La Ville et le Chateau de Bruges
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 Procès ayant opposé Zinzin au Comté de Flandres-coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Zinzin au Comté de Flandres-coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Zinzin au Comté de Flandres-coupable   Procès ayant opposé Zinzin au Comté de Flandres-coupable EmptyJeu 13 Déc 2007 - 3:59

Zinzin était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Zinzin ayant quitté le Comté pour s’installer ailleurs, je vais faire bref. Les faits qui lui étaient reprochés lui auraient valu une peine minimum puisque lui seul perdait de l’argent en procédant ainsi. Mais je ne tolère point sa façon de s’exprimer devant la Cour.
Il n’est venu qu’une fois s’exprimer icelieu mais … quelle intervention … !!!
Il nous a dit vouloir brigander, pourtant je l’ai croisé lors de mon dernier voyage mais il semblait plutôt frileux à l’idée de s’attaquer à moi. Peut être a-t-il plus envie de s’attaquer à des personnes sans défense … cela montrerait bien son courage.
Je le rends coupable de Trouble à l’ordre public. Nous allons le rapatrier en nos terres et le mettre en geôle durant deux jours. Peut être se rendra t’il compte de la stupidité de ses dires et de ses actes.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce neuvième jour de Décembre de l’an de Grâce 1455 … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Zinzin, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu sans autorisation du Maire 10 morceaux de viande au prix de 10 écus sur le marché de Dunkerque le 7ème jour du mois de novembre en l’an de Grâce 1455:

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Zinzin, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=264026

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 10 morceaux de viande que vous n’avez pu produire vous même sur le marché de Dunkerque alors que vous etes de Tournai et ce, sans autorisation du Maire, ce qui est formellement interdit, suivant deux articles du Corpus Législatif sur les MA.
Je rappelle ici ces articles :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toutes personnes vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
Toutes personnes vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village.
Article 2.
Obligation de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village.

Vous vous etes permis de narguer Me le maire en répondant au courrier qu’elle vous a envoyé, ce qui pourrait etre une circonstance aggravante.

Voici les pièces à conviction :
Preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img231/117/zinzinye1.png
https://2img.net/r/ihimizer/img219/6753/screen1fa8.gif

Courrier :
https://2img.net/r/ihimizer/img411/2533/screen2vl3.gif

J’appelle Me le Maire de Dunkerque Dame Kaelle et le Lieutenant de police Renoan à la barre pour témoigner des faits

Fait à Bruges, le 7ème jour du mois de novembre de l’an de Grâce 1455 par Madpompon, Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Trop fort cette ville, toute mes marchandise je les ai acheté dans votre ville et revendu moins cher dans le but de quitter ce jeux irl et d’en faire profiter ce peuple, je suis déjà en état mourant ! Car je ne me nourris plus !
Comme je l’ai dit a isisz votre police je suis ici en promenade en vue de suicide

Et je tombe sur vous une bande de trou du cul qui Reigne ici comme des cons et prenne ca pour du commerce revendre moins cher que l’achat !!
Pas très malin ca ! Si votre CAC est pas trop con il pourra vous expliquer comment ca marche !

Aussi la quantité impressionnante de denrée que vos habitant on été content de vendre et ceux a qui j’ai revendu qui font actuellement une de c’est spéculation ca c’est rien, mais moi c’est un drame !!
Je n’ai qu’une chose à dire je vous pisse au cul et brigande à coter de chez vous ! Jusqu’a ma mort et j’ai contacté des amis joueur style xldepauw, les membres de la bande de ex felin qui on sévit en bourgogne et canibal qui a l’littéralement donner des cauchemars au maire de Malborouglt qui tous comme moi on recréer des nouveaux pseudos et vont vous hanté just pour le fun d’avoir une cible pour voir ce jeux de cette manière en rp bye moi je me laisse mourir et reviendrai sous autre pseudo les aider


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

* Mad est consterné par ce qu’il vient d’entendre *

Sieur Zinzin, votre façon d’agir est, peut être toute à votre honneur et personne ne vous reproche d’offrir des denrées aux plus démunis bien que je doute que ce soit les principales bénéficiaires et que d’autres, à l’abris du besoin, auraient profité de votre offre bien généreuse.
Cependant, comme toute transaction sur le marché, elle obéit à des décrets qu’il faut appliquer. Personne, je dis bien personne, n’a le droit de vendre une marchandise dont il ne peut produire sauf s’il a l’accord du maire. Il suffisait juste d’en demander la permission.
Que vous le preniez mal d’être prousuivit alors que vous aviez une action charitable ne vous donne pas le droit d’insulter la cour à votre procès ! Vous voulez brigander ? Eh bien je vais essayer de vous en empêcher quelque temps en demandant à votre encontre une peine de prison de 3 jours. Peut être qu’à votre sortie, vous aurez les idées plus claires.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Radek à la barre

Voici son témoignage :
Vot'e Honneur, l'zinzin est pô forcément c'lui qu'on pense !!!

D'jà, j'voudrai signaler à not'e grandiloquent procureur qu'la maire d'Dunkerk est Isisz d'puis un moment....s'rait temps d'se réveiller...

Ca s'rait-y pô un vice d'forme qu'cela ??

Sinon, l'ami Zinzin est viendu à Dunkerk pour liquider ses biens, l'en a d'ailleurs averti dame Isisz. Et j'puis confirmer qu'il a ben tout ach'té sur place, j'l'avions vu faire. Pis, pour tout dire, j'avions rach'té l'grande majorité d'ce qu'il a r'mis en vente.

L'seul tort d'Zinzin est donc d'vouloir quitter c'monde ! Seule l'justice d'Aristote peut l'condamner pour c'la !
Citation :
La défense a appelé Zinzin à la barre

Voici son témoignage :
donc le boucher envouteur ce plain que j'ai acheter ca viandes a 17,50 et revendue 10 mdr
il a vendu ca marchandise lui permetant de continuer ca production et moi en perte je revend cette même viande pour des heureux qui ce conecte a ce moment la, je ne vois pas qui ca derange, vente rapide sans perte pour un boucher et le client achete pas cher
trop con ici le docteur me l'avais dit xldepauw
Citation :
L'accusation a appelé Kaelle à la barre

Voici son témoignage :
Bonsoir à vous monsieur le juge.

Je viens à vous en qualité de témoin. Je suis adjointe au maire actuel de Dunkerque, dame Isisz, qui m'a nommée régulatrice du marché. Quel ne fut pas mon étonnement de voir 10 morceaux de viande à 10 écus alors que les bouchers ont du mal à gagner leur vie. Pensant que c'était un boucher débutant qui voulait absolument vendre, j'ai commandé les 10 morceaux de viande dans le but d'expliquer à celui ou celle qui les vendaient ce que n'étais pas une solution et le cas échéant lui aurait permit de les récupérer au meme prix afin qu'il les revende pour gagner un salaire honnete.

J'ai ainsi pu me rendre compte qu'il s'agissait d'un Marchand Ambulant qui d'une part n'était pas boucher, d'autre part n'avait aucune autorisation de notre maire pour vendre sa marchandise!

Sieur Zinzin s'est permit de m'écire, parlant de "screen" prouvant que je spéculais ... je vous avoue que mon étonnement fut grand.

D'une part il se permet de "casser" le marché sous pretexte que c'est pour les pauvres, alors qu'à Dunkerque nous avons mis en place un plan d'aide aux démunis, d'autre part il avait à mon econtrre des accusations infondées.

Voilà ce que je peux vous dire de cette affaire.
Je vous remercie de m'avoir écoutée.

Citation :
L'accusation a appelé Renoan à la barre

Voici son témoignage :
Messire Juge,
Damoiselle Kaelle m'a envoyé missive, me signalant la présence sur le marché de notre bonne ville de Dunkerque, d'un marchand ambulant qui vendait de la viande à un prix extrêmement bas, cassant le marché de surcroit.
Aussitot je me renseigne en mairie, pour vérifier que le sieur n'est pas autorisé et constate qu'il n'a en effet aucune autorisation.

Cette personne sous couvert d'aider les malheureux, ce que nous faisons très bien dans notre ville, vend sa marchandise pour se faire de l'argent facile. Je rappelle que tout voyageur reçoit une missive lui expliquant parfaitement que s'il veut vendre quoique ce soit, il doit s'adresser au maire. Passer outre de manière si désinvolte est une véritable provocation !
Je vous remercie de m'avoir écouté, Messire Juge.
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