[Trahison] Anubi (coupable)

Nombre de messages : 315 Date d'inscription : 10/09/2014

Procès ayant opposé Anubi au Comté de Flandres

Citation :: Acte d'accusation
Vostre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Anubi perpétrés dans la nuit du 3 au 4 mars 1464 à Antwerpen.

Il lui est reproché d'avoir participé à la révolte menée par Vittoriachristine et qui a conduit à la prise de la mairie.

Ces faits sont qualifiés de Trahison par le Corpus Legislatif des Flandres, dont voici l'extrait en question :

Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison
- Toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.

A noter que, selon l'Article 5 de l'Opus 3 du Chapitre 2 du Livre II :
"Article 5 "Témoin" :
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées. "

Voici les preuves :

04/03/1464 Révolte à Antwerpen ! Vittoriachristine prend le pouvoir

Anubi est connu par les autorités comtales pour faire partie de la même organisation criminelle que la dénommée Vittoriachristine, et était présent aux côtés de cette dernière au moment de la révolte. Meneer Eloelo sera appelé à la barre pour confirmer ces propos.

Anubi, je vous informe que :
- vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus législatif de Flandres que vous pouvez consulter en la gargote flamande.
- vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin; sinon prenez contact avec le bâtonnier flamand.
- vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, le 7 mars 1464.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Suite à l’accusation du comté de trouble à l’ordre à Anubi fait le 7 Mars 1464. Moi Procureur des Flandres dépose le réquisitoire de l’accusation :

Il est devenu communément accepté que les preuves accablantes de l'arrivée de Anubi avec celle d'autre pilleurs et les concordances plus que douteuses des mouvements de ce dernier durant le mois de Mars 1464, nous permettent d’accuser Anubi de complicité de pillage en trahison contre le comté en participant à une révolte et ainsi réclamons 2 jours d’emprisonnement pour l'accusé.

Conformément aux Lois Flamandes, réquisitoire établie ce jour, par le Procureur Meneer Haradrade, en le 2ème Avril 1464.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Nombre de messages : 315 Date d'inscription : 10/09/2014

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :: Considérant que selon le Corpus Legalis, Au Livre II, Chapitre 5, Opus 1 : Sera considéré comme Trahison, toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.
Considérant que selon le Corpus Legalis, au Livre II, Chapitre 2, Opus 3 article 5, lLa participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à une infraction expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. Ne pas être l’instigateur ou l’acteur d’une infraction entraîne une tempérance des peines appliquées.
Considérant que le Corpus Legalis cité ci dessus, était visible par tous au moment des faits.

Considérant les éléments apporté du procureur des Flandres, représenté par Meneer haradrade, que l'accusé est connu par les autorités comtales pour faire partie de la même organisation criminelle que la dénommée Vittoriachristine, et était présent aux côtés de cette dernière au moment de la révolte.

Nous, Corneillie de Vernaux, juge des Flandres, condamnons l'accusé Anubi, à une peine de prison de 2 jours, une amende de 60 écus et un banissement de trois mois du comté des Flandres.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 8 avril de l'an de Grâce 1464,
À Anvers,
Par Corneillie de Vernaux, juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et une amende de 60 écus.

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