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 [TOP] Loozdek (relaxé)

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corneillie



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Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: [TOP] Loozdek (relaxé)   Jeu 17 Mar 2016 - 12:44

Procès ayant opposé Loozdek à la municipalité de Antwerpen

Loozdek était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Acte d'accusation
Moi, maire de cette ville, je pense que le Loozdek cité coupable troubler l'ordre public pour la raison très sérieuse qui suit:

Dans la nuit entre 6 et 7 Mars c.a. alors que j'étais en plein travail dans les bureaux, je me suis trouvé une poignée d'individus qui couraient follement, franchi le seuil de la salle.
Vous pouvez comprendre ma surprise!
Supprimer les taxes pour tous les citoyens ainsi que les impôts sur les magasins qui était déjà leur sacrifice pour construire, il met l'anxiété et la douleur.
Pas grand-chose à dire!
Ils ont brisé la règle de l'honneur qui est un fait.
Ils ont été perturbés par leur intervention pour mettre fin à almio intention, version tout d'avoir à payer pour aucune raison avec de l'argent durement gagné pour leurs sacrifices.
Parmi eux, je reconnus M. Loozdek et pour cette raison que je demande une peine légère certainement, parce que je comprends et que je suis bon.
Pour vous déterminer le poids de cette grave infraction aux débiteurs citoyens qui sera sûrement heureux d'être libéré de cette marque "mûre et la fraude"


Vittoriachristine d'Arc Y De Loculis
Le maire d'Anvers

pi.essssssss. excuser mon manque de français

Citation :
Première plaidoirie de la défense
J'ai simplement participé à la révolte populaire visant à rétablir Drangonfire à son poste légitime de maire.

Cordialement.

Loozdek

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Bonjour votre honneur,

Ce procès ayant été lancé par un usurpateur il n'a aucune valeur. C'est tout simplement un abus de pouvoir et seul une relaxe est possible.

Fait à Antwerpen par Drag0nF1re le 13/03/1464

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Bonsoir votre honneur,

qu' ajouter de plus ?

Si ce n'est que je suis prêt à récidiver à défendre l' ordre légal, selon mes modestes moyens, face à la briganderie le plus vile.

Très humblement, et cordialement,

Loozdek

Citation :
La défense a appelé Drag0nf1re à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Cette révolte ayant été approuvée par le Comte des Flandres l'accusé n'a donc fait preuve d'aucune faute vis à vis de notre CL. Au contraire, nous avons la une personne qui a remplit son devoir et a fait preuve d'une loyauté sans faille envers les Flandres et la ville d'Antwerpen.
Toutes ces qualité font qu'il n'a rien à faire sur le banc des accusés et je ne doute pas un instant que seul la relaxe est possible afin que l'accusé puisse sortir de ce tribunal la tête haute et être fier de ses actes.

Fait par Drag0nF1re le 13/03/1464 à Antwerpen
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corneillie



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Date d'inscription : 10/09/2014

MessageSujet: Re: [TOP] Loozdek (relaxé)   Jeu 17 Mar 2016 - 12:46

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Considérant que selon le Corpus Legalis, au livre II, chapitre 4, opus 1, Constitue un Trouble à l'Ordre Public, toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent. .

Considérant que le Corpus Legalis, étaient visible par tous au moment des faits

Considérant les dires de l'accusation représentée par Vittoriachristine d'Arc Y De Loculis, au moment des fait, au pouvoir de la ville de façon illégitime, sur le fait que l'accusé à bien tenté de prendre de force la mairie d'Anvers.

Considérant les dires de l'accusation représentée par Drag0nF1re, bourgmestre légitime de la ville, sur le fait que ce procès n'a aucune valeur.

Considérant que j'ai omis de faire nourrir mes moutons avant de venir à Bruges pour ce procès, et que ces pauvres bêtes sont morte de faim après leur dernière tonte.


Attendu que l'accusé, fait preuve d'aveux, allant jusqu'à avouer recommencer son action si telle situation se représentait.

Mais considérant, au delà du fait des preuves et témoignages avancés de ce procès, que l'acte d'accusation, comporte un vice de procédure, puisqu'il n'a point été daté

Et considérant que nos prisons sont en ce moment pleine à craquer, et qu'il n'y a plus assez de papier pour tout ces séants lorsque leur propriétaires prisonniers ont été à leurs affaires.

Nous, Corneillie de Vernaux, juge des Flandres, décidons de la relaxe de l'accusé Loozdek.

Nous ajoutons à l'attention de Meneer Loozdek, que sans ce vice de procédure, la relaxe aurait quand même été prononcée. L'absence de preuves formelles, et un réquisitoire de l’accusation contrastant avec l'acte d'accusation, ne pouvait aboutir à une condamnation. De plus, la révolte de la nuit entre 6 et 7 Mars ayant été autorisé expressément par le régent des Flandres, Eloelo, il va de soit que vous ne pouviez être poursuivi pour vos actes.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
[ http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46 ]

Fait le 15 mars de l'an de Grâce 1464,
À Bruges,
Par Corneillie de Vernaux, juge des Flandres.
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