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 Procès ayant opposé Kennymakormice aux Flandres [Coupable]

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sandyrousse.

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Date d'inscription : 23/01/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Kennymakormice aux Flandres [Coupable]   Sam 14 Fév 2009 - 12:48

Kennymakormice était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict


Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Sieur Kennymakormice, les lois Flamandes sont faites pour être respectées et je vous recommande,
à l�avenir, de veiller à ne pas les enfreindre.
Je vous condamne à une amende de 6 écus, souhaitant ne plus jamais vous revoir en ces lieux

Fait à Bruges le 14/02/1457 par Sandyrousse


Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.

Acte d'accusation


Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Kennymakormice en date du 03 janvier 1457 à dunkerque pour le chef d'inculpation de Trouble à l�Ordre publique .

Il lui est reproché d'avoir vendu 2 stères de bois à 5,10 ecus

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
*Lafred sortit les doubles des carnets de proces verbaux du sergent et les apporta au juge.*

http://img185.imageshack.us/img185/9530/kennymakormicewo6.jpg

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs et pas plus d'une par semaine.
|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois.

*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°L officier de police ainsi que le maire seront appelés à témoigner

L'accusé n'a pas répondu à la conciliation

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi ce 22 janvier 1457, par le Procureur Lafred.


Accusé, la Cour vous écoute !

Première plaidoirie de la défense

Citation :
COMBIEN DE JOUR DE PRISON J AURRAIS
.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur vu que nos forces de police on essayer de régler ce poblème que le sieur n'as pas répondut a leur courrier,
a la concialition et vu le manque d'enthousiasme qu'il a eu pour ce procés je demande une amende de 10 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mcisis à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour , est bien il n' y a pas grand chose à dire .
J' ai envoyé un courrier pour demander au messir Kennymakormice de racheter le bois qu'il avait mit en vente vu qu'il n ' en avait pas le droit .
J' ai envoyé une lettre de rappel car cette personne n 'avais pas tenu compte de mon courrier .
Même avec la lettre de rappel je n'ai eu aucune nouvelles .
Nous avons donc décidé mon lieuteant et moi d'envoyer l'affaire en justice .
Merci de m'avoir écouté . Aurevoir .

L'accusation a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Rien à dire sur l'affaire, j'la connais point....
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Procès ayant opposé Kennymakormice aux Flandres [Coupable]
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