Plaintes diverses

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Dragonfire entre le 16 et le 18 mai 1456 en la capitale.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Diffamé le sieur Zorg69.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=8914653#8914653

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public par le Corpus Législatif Flamand :


<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°C'est à la demande du plaignant que j'ouvre la présente procédure, convenant que les propos sont diffamatoires.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 22 mai 1456, par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Bartox en date du 31 mai 1456 en notre Capitale.

Il lui est reproché d’avoir :

1) Volontairement omis de divulguer des informations lors d'un témoignage en justice.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=37304

A savoir, les Minutes du Procès opposant Zorg69 à Dragonfire, et plus particulièrement le propre témoignage de Bartox.

Voici la déposition du plaignant :
**************************************************************************************
Messire Bartox a déclaré je cite :
"" … Son discours n’est que manipulation pure, et tous les citoyens ne pouvant lire les débats du Parlement en entier, mais ayant dorénavant accès à une infime partie des altercations, ont, non seulement une idée faussée du véritable fond de cette dispute, mais également une mauvaise image du Parlement, renforçant alors l’idée que Sieur Zorg n’hésite pas à mettre en péril l’institution flamande pour sa petite personne ! "".

Et

""Nous voyons bel et bien que Sieur Zorg a atteint ses limites, et n’a pas su s’y résoudre, il a fallu qu’il tente de les dépasser, et nous avons un piètre résultat. Un Parlement qui brûle à petit feu et craint toujours d’être dissolu"".

De ces extraits de sa déclaration, je considère que les assertions suivantes constituent un faux témoignage par le fait que messire Bartox dans les deux cas se rend coupable d’une omission :

"" Sieur Zorg n’hésite pas à mettre en péril l’institution flamande pour sa petite personne ! "". Pourtant dès la menace connue j’ai proposé une première fois ma démission au président du parlement qui l’a refusé, puis au comte Plasm, et à nouveau au président en gargote. Ces deux propositions de démissions sont clairement omises par Messire Bartox.

ET

""Un Parlement qui brûle à petit feu et craint toujours d’être dissolu … "" constitue la deuxième assertion pour laquelle Messire Bartox a commis une omission de taille. Il a tout simplement oublié de préciser que j’ai préféré démissionner, in finé, plutôt que de mettre le parlement en péril. Démission que j’ai actée le jour même. Au demeurant tout le monde sait bien que le parlement n’a jamais été en péril.

Pour ces deux affirmations et les deux omissions qu’elles comportent je dépose plainte contre Messire Bartox pour faux témoignage dans le procès qui m’oppose à Messire Dragon. Je ne pense pas utiles de produire d’autres preuves, puisque c’est la déclaration de Messire Bartox, dont je viens de rappeler les passages concernés qui en constitue la preuve.
****************************************************************************************

Ces faits sont qualifiés de trouble à l’ordre public aggravé par le Corpus Législatif Flamand :

<<<Op. 4.
<<<De la Haute Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :

| Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public aggravé, la tenue de propos volontairement erronés ou l’omission volontaire d’informations au cours d’un procès lors de la comparution en tant que témoin.

*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

°Le plaignant sera appelé à témoigner.

°La présente procédure fait suite au dépôt d'une plainte en mon cabinet.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, le 1er juin 1456 par le Procureur Slam Jack.


Accusé, la Cour vous écoute !

Bonjour,

Conformement à ce que m'autorise le Livre 1, Op6, Article 1.4 de notre CL je dépose une plainte pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Magnar.

En effet, le procés suivant a été fait suite à une plainte de Magnar à mon encontre :
http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41516

La justice m'ayant relaxé et mon honneur aillant été souillé par cette accusation injustifiée je demande réparation par l'intermédiaire de cette plainte.

Cordialement
Dragon Fire, Seigneur de Melsen.

Acte d'accusation :

Votre honneur,

Nous nous retrouvons suite au procès menez par messire Magnar, contre Sire Dragonfire seigneur de Melsen qui s’est terminé par un non lieu (http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=41516). Selon le Corpus législatif flamand, du livre I, Opus 6, et Article 1.4 sire Dragonfire a décidé d’engager cette procédure.

Je vais citer l’article en question :

« Le fait d'être roturier et d'avoir injustement accusé (relaxe) un noble est un acte passible d’un procès pour Trouble à l’Ordre Public, ceci afin de laver l'affront et l'honneur du à son rang. Le procureur est tenu d'informer le roturier des risques qu'il prend lorsqu'il porte plainte.
Sont seuls distraites de cet article les relaxes pour vice de procédure. »

Cette article est visible de tous en gargote flamande. http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

*Cesear se tourne vers messire Magnar*

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J’appellerai Sire Dragonfire à la barre pour entendre sa version des faits.

*Fait à Bruges par Cesear d’Arnèke procureur des Flandres*

Le 18 Juillet de l’an de Grace 1456

Monsieur le procureur,
Au vu d’un message désobligeant en mairie de Dunkerque depuis ce matin, je viens à vous pour porter plainte contre diffamation. En effet, le nouveau maire a affiché au vu de tous que la mairie a subi une déficience de gestion :

« […] 1ère résolution annoncée: le prix d'achat du poisson remonte à 19.50 écus...il me faut un maximum de poisson qui sert de monnaie d'échange avec le bois fourni par le Comté de Flandres...Malheureusement il n'y a plus aucun poisson en stock à la mairie et
il ne reste que 50 stères de bois dans le stock de la Ville!!! C'est très peu....je vais donc m'atteler à réparer cette déficience de gestion municipale au plus vite... »

Son programme sous entendait déjà cela et c’est inacceptable venant d’un homme qui se destine à représenter toute une ville.
Pour affirmer que ce n’est pas la mairie la cause du manque de bois, je demande que Messire Doudou CAC des Flandres vienne témoigne.

Merci de votre attention.
Isisz, mairesse sortante de Dunkerque

Messire,

j'aimerais porter plainte pour TOP suite à de la diffamation auprès de ma personne par dame Isisz...à mon sens accusée d’avoir enfreint le Corpus Législatif flamand du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2 :
« Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public »


"Pour votre information cher conseiller!
Je n'ai participé à aucun débat avant la revolte puisque je ne suis restée que 4 jours à la mairie et qu'au départ, il y a eu beaucoup de choses à refaire urgeament à la mairie, vu l'etat de l'inventaire qu'on m'a laissé!
Et croyez moi ce n'etait pas une mince affaire.
Pour autre information, quand les débats se transforment en pugilat, je ne vois pas l'interet d'y participer
Sur ce,
bon week end à tous.

Isisz"


voir http://dunkerque.forum2jeux.com/archives-du-conseil-f26/bilan-apres-revolte-t1161-15.htm#14481

Bon travail messire procureur!

Nic

Plainte réfuser, car ces propos ce sont tenu en un lieu privée, et en non présence de l'accusateur dans ces lieux au moment de ces paroles, qui ont été trouvé dans les archives ...

[HRP] Plainte non recevable.

Ensuite il est interdit de mettre des propos d'une personne d'un forum non officiel des RR sans son autorisation, et également sans l'autorisation du responsable du forum, car ces dires se situe dans un lieu non public du forum.[/HRP]

Bonjour messire le procureur...
Voilà, je me présente.
Je suis Yakasha Brunehildengaard, je suis arrivée il y a quelques jours en ville et j'ai constaté que 2 personnes se permettaient bien des libertés en ville, de par leurs fonctions. rikiki et hd22, les 2 personnes que j'accuse de trouble à l'ordre public et d'opression terrorisent les villageois dans les tavernes. Dès que l'un de nous chuchote à son voisin en tout bien tout honneur, ce sont de leur part des sous-entendus comme quoi nous serions des opposants de M. le Maire. ils se livrent à de la torture sur animaux, menaçant même jusqu'à la vie de vos concitoyens en se livrant à des duels ou en jouant avec leurs armes.
j'ai eu une altercation avec ces 2 messieurs cette après-midi à la taverne "A la bonne chope". Seul était présent en qualité de témoin Folie22 qui n'a rien fait du tout, dans tous les sens du terme.
J'ai eu un malaise cardiaque face à rikiki alors que je m'apprêtais à lui dire que je vengerais la mort de mon mari & de mon fils,(affaire qui ne concerne pas ce duché mais celui du Périgord).
Pendant mon inconscience, ils ne m'ont prêté aucune aide. Hd22, croyant que j'étais morte a voulu "m'achever avec une hâche"...voici donc les faits rapidement exposés.
Je crains à présent pour ma propre sécurité...c'est pour cela que je vous écrit..si les choses empirent je me verrais contrainte de prendre la fuite.
j'ai écris à hd22 que je ne laisserais pas ses menaces ainsi que celles de son fidèle comparse impunies. c'est pour cela que je vous adresse ce courrier...je ne sais pas trop à qui me fier, venant tout juste d'arriver...
J'espère ne pas vous avoir trop importuné. Si tel était le cas, je vous prie de bien vouloir m'en excuser.
Je vous prie, Messieur le Procureur, de bien vouloir accepter mes très sincères salutations.
Yakasha Brunehildengaard

Acte d'accusation :

Messire Rikiki, vous êtes accusé d'avoir été violent en taverne, ainsi que d'avoir proféré des insultes le 24 juillet de cette année. Ces faits se sont dérouler dans la ville de Tournai.

Vous avez enfreint l'article Article 2, Op. 3, Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

"Du Trouble à l'ordre publique :
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
- Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public."

Cet article se situe en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=3280e87733b8114341f94e17ea95633d

Durant ce procès, vous aurez le droit d'être assister par un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre comme témoin Messire Yakasha, et Dame Folie22. Leurs témoignages servira de preuves.

*Fait a Bruges le 24 juillet 1456 par Cesear d'Arnèke Procureur*

le 23 juillet

Chère Monsieur,
Je souhaiterais introduire une plainte pour diffamation. Je sais que je devrais normalement passer par le poste de police à cette fin, mais voyez vous c'est contre le sergent de police Hd22 que je souhaite déposer. Sur les conseils de Messire Slamjack j'ai contacté dame Rosa mais comme je viens de m'appercevoir qu'elle est en retraite, je me tourne donc vers vous.
Les faits sont les suivants:
Je suis accusé d'agression et de brigandage, mon interpelation a eu lieu en taverne, la procedure n'a donc pas été respectée en pareil cas. De plus le sergent propage ces rumeurs sur mon compte à qui veut bien l'entendre.
Voici les preuves dont je dispose:
https://2img.net/r/ihimizer/img92/3857/30206603am3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img92/7434/17286910bh6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img92/5223/88669318wq3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img92/3393/33532799oj9.jpg
Quand je lui dit qu'il risque une attaque en justice pour diffamation, voici ce qu'il rétorque: je connais le roi hrp donc je m'en fou, en voici la preuve:
https://2img.net/r/ihimizer/img529/1488/11517000js6.jpg

Acte d'accusation :

Messire Hd22, vous êtes accusé d'avoir diffamer sur la personne de Kaelal le 23 juillet de cette année. Ces faits se sont dérouler dans la ville de Tournai.

Vous avez enfreint l'article Article 2, Op. 3, Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif.

"Du Trouble à l'ordre publique :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public"

Cet article se situe en ce lieu : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&sid=3280e87733b8114341f94e17ea95633d

Voici les preuves que j'avance :
https://2img.net/r/ihimizer/img92/3857/30206603am3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img92/7434/17286910bh6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img92/5223/88669318wq3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img92/3393/33532799oj9.jpg

Durant ce procès, vous aurez le droit d'être assister par un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.
Vous resterez également libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J'appellerai à la barre comme témoin Messire Kaelal .

*Fait a Bruges le 26 juillet 1456 par Cesear d'Arnèke Procureur*

Votre Honneur,

Nous somme ici car j’ai reçu une plainte pour diffamation contre
messire Nicjoachim actuel maire de Dunkerque. Cette plainte a été
effectuer par Dame Isisz ancienne maire de cette même ville.

Cette plainte a pour objet une partie du message qui a été placé à la
mairie au matin du 18 juillet 1456, que je vais vous citer :

« […] 1ère résolution annoncée: le prix d'achat du poisson remonte à
19.50 écus...il me faut un maximum de poisson qui sert de monnaie
d'échange avec le bois fourni par le Comté de
Flandres...Malheureusement il n'y a plus aucun poisson en stock à la
mairie et
il ne reste que 50 stères de bois dans le stock de la Ville!!! C'est
très peu....je vais donc m'atteler à réparer cette déficience de
gestion municipale au plus vite... »
https://2img.net/r/ihimizer/img389/781/messnicmu6.png

*Cesear se tourne vers l’accusé*

Messire Nicjoachim, vous êtes accusé d’avoir enfreint le Corpus Législatif flamand du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2 :
« Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public »

Durant ce procès, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez
un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si
vous n’en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en
désignera un d’office. Vous resterez également libre pendant toute la
durée du procès, en attendant le verdict.

J’appellerai à la barre la victime dame Isisz, ainsi qu’également messire Doudou Commissaire au commerce des Flandres.

Accusé a vous la parole.

Messire Nicjoachim, vous accusé un procureur d’être partiale ? Laissez moi rire !!!

Bon restons sérieux un instant. Je ne fais que mon travail, j’ai reçu
une plainte je l’ai étudié et j’ai conclue qu’il y avait matière à
aller voir la justice flamande pour vous accusé de diffamation, après
ce n’est pas à moi de juger mais au juge.

Cet acte est impardonnable, diffamé sur l’action de la maire
précédente. Pour moi ces mots : « déficience de gestion municipale »,
disent vraiment ce que l’on comprend, messire Nicjaochim avouez le,
vous ne parliez pas des « tendances économiques actuelles », mais bien
de la maire.

Dame Isisz l’a bien montré dans son témoignage, les actions effectuer
avant la fin des élections expliquant l’état du stock que vous dénoncé
dans ce message. Messire Doudou a confirmé les dires d’Isisz, et nous
dit en plus que vous vous étiez renseigné avant votre élection. J’en
conclue que ces paroles été vraiment pour but de dénigrer la maire
précédente.

Pour tout ceci je demande une amende de 500 écus et avec ceci des excuses publiques dans l’annonce qui se situe à la maire.

*Fait à Bruges par Cesear d’Arnèke Procureur des Flandres*

*Jrkboy se lève*

Monsieur le Juge,

Je porte devans vous monsieur Xf.

Omenio d’Ursel était attaqué le 7 août par monsieur Xf, en route de Anvers vers Heusden (la Hollande).
Xf a volé plus de 3.000 ecu mais on peut seulement prouvé environ 1.240 ecu

Profil du suspect: http://www.dekoninkrijken.com/FichePersonnage.php?login=Xf

Preuve de l’attaque: https://2img.net/h/i259.photobucket.com/albums/hh319/jrkboy/OmenioberoofddoorXf07081456.jpg

Evénements de monsieur Omenio: https://2img.net/h/i259.photobucket.com/albums/hh319/jrkboy/Omeniogebeurtenis05081456.jpg


Monsieur Xf n’a pas observé les lois suivants et pour ca je lui accuse d’une perturbation de l’ordre publique

(Livre II: La livre de la loi pénale Op.4 art. 7)

Voler est definié par le vol de la richesse (des biens ou de la
monnaie) d’un autre personne. Sans ou avec l’intention de blessé ou
assassiné cet personne.

(Livre II: La livre de la loi pénale Op.4 art. 7.1)

Chaque personne qui fait les actions déscrit dans article 7 de cet loi
pénale sur la territoire Hollandaise va être accuser de voler et on va
le juger.

La penalisation va être demandé plus tard.

Il me reste seulement de pointer au accusé ses droits de défense.
L’accusé reste en liberté pendant son procès. I a le droit d’avocat,
qu’il est disponible dans la place suivante:

http://intlforum.renaissancekingdoms.com/viewforum.php?f=651


L’accusé peut trouver les lois ici:
http://intlforum.renaissancekingdoms.com/viewtopic.php?t=1553


*Jrkboy s’assieds et attends la défense*[/quote]

Jrkboy d'Ursel
Procureur d'Hollande

*Jrkboy se lève*

Monsieur le Juge,

Comme vous pouvez déduire des screenshots de monsieur Omenio, il avait au minimum 1238,15 ecu au moment de la’attaque. On peut calculé par ajouter les ventes avec le montant 766. C’est 766 + 133 sacs de maïs*3.55 = 1238.15 ecu. Parce que on peut pas calculé le montant exact mais on peut prouvé 1238.15, je demande ce montant de l’accuseµé qui me semble super normal et quatre jours en prison pour monsieur Xf. Monsieur Xf, comme erudite et en possession d’un médaille de Lévan, Roi de France, devez être au courant de la possiblité d’attaquer quelqu’un et les conséquences. Il devait aussi être au courant de les lois que la location (la Hollande). Chaque voyageur est obligé de connaitre les lois de la region qu’il est.
*Le procureur arête*

*Jrkboy s’assieds*

Pouvons-nous faire ralentir ce procés s'il vous plait. Merci d'avance

pourquoi donc?

Acte d'accusation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Vanartevelde en date 15 Aout del an 1456 à Bruges

Il lui est reproché d’avoir diffamer sur la personne de Sire Toffie

« […]alors vos magouilles et votre mauvaise langue improductive vous allez l'employer Ailleurs messire Toffie, d'avance danke. »


Cette article est visible de tous sur le château de bruges. https://chateaudebruges.forum2jeux.com/bureaux-de-recrutement-f10/recrutement-tournai-t1425-120.htm
Voici les preuves :

<<<Op. 3.
<<<De la moyenne Justice.
<<<Article 2.
<<<Du Trouble à l’Ordre public :
| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


*Pino se tourne vers messire Vanartevelde *

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d’office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

J’appellerai Sire Toffie à la barre pour entendre sa version des faits.

*Fait à Bruges par Pino van Westmalle procureur des Flandres*

Pour que XF rentre en Artois et qu'elle intervienne en sa faveur ?

La mise en forme est bien, mettez bien la date (elle est incomplète),
sinon je précise ceci: Op1, Art.9, Alinéa1:
Alinéa 1. L'utilisation des preuves provenant de forums annexes à ceux des RR est jugée recevable dans la mesure où, et cela par respect du droit IRL, l'administrateur du forum autorise la divulgation de la dite preuve sur le forum RR ou à la cour de justice. Sans son autorisation la preuve ne peut être prise en compte.


Donc avant de lancer le procès, demandez donc à messire LouisHubert.

moi je fais quoi alors... j'attend? parce que si je ne fait pas ca aujourd'hui, ce ne sera pas avant mardi prochain

non, tu met le réquisitoire, de toutes façons il doit encore se défendre et le juge donner le verdict.

Je vous transmets la plainte reçoit de Benito. pour brigandage contre Schnouf
Merci de bien vouloir vous en occuper
(désolé de pas faire un plus joli dossier mais je prends la route des moines, je passe en coup de vent)

Citation :

Bonsoir , dame Lafred .

j'emtamais un voyage en compagnie de mon frere Draven59 pour explorer les villages des royaumes lorsque arriver dans votre village , je fus attaquer par un anversois du nom de Schnouf qui m'a laisser inanimé dans un champ en me prenant tout ce que j'avais sur moi (Ecus , miche de pain etc...) , mon frere a subit cette meme attaque .
Apres renseignement , je souhaiterais deposer une plainte pour racket , coup et blessure.
Je reste avec mon frere dans votre village afin de soigné mes blessures et essayer de me faire un peu d'argent.

Dans l'attente de vous lire , veuillez recevoir , Dame Lafred , Mes salutations Distinguées . Benito.

Ps : je vous joinds les preuve de mon attaque .
.....14-08-2008 04:29 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
14-08-2008 04:22 : Vous avez été racketté par Schnouf .
14-08-2008 04:22 : Vous vous êtes battu avec Schnouf (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.......

pourrais-je savoir ou l'on en est de la mise en accusation ?