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 (TOP: Brigandage ) Euclion

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Clel

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MessageSujet: (TOP: Brigandage ) Euclion   Lun 6 Avr 2015 - 17:50

EUCLION

Charges:

Brigandage entre Tournai et Bruges dans la nuit du 04 au 05 Avril de l'an 1463.
Perte d'un ensemble de 700 écus, 630 écus et le reste de maïs.

Suivi du dossier:

Clel, Prévôt des Maréchaux de Flandres.

Preuves:

05/04/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Euclion .

Loi enfreinte:

Op. 1. Du Trouble à l’Ordre publique :(Livre II, Chap IV)
Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Personnes impliquées:

Victime: Jkeok
Agresseur: Euclion

Témoignage:

Spoiler:
 

_________________
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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP: Brigandage ) Euclion   Lun 6 Avr 2015 - 17:59

Très bien merci Clel ! Je lance le procès dans la soirée.
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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP: Brigandage ) Euclion   Lun 6 Avr 2015 - 20:45

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Euclion dans la nuit du 4 au 5 avril entre Tournai et Bruges.
Il lui est reproché d’avoir détroussé messire Jkeok et dame Kushiel, à qui il a volé pas moins de 630 écus et plusieurs sacs de maïs !

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif des Flandres:

Livre II, Chapitre 4, Opus 1 :
Constitue un Trouble à l'Ordre Public :
- Toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Livre II, Chapitre 2, Opus 1 Article 1 :
Toute infraction commise dans le Comté des Flandres par un citoyen, un résident ou un étranger quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Voici les preuves apportées par le requérant :

05/04/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Euclion .
Jkeok et Kushiel seront appelés à témoigner pour confirmer les faits.

Mais ce n'est pas tout ! Car il faut savoir que l'accusé est un multirécidiviste.
Regardez plutôt son casier judiciaire :

- Le 08 décembre 1462, TOP tentative de brigandage, coupable 4 jours de prison.

J'ai également reçu un courrier il y quelques jours d'une autre de ses victimes, qui n'a cependant pas souhaité porter plainte.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote.

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 6 avril de l'an 1463, par le procureur Wayllander.

Accusé, la Cour vous écoute !
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