Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 (TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin

Aller en bas 
AuteurMessage
Blaf

avatar

Nombre de messages : 463
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 10/10/2013

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Maréchal des logis Maréchal des logis

MessageSujet: (TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin   Dim 25 Jan 2015 - 23:59

Catrionareid David.c Gryffin

Charges:

Brigandage entre Gent et Tournai la nuit du 21 au 22 janvier 1463. Perte de 749 écus.

Suivi du dossier:

Blaf, Prévôt des Flandres

Preuves:

22/01/1463 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Catrionareid de David.c et de Gryffin .


Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Personnes impliquées:

Victime: Lyna_heineken
Aggresseurs: catrionareid david.c gryffin

Témoignage:

Bonsoir monsieur le maire,

Je vous écris parce que je ne sais pas à qui le faire. J'ai été brigandée en arrivant chez vous, à Tournai.
Je viens de Gent, et je portais avec moi 749 écus.
Je me souviens des visages de mes agresseurs, je les ai même entendus s'appeler par leurs prénoms.

22/01/1463 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Catrionareid de David.c et de Gryffin .

J'ai fort besoin de cet argent, un membre de ma famille est en danger et risque d'y laisser sa vie si je ne le récupère pas.

Je vous prie de bien vouloir faire le nécessaire.

Lyna.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Wayllander

avatar

Nombre de messages : 1489
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 15/01/2013

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal des logis chef Maréchal des logis chef

MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin   Lun 26 Jan 2015 - 7:01

Bien je m'en charge. En revanche il faut savoir qu'il est impossible de récupérer l'argent perdu, dans un procès.
Il faudrait les faire poutrer par l'armée pour ça..
Revenir en haut Aller en bas
Wayllander

avatar

Nombre de messages : 1489
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 15/01/2013

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal des logis chef Maréchal des logis chef

MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin   Lun 26 Jan 2015 - 18:00

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le groupe de brigands composé de Catrionareid, de David.c et de Gryffin dans la nuit du 21 au 22 janvier entre Tournai et Gent.
Il lui est reproché d’avoir détroussé madame Lyna_heinekel, à qui il a volé la somme de 749 écus.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves apportées par le requérant :

"22/01/1463 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Catrionareid de David.c et de Gryffin"

*Wayllander se tourne vers l'un des trois accusés.*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelée à témoigner : Lyna_heineken, victime malheureuse de l'agression.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 26 janvier de l'an 1463, par le procureur Wayllander.

Accusé, la Cour vous écoute !
Revenir en haut Aller en bas
Wayllander

avatar

Nombre de messages : 1489
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 15/01/2013

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal des logis chef Maréchal des logis chef

MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin   Dim 8 Fév 2015 - 21:17

Procès en cours en Artois grâce à la CJ. Voir les minutes dans mon bureau.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin   

Revenir en haut Aller en bas
 
(TOP : Brigandage) Catrionareid de David.c Gryffin
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers: