Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 [TOP] Aventura - Relaxe

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Ayin_

avatar

Nombre de messages : 112
Date d'inscription : 04/11/2015

MessageSujet: [TOP] Aventura - Relaxe   Ven 27 Nov 2015 - 13:46

21/11/1463 - procès opposant Aventura au Comté de Flandres

Acte d'accusation
Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée aventura, ici présent. Il lui est reproché d'avoir renverser la mairie de Gent, durant la nuit du 20 au 21 de ce mois.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.4.Art.2:
Du Trouble à l’Ordre Public aggravé :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public agravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.


Je me réserve le droit d'appeler des témoins à la barre.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 21 novembre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !
Revenir en haut Aller en bas
Ayin_

avatar

Nombre de messages : 112
Date d'inscription : 04/11/2015

MessageSujet: Re: [TOP] Aventura - Relaxe   Ven 27 Nov 2015 - 13:47

Première plaidoirie de la défense
Aventura a écrit:
messir juge

je ne pouvait renverser la mairie de gent vu que je travaillait chez sir roald

merci de m avoir écouter aventura
Revenir en haut Aller en bas
Ayin_

avatar

Nombre de messages : 112
Date d'inscription : 04/11/2015

MessageSujet: Re: [TOP] Aventura - Relaxe   Ven 27 Nov 2015 - 13:48

Réquisitoire de l'accusation
Cicoulette a écrit:
Messire la juge

je demande la relaxe pure et simple

Preuves m'ont été données de son innocence...donc à part l'inviter à Dunkerque boire un coup ...

Que je sois entendue
Revenir en haut Aller en bas
Ayin_

avatar

Nombre de messages : 112
Date d'inscription : 04/11/2015

MessageSujet: Re: [TOP] Aventura - Relaxe   Ven 27 Nov 2015 - 13:49

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

(Étape passée afin de rendre le verdict)


Dernière édition par Ayin_ le Ven 27 Nov 2015 - 13:50, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Ayin_

avatar

Nombre de messages : 112
Date d'inscription : 04/11/2015

MessageSujet: Re: [TOP] Aventura - Relaxe   Ven 27 Nov 2015 - 13:50

L'accusation a appelé Mickael74 à la barre
Citation :
Bonjour votre honneur

Je suis Mickael74, Bourgmestre de Gent et maréchal des logis chef de Gent. Comme tout les matins depuis que j'ai été élu maire, je passe à la mairie afin de faire le contrôle des activités de la veille.
Quelle ne fut pas ma surprise de voir que je n'avais plus accès à mon bureau et que la mairie avait été attaquée durant la nuit
Revenir en haut Aller en bas
Ayin_

avatar

Nombre de messages : 112
Date d'inscription : 04/11/2015

MessageSujet: Re: [TOP] Aventura - Relaxe   Ven 27 Nov 2015 - 13:56

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Ayin a écrit:
Ayin après avoir écouté les différents intervenants, secoue la tête d’incompréhension et hausse les épaules.

Au dires du procureur, Dame Aventura, vous êtes clairement non coupable des faits qui vous ont été reprochés.
Je vais donc me contenter de cela.
J’espère que ce malencontreux passage en cours de justice ne restera pas trop longtemps dans votre mémoire.
D'une façon plus officielle donc,

Moi, Ayin, juge des Flandres, prononce la relaxe d'Aventura, levant les charges pesant contre elle vis à vis de la justice flamande.
Fait à Dunkerque, le 27 novembre 1463
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [TOP] Aventura - Relaxe   

Revenir en haut Aller en bas
 
[TOP] Aventura - Relaxe
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [TROC] Stock Aventura.
» Redbear - 30.VI.1458 - C - TOP (Marché)
» Procès Hd22 vs Comté de Flandres - relaxe
» Okamie The Wolf
» Procé ayant oposé Dragonf1re aux Flandres (Relaxe)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: