La Ville et le Chateau de Bruges
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Atchepttas

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MessageSujet: [TOP] Ignise - Coupable   [TOP] Ignise - Coupable EmptyMer 4 Nov 2015 - 14:47

Acte d'accusation

Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Ignise, ici présent. Il lui est reproché d'avoir détroussé Ansoald, durant la nuit du 04 au 05 de ce mois et Atchepettas durant la nuit du 1er au 2 octobre.

De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

"Op. 1. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap 4)
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :

- Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. "

Nous avons réussi à retrouver l'accusé grâce à une description très détaillée faite par l'agressée.Ils l'ont reconnu assurément

Sera appelée à témoigner : Ansoald et Atchepttas, victimes de l'agression.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 05 octobre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !
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MessageSujet: Re: [TOP] Ignise - Coupable   [TOP] Ignise - Coupable EmptyMer 4 Nov 2015 - 14:50

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:
Votre honneur,

devant des faits prouvés, des témoins et les sommes dérobées je demande une peine exemplaire 1000 écus d'amende cela couvrira les pertes des personnes volées et 5 jours d'amende pour lui apprendre le savoir vivre Flamand

Merci de m'avoir écouter

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [TOP] Ignise - Coupable   [TOP] Ignise - Coupable EmptyMer 4 Nov 2015 - 14:51

L'accusation a appelé Gondicaire à la barre

Voici son témoignage :

Gondicaire a écrit:
Votre Honneur, je jure sur le livre des vertus de dire toute la vérité et de relater les faits tels que je les ai perçus.

Voici donc ce qu'il c'est passé dans la nuit du 4 au 5 octobre.
Je cheminais tranquillement à cheval avec ma fiancée Klirya quand je croisais et saluait la lance de Sire Eddard (Kheldar), puis messire Ignise qui voyageais seul et plus lentement que la moyenne. Quand bien même il nous ait courtoisement salué et devisé , je n'ai pu m'empêcher de le trouver patibulaire mais presque. Je me méfiais d'autant plus qu'il correspondait à la description faite par la vicomtesse Achepttas deux jours plus tôt. Peut être est ce ma stature ou ma mine suspicieuse mais il n'a pas osé s'en prendre à nous. Continuant mon chemin, il ne c'est pas passé une minute avant que nous entendions les éclats d'un combat derrière nous. Je me retournais et vit Ansoald aux prises avec le malandrin qui essayait de le de détrousser. Le temps de faire demi tour pour porter assistance à Ansoald, ignise ici présent dans le box des accusé c'était déjà, à la faveur de l'obscurité, évanoui dans la nature.
Voilà votre honneur ce que j'ai pu voir.
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MessageSujet: Re: [TOP] Ignise - Coupable   [TOP] Ignise - Coupable EmptyMer 4 Nov 2015 - 14:52

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et une amende de 22 écus.

Pommy a écrit:
Attendu que l’accusé a dépouillé deux personnes de par sa grande avarice,
Attendu que l’accusé a laissé ses victimes inconscientes sur le chemin, mettant en danger leur santé,
Attendu qu’Aristote l’a lui-même puni puisqu’à son tour l’accusé a été brigandé et dépossédé de tous les biens de ses victimes,
Attendu qu’aux dernières nouvelles l’accusé se trouvait à Bruges,
Attendu que l’accusé a violé l’opus 1 de la Moyenne Justice (Livre II, Chap 4) du Corpus Legalis de Flandres stipulant que :

« Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser »

Nous, Pommy Juge de Flandre, déclarons que, par le fait de l’important somme dérobée mais impossible à dédommager aux victimes, l’accusé doit une peine pécuniaire de 22 écus ainsi que 6 jours de prison.


Faict à Bruges le dimanche 18 octobre 1463.
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MessageSujet: Re: [TOP] Ignise - Coupable   [TOP] Ignise - Coupable Empty

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