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 (TOP : Brigandage) Thule21

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Blaf

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MessageSujet: (TOP : Brigandage) Thule21   Ven 16 Jan 2015 - 23:32

Thule21


Charges:

Brigandage entre Gent et Tournai la nuit du 15 au 16 janvier 1463. Perte de 2 stères de bois, 40 écus, 2 sac de maïs et un morceau de viande.

Suivi du dossier:

Blaf, Prévôt des Flandres

Preuves:



Citation :
16/01/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Thule21




Loi enfreinte:


Citation :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Personnes impliquées:

Victime: constence_de_moncalm
Aggresseurs:  thule21

Témoignage:



Spoiler:
 

_________________


Dernière édition par Blaf le Lun 26 Jan 2015 - 22:46, édité 2 fois
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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Thule21   Sam 17 Jan 2015 - 13:38

Très bien, j'attends les preuves et je lance le procès.
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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Thule21   Lun 26 Jan 2015 - 7:03

Je viens de voir que la preuve a été ajoutée.. moi qui attendait de vos nouvelles depuis un moment à ce sujet.
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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Thule21   Lun 26 Jan 2015 - 7:14

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Thule21 dans la nuit du 5 au 6 janvier entre Tournai et Gent.
Il lui est reproché d’avoir détroussé madame Constence_de_moncalm, à qui il a volé 40 écus, deux stères de bois, deux sacs de maïs et un morceau de viande, tout cela pour une valeur totale d'environ 80 écus.

Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legislatif de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Voici les preuves apportées par le requérant :

"06/01/1463 04:08 : Vous avez été racketté par Thule21"

*Wayllander se tourne vers l'accusé.*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Sera appelé à témoigner : Constence_de_moncalm, victime malheureuse de l'agression.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi le 26 janviers de l'an 1463, par le procureur Wayllander.

Accusé, la Cour vous écoute !
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Wayllander

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MessageSujet: Re: (TOP : Brigandage) Thule21   Dim 8 Fév 2015 - 21:10

Affaire close.

Verdict :


Kheldar a écrit:
*Le juge des Flandres caressa pensivement sa barbe avant de se prononcer.*

C'est bien connu, faute avouée est à un quart pardonnée. Nous n'avons aucun moyen de vérifier l'étendue du dégât, mais quant à choisir entre croire l'agresseur et l'agressé le choix est vite fait.

Comme vous l'avez si bien soulevé il est aisé de modifier certaines preuves pour ne montrer que ce que l'on veut montrer, et dans ce cas précis vous comprendrez... ou pas d'ailleurs, peu m'importe, que la parole de la victime vaut d'avantage que celle de l'agresseur. Si vous trouvez cela injuste, vous n'avez qu'à ne plus brigander, ainsi vous ne serez plus "floué".

Comme je le disais naguère au temps jadis, faute avouée est à un quart pardonné. Je vous condamne à une peine de deux jours de prison et une amende de vingt écus. Ça c'est pour l'agression en elle même, mais puisque nous sommes en campagne pour décourager les brigands je vous condamne également à une journée de pilori avec lynchages aux légumes et aux fruits pourris.

Ainsi ais je parlé!

*et de fendre la table en deux d'un coup de marteau*

Fait à Tournai le 31/01/1463
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