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 Procès ayant opposé Seal aux Flandres [Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Seal aux Flandres [Coupable]   Mer 18 Fév 2009 - 14:34

Procès ayant opposé Seal au Comté de Flandres

Seal était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Sieur Seal, peut être étes-vous un peu tête en l�air,
mais il en résulte tout de même que votre rapidité a jeter vos courriers fait perdre un temps précieux au lieutenant ainsi qu�a la cour.
Pour cette raison, je vous condamne à payer une amende de 12 écus.
J�espère qu�à l�avenir, vous porterez une plus grande attention à lire vos missives,
mais le mieux serait que vous soyez en règle avec les lois Flamandes afin de nous éviter une perte de temps inutile.

Rendu à Bruges le 18/02/1457 par Sandyrousse, Juge de Flandres
.

Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Seal en date du 27 Janvier 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir :

* Embauché a 15 écus pour 4 points de force.

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand

Loi enfreinte :
Toute
personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici
: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 10 Février 1457, par le ProcureurXiangying.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour votre honneur,
je suis désolé du mal que j'ai pu faire à mon employé mais celà à été une erreur et complètement involontaire, en effet vous me reprocher d'abuser d'esclavagisme , mais vous m'en faite part aujourd'hui, pour quoi pas plus tôt ?
De plus si effectivement j'ai embauché à 15 écus pour 4 de force je ne m'en suis pas rendu compte veuillez me pardonner et je dédomagerai l'intérésser comme il se doit.

Merci votre honneur de m'avoir écouté.
je tiens à dire que je suis un citoyen honnete et irreprochable qui n'est jamaais eu de rixe avec la justice c'est pourquoi je vous demande grace.

merci encore votre honneur de m'avoir laisser m'exprimer.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur

Je sais que notre force de police fais son travail avant de lancer la pocédure essaye de regler ce probléme.

Peut-être que vous avez jeté ce courrier malencontreusement je souhaite le dédomagement de cet employé qui a travaillé pour lui

Merci de m'avoir écouté et que justice soit rendue Votre honneur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Après avoir entendu le procureur et l'accusé, Miss se leva et se presenta à la barre

Tout mes respects votre Honneur

Je dois dire que je suis choquée par le propos de Messire Seal, quand il dis ne pas avoir été prévenu avant.

Hors il à reçu un courrier de ma part en date du 29 Janvier 1457, lui signifiant son infraction et la somme qu'il devait remboursé pour qu'on puis dédommager son employé.

Montant qu'il à de ce fait toujours pas remboursé puisque disant ne pas avoir reçu de courrier

Notez également que Messire Seal, à reçu cette semaine là trois courrier de notre part pour d'autre affaire, montant qu'il à bien entendu remboursé, il aura donc peut-être mis à la poubelle ce courrier en même temps que les autres.

Je demande à la cours de condamner cette personne à payer le montant de l'infraction qui est de 10.50 écus, plus 1à écus pour avoir dérangé la cour.

Elle salua la cour puis s'en retourna s'assoir.

L'accusation a appelé Xavierus à la barre
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