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 [Trahison] Ardomante (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [Trahison] Ardomante (coupable)   Mar 24 Mai 2016 - 22:45

Procès ayant opposé Ardomante au Comté de Flandres

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ardomante perpétrés dans la nuit du 14 au 15 mars 1464 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir participé à l'attaque sanglante de la ville de Dunkerque menée par Amal, au sein de la "Disordine Brigante" et qui a conduit à la prise de la mairie.

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison
- Toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

A noter que, selon l'Article 5 de l'Opus 3 du Chapitre 2 du Livre II :
"Article 5 "Témoin" :
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées. "

Voici les preuves :
"Armées présentes ici :
Armée "Disordine Brigante" commandée par Amal
L'armée est dans l'enceinte de la ville"

Suite à cela, Le bourgmestre élu par le peuple a été mise à la porte de la mairie et le pouvoir de la ville a été officiellement pris par le chef de l'armée "Disordine Brigante" Amal.

Fort heureusement, les armées Flamandes et aliées ont repris la ville et chassé l'armée "Disordine Brigante" des mur de Dunkerque, le 17 mars 1464. Cette même armée à ensuite été traqué jusqu'en Hollande.

Par ce fait, il est prouvé que l'accusé a fait partie de cette armée, puisqu'il a été suite aux combats blessé puis capturé par nos soldats.

01/04/1464 04:10 : Vous avez frappé Ardomante. Vous l'avez légèrement blessé.

Ardomante, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le 07 avril 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je n'ai rien à dire pour ma défense, je suis un soldat entraîné à la guerre, et je suis mes compagnons d'armes jusqu'à la mort

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur.

Il ne fait aucun doute que l'accusé ai participé à la prise de la ville de Dunkerque de force, cette prise qui a fait couler le sang de plusieurs Dunkerquosi, de son propre aveux. Aucun remord en revanche ne transpire de la peau de ce gredin.
Votre honneur, je réclame aunsi à l'encontre de l'accusé un bannissement de 3 mois de notre beau comté, après une peine de 3 jours de prison, et au vu de ses faibles moyens, d'une amende de 40 écus.

[Le perso possédant 72,27 écus sur lui il y a une semaine]

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
merci beaucoup


Dernière édition par corneillie le Mar 24 Mai 2016 - 22:54, édité 1 fois
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [Trahison] Ardomante (coupable)   Mar 24 Mai 2016 - 22:46

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Citation :
ARDOMANTE : Considérant que selon le Corpus Legalis, Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison, toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.
Considérant les preuves avancées par l’accusation.

Considérant aussi que l'accusé a été très grièvement blessé par nos armées, pour un fait autre que celui de la prise de la mairie.

Considérant la somme d’écus que l'accusé possèdait sur lui.
Considérant les demandes faites par la défense. [Par le biais de missive, Ardomante m'a demandé une amende 150 écus]
Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé Ardomante., à une amende de 120 écus, et un jour de prison.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 11 mai de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 120 écus.
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