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 [TOP] Bosco - Coupable

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Atchepttas

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MessageSujet: [TOP] Bosco - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:53

Acte d'accusation


Cicoulette a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Bosco, ici présent. Il lui est reproché d'avoir détroussé dame Legio, , durant la nuit du 13 au 14 et du 14 au 15 de ce mois.

De tels actes sont qualifiés de Troubles à l'Ordre Public par notre CL, dont voici l'extrait en question :

"Op. 1. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap 4)
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :

- Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser. "

Nous avons réussi à retrouver l'accusé grâce à une description très détaillée faite par l'agressé. Il l'a reconnu car ce n'était pas la première fois qu'il s'en prenait à sa personne.

Sera appelée à témoigner : Legio, victime de l'agression.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 18 octobre de l'an 1463, par le procureur Cicoulette.

Accusé, la Cour vous écoute !
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Atchepttas

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MessageSujet: Re: [TOP] Bosco - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:54

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Cicoulette a écrit:
Votre honneur,

Ce messire n'a même pas le décence de se défendre car il est coupable....Honte à lui !!! Il assume rien....ha pour detrousser on est forts, mais après pour répondre aux questions, plus rien dans les braies hein!!!!

De plus, votre Honneur, j'ai apprit qu'apres ce méfait il avait dépouillé notre archevêque et notre bon curé de Dunkerque : Euthyme...s'en prendre à un prélat, si ça c'est pas une honte ben je me nomme pas cicoulette!!

Pour ces méfait avérés et le manque de courage de ce mécréant pour se presenter devant nous je demande 7 jours de prison et 150 écus d'amende .

Merci de m'avoir écouter

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Atchepttas

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MessageSujet: Re: [TOP] Bosco - Coupable   Mer 4 Nov 2015 - 14:59

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public. Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et une amende de 400 écus.

Atchepttas a écrit:
Attendu que l'accusé de part ses actes odieux a enfreint la loi suivante du Corpus législatif de Flandres : - Livre II Justice, Chapitre IV Moyenne Justice, Opus 1 : Du Trouble à l’Ordre Public -

"- Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser"

Attendu que l'accusé n'a pas daigné se présenter à l'audience pour se défendre

Attendu qu'entre les deux brigandages commis l'accusé a détroussé d'au moins 400 écus à ses deux victimes,

Considérant les preuves reçues comme acceptables,

Nous, Diana Ysgarde, Juge de Flandres, condamnons en ce jour du 28 novembre 1463, l'accusé Bosco à 3 jours de prison et 400 écus d'amende.
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