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 [Escroquerie] Caedim (Coupable)

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Ayin_

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MessageSujet: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Lun 28 Déc 2015 - 19:54

17/12/1463 - procès opposant Caedim au Comté de Flandres
Caedim est accusé de escroquerie.

Acte d'accusation
Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Caedim, ici présent. Il lui est reproché de spéculer au détriment des villageois d'Anvers. En effet nous avons toutes les preuves que ce messire, habitué au tribunal, a acheté du maïs au sieur montecristaux à 2 ecus pour revendre à 3 ecus ou 3.20 ecus. On ne parle pas d'une dizaine de sacs mais de plus de 190 sacs. Sieur montecristaux m'a fournit les preuves que voici :


07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 1 sac de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 9 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 9 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 1 sac de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 22:00 : Vous avez vendu à Caedim 8 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 20:20 : Vous avez vendu à Aliennor 10 sacs de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 20:00 : Vous avez vendu à Khiara. 1 sac de maïs pour 2,00 écus.
07/12/1463 19:10 : Vous avez vendu à Bourrinus 1 sac de maïs pour 2,00 écus.

Le jour même :
07/12/1463 23:20 : Vous avez acheté à Caedim 9 sacs de maïs pour 3,20 écus.

Et trois jours plus tard devinez !

10/12/1463 21:20 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,20 écus.
10/12/1463 21:20 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,20 écus.

Et après il remet ça !

15/12/1463 18:20 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:20 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:20 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:20 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:20 : Vous avez acheté à Caedim 1 sac de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.
15/12/1463 18:10 : Vous avez acheté à Caedim 10 sacs de maïs pour 3,00 écus.

Ces dernieres preuves m'ont été fournies Eloelo

De tels actes sont qualifiés d' escroquerie par notre CL, dont voici l'extrait en question :

Article 1 de l'Opus 2 du Chapitre 3 du Livre II : "La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu."

Opus 1 du Chapitre 4 du Livre II : "[...] La spéculation aggravée est l’acte répété d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice, par un vendeur récidiviste. Le spéculateur risque une amende forte du triple du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu, d'après les estimations de la Maréchaussée."



Sera appelée à témoigner : Montecristaux et eloelo
Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 17 décembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !


Dernière édition par Ayin_ le Mer 30 Déc 2015 - 21:56, édité 1 fois
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Ayin_

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Lun 28 Déc 2015 - 19:55

Première plaidoirie de la défense
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Ayin_

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Lun 28 Déc 2015 - 19:55

L'accusation a appelé Montecristaux à la barre
Voici son témoignage :
Montecristaux a écrit:
Mes Respects Madame le Juge.

Par où commencer... A nos dernières élections municipal, nous avons eu la mal chance d'élire un maire qui a refusé le dialogue avec ses administrés. Malgrés le travail De notre Bailli, Messire Eloelo, pour tenter de lui faire comprendre l'encadrement que la mairie doit apporter au prix sur le marché ainsi qu'à sa surveillance, rien n'y a fait.

Ne pouvant communiquer avec notre maire, j'ai mis à la vente sur le marché du maïs à 2 écus pour la vente aux plus pauvres et ceux qui n'ont pas les moyen de pouvoir se nourrir convenablement après une journée de labeur. Suivi dans cet élant par Dame Abrahel du Dragon de Feu, nous avons mis au marché du maïs à très bas prix afin de relancer une économie sur notre ville, pour l'aide aux plus pauvres ainsi qu'à ceux ayant des élevages. Par ailleur je souligne aussi que Dame Abrahel du Dragon de Feu avait mis au marché 4 couteaux à 10 écus chaque, racheté comme le maïs par le triste Sir l'acusé, ce même, qu'il ne pocède pas d'élevage pour utilisé les couteaux sus nommé.

Qu'elle ne fut pas ma surprise de voir le maïs racheté aussi rapidement et par la même personne. S'achant que cette personne est un coutumier du fait, qu'il a déjà fait montre à maintes reprises d'agissement du même ordre, je vérifiais immédiatement après l'achat, qui avait mis à la vente une grosse quantité de maïs au prix de 3,20 écus. Je ne fut guerre étonné de voir le nom de Messire Caedim.

Le lendemain aux aurores, j'écrivais une missive à Dame Cicoulette notre Procureur, pour l'informer de cette affaire. Elle me répondit prontement et fit diligence.

Je me permet votre Honneur de rajouter que des personnes comme ce Caedim salissent les Flandres, qu'il n'en n'est pas à son premier "sale coup" du même genre, que notre Bailli Messire Eloelo à fait tout ce qui est humainement possible pour que des situations comme celle ci ne puisse arriver, mais que d'indécrotable "brigant" de cette trempe tue notre ville et nos Flandres. Que notre Porcureur tant dévoué a certainement d'autre "chats à foueter" que de toujours s'occuper de cette personne qui se moque ouvertement de la justice.

Fait le Dimanche 20 Décembre 1463

Montecristaux du Canari Déplumé
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Ayin_

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Lun 28 Déc 2015 - 19:56

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Voici son témoignage :
Eloelo a écrit:
*Eelke se présenta au tribunal flamand. Il connaissait très bien les lieux, mais aujourd'hui, il n'y était pas en tant qu'avocat, mais en tant que témoin. Après avoir écouté l'acte d'accusation du Procureur, le Seigneur d'Assebroek constata que l'accusé n'avait même pas daigné se présenter devant la cour pour sa première plaidoirie. Puis, il écouta le témoignage de son voisin Montecristaux, avant de prendre la parole à son tour.*

Vostre Honneur,

Je confirme les preuves avancées par le Procureur.

J'ai bel et bien acheté 29 sacs de maïs à 3,00 écus pièce, entre le 7 et le 10 décembre 1463, parmi les centaines de sacs qui avaient été mis en vente durant cette période-là par Caedim. Et le 15ème jour du même mois, il a remis en vente au-moins 191 sacs de maïs à 3,00 écus pièce que j'ai achetés.

Comme je connaissais la provenance de ce maïs, meneer Montecristaux ayant averti le Conseil comtal quant aux achats suspects réalisés par Caedim auprès de lui et de son épouse, mevroux Abrahel, j'ai donc immédiatement prévenu mevrouw la Procureur afin qu'elle puisse poursuivre cet escroc en justice. Nous avons la preuve qu'il s'agit bel et bien d'un acte de spéculation. Et je peux vous dire, Vostre Honneur, que ce n'est pas la première fois que ce sieur commet des infractions de ce genre sur le marché anversois.

Merci de m'avoir écouté.
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Ayin_

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Lun 28 Déc 2015 - 19:57

Réquisitoire de l'accusation
Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

preuve a été faites que messire Caedim a spéculé, ça c'est fait ! Par contre c'est un multirecidiviste et franchement j'en ais ras les braies de perdre mon temps avec cet homme. Soit il comprend pas , ce dont je doute , soit il se moque de nous et je trouve cette solution plus plausible.

Enfin bon votre Honneur, vu le casier judiciaire de l'homme je vous demande une peine des plus ferme dans ce dossier. Il a déjà été condamné à s'exiler des Flandres un certain temps, à de la prison rien ne l'a touché donc cette fois je demande à la cour que sieur Caedim soit condamné à une interdiction d'une durée de trois mois d'occuper tout poste municipal ou comtal. Sieur Caedim serait donc ineligible sur le sol flamand pour une durée de trois mois, de plus je demande une amende de 100 écus pour l'argent gagner à spéculer sur le dos de pauvres gens

Que la cour m'entende
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Ayin_

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Lun 28 Déc 2015 - 19:57

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Ayin_

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MessageSujet: Re: [Escroquerie] Caedim (Coupable)   Mer 30 Déc 2015 - 21:55

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Ayin a écrit:
Considérant les preuves, jugées recevables, apportées par l'accusation indiquant un bénéfice au bas mot de plus de 225 écus,
Considérant les témoignages accablants des deux témoins appelés par l'accusation,
Considérant que le prévenu n'a pas daigné se présenter à son propre procès,

Considérant que le procès a été lancé avec pour chef d'accusation escroquerie,
Considérant le casier judiciaire du prévenu indiquant la récidive manifeste de celui ci quand au type d'infraction pour lequel il est aujourd'hui jugé,

La cour reconnait la culpabilité du sieur Caedim dans cette affaire et le déclare donc coupable d'escroquerie,
Vous êtes condamné donc à passer trois jours de prison.
Après avoir purgé cette peine de prison votre bannissement du comté des Flandres pour les trois prochains mois prendra effet.
Vous aurez alors trois jours pour quitter le sol du comté des Flandres en ayant préalablement remis à l'un des maréchaux de votre ville votre bouclier, votre ceinture et vos poulaines.

Je vous rappelle que tout refus, manquement ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposée par un juge tel qu'énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l’ordre public.

Que les cailloux de la route soient moins cléments que moi,

Fait à Tournai le 30 décembre 1463
Par Ayin Aleph, Juge des Flandres
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