La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le deal à ne pas rater :
Jeux, jouets et Lego : le deuxième à -50% (large sélection)
Voir le deal

 

 Dépôt de plainte du Prévôt

Aller en bas 
3 participants
AuteurMessage
Paracelse

Paracelse


Nombre de messages : 622
Localisation : Gent
Date d'inscription : 10/09/2006

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade:

Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt EmptyDim 29 Avr 2007 - 20:28

Messire le Procureur,

Je porte à votre connaissance la plainte déposée par Messire LouisHubert déposée à l'encontre de Monseigneur Nicjoachim pour diffamation.

Messire LouisHubert reproche à sa Grandeur l'archevêque Nicjoachim des propos diffamant, remettant injustement en cause selon lui et sa piété et son honneur.

Ces propos ont été tenus publiquement dans notre gargotte flamande et je vous en retranscris ci-dessous les mots

Dépôt de plainte du Prévôt Lhdiffamationrz4

Ces propos sont encore consultables à cette adresse...

Pour information, je mets en avant l'article de loi suivant :
Livre II: De la justice
Chapitre II : De la justice.
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
[...]
Arrow Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


Dernière édition par le Mar 12 Juin 2007 - 10:54, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Paracelse

Paracelse


Nombre de messages : 622
Localisation : Gent
Date d'inscription : 10/09/2006

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade:

Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt EmptyDim 6 Mai 2007 - 16:33

Messire le Procureur,

Je porte à votre connaissance ce dossier pour brigandage, dont l'auteur vient d'être arrêté par le Lieutenant Canlosc qui a répondu à mon appel et est parti lui-même sur les routes flamandes afin d'identifier et de mettre hors d'état de nuire ce dangereux individu.

Les faits :

Messire Tonio769 est accusé de s'être posté sur le noeud séparant les juridictions de Ghent et de Tournai et de s'être adonné au brigandage sur de nombreux voyageurs :
- le 1er Mai de cette année, Messire Tonio769 a attaqué Dame CJ7272, qui a repoussé ses assauts et lui fit mettre un genou en terre. J'apporte ci-dessous la preuve de ce forfait :

Dépôt de plainte du Prévôt Preuvege0

- Le 3 Mai de cette même année, ce triste sire s'en prend au groupe composé de Messire Pl@$m, notre juge et de sa charmante fiancée, Dame Chamoxa, les défait et les détrousse de tous leurs biens en écus et en marchandises qu'il emportaient avec eux, les mettant dans de graves difficultés physiques et pécuniaires.

Voici les preuves de la mésaventure de Messire Pl@$m :
Dépôt de plainte du Prévôt Racket1pt6

... et de Dame Chamoxa :

Dépôt de plainte du Prévôt Screenshot011jo9

- Le 5 mai, le Lieutenant Canlosc, alors à la recherche de ce dangereux individu, est à son tour attaqué par le malfrat, mais il le défait, l'enchaîne et l'emmène à Ghent où il est mis aux fers :

Dépôt de plainte du Prévôt Brigandpi7

Je tiens enfin à vous signaler, Messire le Procureur, que notre bandit n'en est pas à son coup d'essai et qu'il eut déjà à comparaître devant la justice flamande pour avoir agressé et détroussé Dame Arthura29, le 7 Avril de cette même année. Vous en trouverez encore les minutes à cette adresse : http://www.lesroyaumes.com/Proces.php?affaire=14861.

En vertu de quoi, Messire le Procureur, je vous demande de bien vouloir ester contre Messire Tonio769, et de l'accuser de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé plusieurs personnes, dont le très estimé Juge de notre Comté, la récidive constituant une circonstance aggravante pour ce dangereux bandit.

Chapitre II : De la justice.

Op. 1. Définition.

Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.


Op. 4. De la Haute Justice.

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé :
- Toute personne commettant un crime de sang sur une autre personne sans que cette dernière l'est attaquée et/ou dans l'intention de la tuer sera inculpée de Trouble à l’Ordre publique aggravé.
- Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Je vous rappelle enfin les différents témoins :

Dame CJ7272, Messire Pl@$m, Dame Chamoxa et Messire Canlosc, Lieutenant de la ville de Tournai. tous ont accepté de venir témoigner devant la jusctice du Comté.

Dans l'espoir de voir cet individu comparaître dans les plus brefs délais, je vous prie de recevoir, Messire, mes respectueux hommages.
Mis en accusation le 7 Mai pour Trouble à l'Ordre Public (comme dans l'affaire précédente, je n'ai donc pas retenu les articles invoquant le Trouble à l'ordre Public Aggravé)
Revenir en haut Aller en bas
nicjoachim

nicjoachim


Nombre de messages : 534
Date d'inscription : 19/02/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville:
Grade: Aucun

Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt EmptyDim 6 Mai 2007 - 22:42

Oui enfin il a aussi une suite à ce que j'ai écrit et répondu au sieur en question

Concernant votre baptème, il faut aussi raconter la vraie vérité, dédaignant le fait de répondre à mes questions, vous êtes allé pleurnicher..plus haut (une fameuse tendance d'ailleurs chez vous!) chez l'archevêque Jeandalf prétextant le fait que je ne voulais pas vous baptiser! Que nenni! Vous n'a avez pas répondu aux questions que je pose à tous les candidats baptisée sans différence de classe...
Nous en avions parlé à l'époque avec l'archevêque de votre « cas ».....Dans notre grande sagesse, nous avions décidé de qd même vous baptisez...ne voulant pas laisser brebis égarées sur le bord du chemin....

Concernant vos prières, vous, tout comme Ardarin, n'étiez pas les premiers à venir prier (HRP: dommage que je n'ai pas pris de screen shoot prouvant cela!)...alors arrêtez de dire n'importe quoi et de toujours menacer les gens avec un procès...Dommage que le vatican soit fermé.......Nous verrons pour l'avenir si vos actes reflètent vos paroles.....Et tant mieux , je me réjoui de voir vos belles motivations, voir vos belles paroles en pratique et de vous retrouver à mes côtés pour prier sainte ILLINDA (et pas Illindia.....j'espère que cela est ancré dans vos têtes...(étrange pour des gens qui vont la prier chaque semaine au vatican..).Mais bon, je vous pardonne pour cela si vous faites acte à l'avenir de prières vis à vis de notre sainte patronne des flandres....
Je vous invite aussi à vous confesser dès que possible afin qu'à l'avenir quand vous avez un soucis ou de mauvaises pensées , vous veniez m'en parler au plus vite afin de trouver rapidement une solution....

Et n'oubliez pas, être un bon aristotélicien c'est aussi ne pas traiter les hommes d'église ou ses représentant de cureton absentéiste et incompétent.....C'est aussi avoir du respect pour eux comme ils en ont pour tous les fidèles.....
C'est aussi assisté aux messes et sermons ainsi qu'aux prèches que je pratique sur Dunkerke....

Paix à votre âme, mes enfants...

PS: Bravo de prendre des cours pour remédier vos lacunes au poste de Bailli......
Revenir en haut Aller en bas
sardanapale

sardanapale


Nombre de messages : 394
Date d'inscription : 19/04/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Ghent
Grade:

Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt EmptyLun 7 Mai 2007 - 9:58

Le Vicomte LouisHubert a pour l'instant retiré sa plainte. Si je puis me permettre un conseil, laissez vous quelques temps de réflexion avant de répondre à chaud aux attaques en gargotte t de compter les points en vue d'éventuels procès. La réflexion est toujours la meilleure des conseillières.
Revenir en haut Aller en bas
nicjoachim

nicjoachim


Nombre de messages : 534
Date d'inscription : 19/02/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville:
Grade: Aucun

Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt EmptyMar 8 Mai 2007 - 20:04

Merci du conseil......Mais bon je ne fait que répondre à des mesquineries et des attaques gratuites et sans fondements...Perso, je préfère la paix........
Revenir en haut Aller en bas
Paracelse

Paracelse


Nombre de messages : 622
Localisation : Gent
Date d'inscription : 10/09/2006

Feuille de personnage
Rang Social:
Ville:
Grade:

Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt EmptyMar 12 Juin 2007 - 11:20

Messire le Procureur,

Je viens porter à votre connaissance le dossier ouvert contre Messire Soburgh pour brigandage sur la personne de la Demoiselle Loar. Le crime fut commis dans la nuit du 6 au 7 juin de cette année sur la route de Bruges à Dunkerque.

La jeune Loar, dans la plainte qu'elle a déposé auprès de moi, m'a fourni la preuve de ce qu'elle avance. Vous la trouverez ci-joint :

Dépôt de plainte du Prévôt Brigandvy1

La victime estime qu'elle a perdu dans cette agression, les 28 écus qu'elle avait en bourse, une barque, 4 miches de pains, 3 fruits, 1 sac de maïs et un morceau de viande, ce qui représente une valeur totale d'environ 210 écus en monnaie sonnate et trébuchante et en marchandises.

Suite à la chasse à l'homme lancée contre lui par nos services, Messire Sorugh a été reconnu par le Maréchal Ceseargl à Dunkerque, le dimanche 10 juin, alors que le bandit tentait de gagner Calais par la campagne dunkerquoise.
En voici les preuves :
Dépôt de plainte du Prévôt Azct2
(preuve saisie le lundi 11, au matin).

J'ai signifié au brigand qu'il devait dès lors se considérer comme étant capturé et de revenir sur le territoire flamand afin qu'il soit jugé selon nos lois. Voici la réponse qui me fut retournée :

Dépôt de plainte du Prévôt Courriersorghgi7

En conséquence de quoi, Messire le Procureur, je vous demande la mise en accusation de ce vil brigand, et ce, dès qu'il aura remis les pieds dans nos terres, c'est-à-dire, pour le 15 juin de cette année, jour de son arrivée attendue.

Cette demande, en vertu de cette loi :

Citation :
Op. 4. De la Haute Justice.

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre Publique aggravé :
- Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Les témoins que vous pouvez appeler à la barre sont les suivantes :
La victime : Dame Loar
Le Maréchal en Chef Ceseargl, auteur de la capture

S'il ne devait point se soumettre aux règles de la chasse qu'il a acceptées (c'est a dire de revenir en Flandres a l'annonce de sa capture), je vous prierai humblement également de bien vouloir déposer ce dossier en chancellerie artésienne selon nos lois de coopérations judiciaires signées avec eux.

Pour clore ce dossier, la fiche de Messire Sorugh :

Dépôt de plainte du Prévôt Az1jg6

D'avance, je vous remercie de l'attention que vous voudrez bien apporter a ce dossier.

Paracelse,
prévôt des Maréchaux
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Dépôt de plainte du Prévôt Empty
MessageSujet: Re: Dépôt de plainte du Prévôt   Dépôt de plainte du Prévôt Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Dépôt de plainte du Prévôt
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» archives - depot de plaintes - prevot et coop dec/jan 1456

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser