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 [Trahison] Berem (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [Trahison] Berem (coupable)   Mar 24 Mai 2016 - 22:52

Procès ayant opposé Berem au Comté de Flandres

Citation :
Acte d'accusation
Vostre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Berem perpétrés dans la nuit du 14 au 15 mars 1464 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir participé à l'attaque sanglante de la ville de Dunkerque menée par Amal, au sein de la "Disordine Brigante" et qui a conduit à la prise de la mairie.

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison
- Toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

A noter que, selon l'Article 5 de l'Opus 3 du Chapitre 2 du Livre II :
"Article 5 "Témoin" :
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées. "

Voici les preuves :
"Armées présentes ici :
Armée "Disordine Brigante" commandée par Amal
L'armée est dans l'enceinte de la ville"

Suite à cela, Le bourgmestre élu par le peuple a été mise à la porte de la mairie et le pouvoir de la ville a été officiellement pris par le chef de l'armée "Disordine Brigante" Amal.

Fort heureusement, les armées Flamandes et aliées ont repris la ville et chassé l'armée "Disordine Brigante" des mur de Dunkerque, le 17 mars 1464. Cette même armée à ensuite été traqué jusqu'en hollande.

Par ce fait, il est prouvé que l'accusé a fait partie de cette armée, puisqu'il a été suite aux combats blessé puis capturé par nos soldats.

01/04/1464 04:10 : Vous avez frappé Berem. Vous l'avez grièvement blessé.

De plus, il est prouvé que l'accusé ai participé activement à l'attaque de la ville de Dunkerque la nuit du 14 au 15 mars 1464, deux des défenseur de la ville, Ceseargl, Vicomte de Bourbourg, ainsi que Meneer Karpatz, ayant tout deux été blessés par ce dernier. Il seront naturellement appelés à témoigner.

Berem, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le le 07 avril 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur.
Ill ne fait aucun doute votre honneur, que l'accusé ai participé à la prise de la ville de Dunkerque de force, cette prise qui à fait couler le sang ne plusieurs dunkerquois. Il a été reconnus par le Vicomte de Bourbourg et Meneer Kartpatz qui ont témoignés ici même. Aussi, je réclame une sanction de 3 jours de prison, de 200 écus d'amende car il en as largement les moyens et de 3 mois de bannissement.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Ceseargl à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Cette soirée, je faisais une ronde en ville pour surveiller d'une attaque de brigands. Au bout de quelques heurs de patrouille, un groupe de brigands m'est tombé dessus, j'ai reçu quelques coups. On m'a retrouvé au petit matin avec beaucoup de contusions. Après être passé quelques jours alités, je me sentais bien mieux. C'est alors que l'armée comtale est arrivé et a libéré la ville. Plus tard, une fois l'armée de brigands détruite, les blessés m'ont été présenté, c'est a ce moment que j'ai reconnut l'accusé, j'ai alors informé le procureur.

Voici mon témoignage.

Citation :
L'accusation a appelé Karpatz à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

je viens ici devant vous confirmer que le sieur Berem était bien dans les assaillants de la ville de Dunkerque de la nuit du 14 au 15 mars dernier. Il m'a en effet porté un coup d'épée à la jambe alors que je défendais la ville.
15/03/1464 04:07 : Berem vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.

voici ce que j'avais a dire. Je reste bien entendu a votre disposition.
au revoir.
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [Trahison] Berem (coupable)   Mar 24 Mai 2016 - 22:53

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis, Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison, toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.
Considérant les preuves avancées par l’accusation.

Considérant l’absence d’implication de la part de la défense.

Considérant aussi que l'accusé a été très grièvement blessé par nos armées, pour un fait autre que celui de la prise de la mairie.
Considérant les témoignages de Ceseargl et Karpatz
Considérant la somme d’écus que l'accusé possèdait sur lui.

Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé Berem., à une amende de 200 écus ainsi que 3 jours de prison comme demandé par l'accusation

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 11 mai de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Par Haradrade, juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 200 écus.
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