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  [Trahison] Sasy (coupable)

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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [Trahison] Sasy (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 21:47

Procès ayant opposé Sasy au Comté de Flandres


Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Sasy perpétrés dans la nuit du 14 au 15 mars 1464 à Dunkerque.

Il lui est reproché d'avoir participé à l'attaque sanglante de la ville de Dunkerque menée par Amal, au sein de la "Disordine Brigante" et qui a conduit à la prise de la mairie.

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison
- Toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

A noter que, selon l'Article 5 de l'Opus 3 du Chapitre 2 du Livre II :
"Article 5 "Témoin" :
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées. "

Voici les preuves :
"Armées présentes ici :
Armée "Disordine Brigante" commandée par Amal
L'armée est dans l'enceinte de la ville"

Suite à cela, Le bourgmestre élu par le peuple a été mise à la porte de la mairie et le pouvoir de la ville a été officiellement pris par le chef de l'armée "Disordine Brigante" Amal.

Fort heureusement, les armées Flamandes et aliées ont repris la ville et chassé l'armée "Disordine Brigante" des murs de Dunkerque, le 17 mars 1464.

Par ce fait, l'accusé est lourdement suspecté d'avoir fait partie de cette armée, puisqu'il est arrivé à Dunkerque en même temps qu'elle et qu'il à suivis tous ses mouvements. De plus, Il est établi par la connétablie de France, que l'accusé entretiens des liens et un passé peu reluisants avec les autres membres de l'armée Disordine Brigante.

Sasy, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Corneillie de Vernaux, le 07 avril 1464.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur.

Il ne fait aucun doute que l'accusé ai participé à la prise de la ville de Dunkerque de force, cette prise qui à fait couler le sang ne plusieurs dunkerquois. Aussi, je réclame une sanction de 3 jours de prison, de 90 écus d'amende et d'un bannissement de 3 mois de notre comté.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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corneillie



Nombre de messages : 315
Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [Trahison] Sasy (coupable)   Dim 1 Mai 2016 - 21:48

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :
Considérant que selon le Corpus Legalis, Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison, toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.
Considérant les preuves avancées par l’accusation.

Considérant l’absence d’implication de la part de la défense.

Considérant les demandes de l'accusation.

Considérant la somme d’écus que l'accusé possèdait sur lui.

Nous, Haradrade, juge des Flandres, condamnons l'accusé , à une amende de 90 écus, 3 mois de bannissement, ainsi que 3 jours de prison comme demandés par l'accusation.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 1er Mai de l'an de Grâce 1464,
À Dunkerque,
Par Haradrade, juge des Flandres
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 90 écus.
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