Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 [TOP] Arcarius (coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [TOP] Arcarius (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 22:10

Procès ayant opposé Arcarius à la municipalité de Antwerpen
Citation :

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Arcarius perpétrés dans les journée du 21 avril 1464 à Antwerpen.

Il lui est reproché d’avoir vendu du pain dans sa taverne sans respecter la grille de prix en vigueur à Antwerpen.
Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Legalis de Flandres:

Livre II : Justice.
Chapitre 4 : Moyenne justice
Opus 1. Du trouble à l'odre public
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal.

Voici le décret municipal en question :

Etant donné que les tavernes permettent la vente de produits alimentaire à la population les menus proposés dans les tavernes ce doivent de respecter les ‘bon prix’ en vigueur sur le marché anversois. Des exceptions peuvent être données pour un temps limité par le maire de la ville.

Voici la grille des bons prix actuellement en vigueur à Antwerpen :

- Pain : BP 6,70 écus
- Blé : BP 13,00 écus
- Maïs : BP 3,45 écus
- Viande : BP 18,50 écus
- Légume : BP 11,00 écus


Voici les preuves :

http://drag0nf1re.free.fr/RR/contrevenants/A/Arcarius_Taverne_01.jpg

*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le maire d'Antwerpen Drag0nF1re,le 21 avril 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur, mais de ce que nous parlons ? On m'a mis sous procès deux fois pour des crimes que j'ai déjà payé avec des amendes et ma propre vie; et maintenant j'me trouve être une nouvelle fois jugé pour avoir ouvert une taverne dans laquelle il n'y a jamais eu de pain ? La taverne je l'ai ouverte parce que je ne pouvais pas entrer dans la taverne municipale à cause de votre mauvaise hospitalité. Je n'ai pas besion de vendre du pain , et en fait il n'y a pas de pain dans ma taverne. S'il vous plaît cherchez d'autres excuses pour continuer à me hanter.
Je ne manquerai pas de me renseigner à propos de la légalité de vos actions.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Bonjour votre honneur,

Et voila, un nouveau défilé de personne habituées au banc des accusées qui viennent se plaindre comme quoi ce sont d'innocente victimes. Mais qu'en est il en réalité ?

Nous avons la une personne qui possède une taverne affichant publiquement un message à caractère injurieux envers tous les villageois puisqu'il représente ce que l'on nomme communément un doigt d'honneur. Rien que ce point mériterais que cette taverne soit rasée. Dans tous les cas ceci représente bien l'état d'esprit de l'accusé.
Ensuite, la défense affirme que cette taverne ne propose en fait aucune denrée alimentaire. Mais dans ce cas pourquoi proposé un menu à la carte ? Ceci n'a rien d'obligatoire, une taverne n'a pas obligation de proposer des menus. Et ensuite pourquoi choisir un prix qui est en violation directe des lois en vigueur ? Pourquoi ne pas choisir un prix en rapport avec nos lois ? Si le repas n'est effectivement jamais servis autant mettre un prix qui ne permet aucune polémique. Et pourquoi, malgré un procès à cause de ceci, l'accusé n'a absolument rien changé ? Le menu en question est toujours proposé, et ceci au même prix. Les Flandres ont fait l'objet de plusieurs prise de mairies, ne pourrais t'on pas plutot penser que ceci permet à l'accusé d'ecouler au plus vite le butin suite à quelques larcins ? Personnellement je n'en sais rien, mais on peux légitimement se poser la question.

Non votre honneur, en tout cas ceci montre bien que l'accusé n'est pas la victime qu'il dit être. L'accusé montre, une fois de plus, son désir de nuire à la population locale et se moque ouvertement de nos lois.

Je demande donc à ce que l'accusé soit condamné à respecter la grille de prix en vigueur ici sur ses menus, si les dire de l'accusé sont vrai cela ne devrait pas lui poser de problème, mais aussi de modifier sa pancarte à l'entrée de sa taverne afin de ne plus être injurieuse, et à quelques écus d'amende afin de lui montrer que nous ne somme pas dupe.

Merci de votre attention votre honneur.
Fait à Antwerpen le 23/04/1464 par Dragon Fire, maire d'Antwerpen.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
J'ai entendu les doléances de votre maire , et je me demande , pourquoi il n'a pas lui meme,me demandè de modifier les prix et le nom de la taverne ? pourquii ce procès?
la réponse est que vous faites tout ce que vous voulez,je crois au limite de la legalité,poure me mettre à procès à cause de mon passè avec vos lois!
Je n'ai pas de problème à changer les prix et le nom de la taverne , comme j'ai dejà dit,
ma taverne sera ouverte jusq'au jour où je quitterai votre ville,bientôt, j'espère.

Citation :
La défense a appelé Nerea à la barre
Voici son témoignage :
M. le juge et vous tous ici présents , je pense que cela est une accusation vraiment absurde! La taverne est seulement un lieu de rassemblement , puisque vous nous avez chassé de tous ceux déjà ouvertes et je peux bien dire que la taverne est et a toujours été vide!
Je défie tout le monde à prouver qu'ils ont mangé là à ce prix !
Revenir en haut Aller en bas
corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [TOP] Arcarius (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 22:12

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis, Livre II : Justice.
Chapitre 4 : Moyenne justice
Opus 1. Du trouble à l'odre public
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
- Toute violation d’un décret municipal ou Comtal.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.

Considérant le décret municipal en question

Considérant les preuves avancées par l’accusation.

Considérant les plaidoiries de la défense

Considérant les demandes de l'accusation.

Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé , à une amende symbolique de 5 écus, ainsi qu'à changer les prix, les menus et la description de la taverne.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 1er Mai de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Par Haradrade, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Revenir en haut Aller en bas
 
[TOP] Arcarius (coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» DSK est il coupable des faits qui lui sont reprochès ?
» C'est généralement celui que l'on soupçonne le moins qui est coupable || YAMINA
» Vos jeux "plaisir coupable"
» Énigme 088 : Deux frères, un coupable
» Achat groupé d'aimants.

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: