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 Procès ayant opposé Mouha78 aux Flandres[relaxé]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Mouha78 aux Flandres[relaxé]   Lun 16 Fév 2009 - 18:22


Mouha78 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Aristote ayant été plus rapide que la justice Flamande pour punir Sieur Mouha78, paix à son âme.

Justice rendue le 16/02/1457 à Bruges
par Sandyrousse.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Mouha78 en date du 26 janvier 1457 à gent pour le chef d'inculpation de tentative de révolte.

Ces faits sont passibles de la prison.

La garde de la ville l'a reconnu parmis les assaillants

Ces faits sont qualifiés d�escroquerie/de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte:

<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l�Ordre public :
|
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée
contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.
|

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 28 janvier 1457, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.

L'accusation a appelé Smithy59 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Smithy59 s'avanca a la barre et salua,

bonjour je viens pour témoigner que j'ai bien reconnu messire Mouha78 qui a essayé de faire une révolte contre la mairie de Gent dans la nuit deu 25/01 au 26/01/1457 et que j'ai pu l'en empêché cet personne mérite que l'on s'en occupe car on ne se révolte pas contre une Mairie comme ca et étant de passage dans notre village.

Smithy59 salua le procureur et les juges puis ressorti.
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