Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Zapou aux Flandres [Coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
sandyrousse.

avatar

Nombre de messages : 144
Date d'inscription : 23/01/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Compiègne
Grade:

MessageSujet: Procès ayant opposé Zapou aux Flandres [Coupable]   Mer 18 Fév 2009 - 13:56

Procès ayant opposé Zapou au Comté de Flandres

Zapou était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :
Sieur Zapou, votre manque d'intérêt pour cette affaire est flagrant, je ne vous ferai donc pas de grand discours.
J e vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamne à payer une amende de 10 écus afin de dédommager votre victime.
J'espère qu'à l'avenir, vous respecterez le travail qui vous est fourni en le rémunérant correctement.


Jugement rendu à Bruges, le 18/02/1457
par Sandyrousse
Juge de Flandres


Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Zapou en date du 27 Janvier 1457 à Tournai.

Il lui est reproché d'avoir :

* Embauché a 14 écus

Ces faits sont passibles de la prison.

Ces faits sont qualifiés d'esclavagisme par le Corpus Législatif Flamand

Loi enfreinte :
Toute
personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

*Le Procureur se tourne vers l'Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici
: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 10 Février 1457, par le Procureur Xiangying.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur

Nous voyons comme cet personne respecte notre force de Police et la cour.

Il n'est point venu ce présenter devant nous est-ce un oubli ou un acte de mépris pour nos lois en tout cas son geste et une outrage.

Je demande le dédommagement pour la personne qui a travaillé dans son champs et une amende de 5 écus

*Se rasseoit et attends que le Juge rends son verdict*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Misskanoueg à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Après avoir entendu le procureur, Miss se leva et se présenta à la barre

Tout mes respects votre Honneur

Nous sommes ici pour condamner Messire Zapou, qui à volontairement ignoré les courriers qui lui on été adressé, un premier courrier le 27 janvier puis un deuxième reçu de ma part en date du 29 Janvier 1457, lui signifiant son infraction et la somme qu'il devait remboursé pour qu'on puisse dédommager son employé.

Montant qu'il à de ce fait toujours pas remboursé puisque qu'il à totalement ignoré les courriers reçu.

Je demande à la cours de condamner cette personne à payer le montant de l'infraction qui est de 2.25 écus, plus 10 écus pour avoir dérangé la cour.

Elle salua la cour puis s'en retourna s'assoir.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Zapou aux Flandres [Coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Ju22ul aux Flandres[Coupable]
» Procès ayant opposé Eudipe aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Zoulika aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé Avana59 aux Flandres (Coupable)
» Procès ayant opposé XF aux Flandres [Coupable]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: