que le parquet va nous répondre du tac au tac. Ecoutons donc mes amis.

Kelen sourit puis se rassoit

A moins que le papier de l�avocat général ne soit pas devant lui.

Kelen compte 1 ..2 ..3 ..4

(Le 15/02 a 20.48.45)


Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Sachez Messire que si il y a une grille pour les embauches c'est bien entedu pour les respecter et ne pas faire comme bon nous sembles

Certe pour vous cette somme peut faire ce que vous dite

mais peut-être que c'est a vous de faire attention et ne pas accusé l'employé peut-être qu'elle accepté cette embauche pour mieux subvenir a ces besoins

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Cette réponse est bien tardive, ce qui a elle seule preconnise une relaxe.

Il ne reste plus qu'un seul argument a l'accusation qui se contrefait des gens qui voyagent. la grille d'embauche

Elle est aussi bien incomplète j'attend le prix pour un carac 18, des réponses sur un niveau 2 qui cherche un travaille lui permettant d ecvivre (et non pas de survivre comme voudrait le faire croire l'accusation), des solutions pour les gens qui voyages et qui ne possèdent pas la grille d'embauche sous la main ....Mais voila nous avons rien, a part l'impitoyable accusation

Elle est aussi Méprisante, j'usse pensé voir le témoin appelé

Elle est aussi ironique, je me suis déployé a démontrer que l'accusation ne pouvait m'accuser d'affamer les gens et voila qu'elle parle de besoin vitale. L'accusation s'accroche a la grille d'embauche a defaut sinon elle au rait déployé moult arguments.
"La grille de salaire est pas faite pour etre respecter". Sachez messire que pour déclarer cela il ne faut pas prendre trois jours alors que la cours ne vous en octroie que deux.
Quand au respect, les arguments sus-cités mérités eux aussi du respects. Mais ils ont été balayés de la main sans nul forme de procés. C'est dommage et attristant

Cela me laisse sans voix.

L'accusation a appelé Smithy59 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Smithy59 ex lieutenant entra et salua la cours
je viens pour témoigner que messire Kelen a embauché sous les tarifs en vigueur mis en place pour 18écus pour 18 de caracteristiques je lui est envoyé un courier mais n'as pas changer son ofrre alors que je lui avais formuler qu'il devait embauché selon la loi en vigueurdonc donc 20écus pour les plus de 1 de caracteristique ceci dit je me tiens a votre disposition. bonne journée puis il salua et reparti.
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