Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:19

Acte d'accusation

Rosa de Leffe a écrit:
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Nevgerel depuis le 05 août 1462 à ce jour

1)Il lui est reproché de n'avoir pas payé les impôts depuis la date sus-nommée


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Citation :
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+11,21 écus de pénalité) avant le 13/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+5,51 écus de pénalité) avant le 12/09/1462


Ces faits sont qualifiés d’escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :

Citation :
Loi enfreinte:
Livre II, Ch. II, Op 2, Art 3 a écrit:
De l’Escroquerie :
| Tout individu n'ayant pas payé ses impôts dans un délai de deux semaines après la date butoir de paiement pourra recevoir une amende au moins égale à l'impôt non payé ainsi qu'aux pénalités non versées. Cette mesure ne peut s'appliquer que si l'individu a fait l'objet d'au moins un courrier de relance 4 jours avant la mise en procès et s'il n'est pas en retraite spirituelle au moment du délit.


Suivi du dossier:
Un courrier de rappel du Bourgmestre Khalidia lui a été envoyé, avec une réponse datée du 15 septembre 1462, annonçant un don d'un écu à la mairie.


*Le Procureur se tourne vers celui dont on n'ose prononcer le nom*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, c'est que vous avez déjà été coupable de quelque chose dans votre vie, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le maire Khalidia sera appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas abouti.

- les sacs seront fouillés à l'entrée pour éviter que des complices ne vous fournissent en crottes d'écureuil ventripotent, mie de pain à l'ail, crotte de nez estampillées " made in Flemish noses", charcuteries et autres ascanaineries

Accusé, la Cour vous écoute !


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Rosa de Leffe, le 3 octobre 1462.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:19

Première plaidoirie de la défense

Nevgerel a écrit:
Sa Moustajestée Nevgerel avait fait son entrée à grand effet de cape dans sa tenue de Nababssadeur des Flandres. Assis avec une grâce nonchalante, il avait accordé au discours à charge de la Procureur une attention pleine de mansuétude, de celle que l'on offre à sa juvénile enfant lorsque revêtue pour la première fois d'un tutu, elle donne un spectacle public à la fin des petites classes avant les vacances d'été. Nevgerel était-il gouailleur, c'est une chose que l'histoire ne révèle pas, car l'histoire étant du côté des vainqueurs, de préférence blond et moustachu, elle prend bien soin des informations qu'elle distille, et c'est pour cette raison qu'en revanche l'Histoire révèle explicitement comme Sa Moustajestée était alors toute entourée d'un nimbe doré et délicat de l'espèce que chérissent longuement les anges.

A l'interpellation de l'accusé, notre sympathique héros avait d'abord et très naturellement tourné la tête du côté de Khalidia, patientant qu'il se lève. Puis, finissant par observer que les attentions se dirigeaient sur lui, il avait, passé un soupir de dénégation comme il en échappe instinctivement lorsque l'on affronte une situation aussi inepte qu'injuste, accepté de se présenter à la barre.

Le geste large et magnanime, il avait ainsi résumé l'évidence de sa présence et salué le tribunal.

« Messires de la robe triste, Sa Dignité le Juge, chers Jurés,

Je vais vous narrer très simplement le monticule de sornettes sur lequel s'est hissé cette accusation insensée.

En premier lieu, les quelques gribouilles maladroitement allongés sur ce morceau de parchemin de basse facture ne constituent aucunement une preuve, n'importe qui aurait pu les inscrire appuyé sur un coin de table de taverne. Cela est pure entourloupe et connivence entre le plaignant et Madame la Procureur. Une telle supercherie est tout simplement irrecevable. Tout au plus, mais ce n'est pas moindre, ce piètre document fait-il l'indice de l'intention de nuire qui anime Messire Khalidia.

Je dis bien indice, car tout au contraire de ce personnage qui ne craint pas l'audace de me faire convoquer ici, je m'exprime avec prudence. Mais de cet indice qui peut encore vous paraître incertain, je vais bientôt vous découvrir la liste des complices de manière que la lumière se fasse toute entière sur la vraie nature de cette affaire.

Tout d'abord il n'y a jamais eu conciliation, mais tentative d'extorsion. Alors que Messire Khalidia pendant la prime période de l'été, entre mai et juillet si je me souviens bien, avait pris la sage décision de m'exonérer d'impôts tandis que j'étais absent, voila que sans rime ni raison, il décide ensuite de me poursuivre. Que penser de cette attitude ? Si le maire se donne le droit de changer de lois à sa fantaisie, quelle est la valeur exacte de ce tribunal, Messire le juge ? De plus, Khalidia n'a jamais répondu à ma demande de me fournir les documents officiels prouvant que j'étais bien redevable de quoi que ce soit. Voilà pourquoi je parle d'extorsion.

Ma qualité de citoyen honnête ne fait aucun doute, j'ai toujours revendu mon mais au plus bas prix pour la mairie, j'ai pris soin de désigner les profiteurs. Et si Votre Honneur désire m'interroger sur la provenance de ce mais, je ne puis que répondre : la boulasse, Votre Honneur ! Je ne cesse pas de découvrir des petits épis partout ! Ainsi suis-je chanceux que certainement le ciel penche sur moi des faveurs secrètes et électives. Je n'y peux rien.
J'ai voulu prouver ma bonne volonté au Messire Khalidia par le truchement d'un don symbolique, et voila comment je suis traité en retour !

Mais ce n'est pas tout ! Car l'attitude de Messire Khalidia en plus d'être malintentionnée est tout bonnement de la plus haute illégalité !

Messire Khalidia est bourgmestre, Commissaire aux Mines et Conseiller à la Chancellerie, ce qui lui compte trois cumuls tandis que le décret de Comte Slystaline n'en autorise que deux !
La personne qui vient m'incriminer ici vit donc impunément en toute illégalité.

Croyez-vous cependant, Messires de la Justice, que cette effrayante situation s'en tiendrait là ?
Certainement pas !

Car Madame de la Procureur, ci-nommée Rosa, Procureur, Conseiller en médecine et Diaconnesse, se trouve exactement dans la même situation de cumul ! Et ce n'est pas encore fini ! Il est de notoriété publique que Madame la Procureur me nomme « Chouvalor » tandis que je la reconnais « Dignitaire de la Chope Glotte d'Or ». Ce simple échange prouve que Madame le Procureur en venant se présenter devant moi transgresse la réserve imposée par le conflit d'intérêt.

Je terminerai, Votre Honneur, en signalant que j'ai moi-même été promu Ambasseigneur des Flandres par la Chancelière Madame Niwiel. Ce statut me fait mériter le titre diplomatique de « Votre Excellence », en considération de quoi, je ne puis être jugé comme simple citoyen. Seulement voila, la désignation de ce statut, tout autant que celui d'ambassadeur échappe aux décrets aussi bien qu'au CL. Il est donc impossible légalement de prononcer le moindre verdict à mon encontre.

Tout en revanche vous n'aurez pas manqué d'observer l'indigne collusion entre le Procureur qui produit des preuves frelatées et le bourgmestre qui manipule les lois, plus patelin qu'un bonimenteur sur un champ de foire un jour de fête à la ménagère. C'est pourquoi je réclame à leur intention la sévérité la plus ferme et les corrections les plus exemplaires ! »

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:19

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:20

La défense a appelé Nevgerel à la barre

Voici son témoignage :
Nevgerel a écrit:
Cela devait facilement faire plus de dix heures (jours) que l'on patientait de l'intervention de la prétendue procureuse des Flandres. Sa Moustajestée émergeant d'une énième sieste se décida à intervenir.

.. hum.... ahem... Votre Honneur, Messire le Juge.

Nous avons tous constaté la formidable efficience de la procure flamande : la première procureuse se fait la malle à Bruges en silence et le seconde procurice brille d'une lumière incomparable par son absentéisme forcené.

Alors moi aussi j'aime rigoler, mais il serait peut-être temps d'admettre qu'il est abusif de déranger des honnêtes gens pour rien sur des périodes aussi longues.... vous pouvez constater par vous même : afin de ne point perturber le cour légitime de la justice, tous les gens ici présents ont été contraints de ramener leur bivouac !

Regardez donc : ici des tentes, là un méchoui, plus loin un stand de frites, cinq tables de ramponneaux, trois rideaux tendus pour permettre aux couples d'assouvir leurs louables volontés de repeupler les Flandres, un atelier poterie, deux réunions pour ménagères, un cour de catéchisme... je crois bien que l'Abbé Stouquète qui officie, un concours de fer à cheval et trois buvettes.... mais ce n'est plus un tribunal, c'est une fête foraine !


La défense a appelé Nevgerel à la barre

Voici son témoignage :
Nevgerel a écrit:
Ayant été convoqué par Sa Moustajestée elle-même, Nevgerel se présenta à la barre pour témoigner.

Nevgerel, citoyen respectable de Tournai, fit-il pour présentation.

Sa Moustajestée ici présente et injustement accusée par ce vieux renard d'escroc de Khalidia a réclamé que je vienne déclarer pour le bénéfice de la vertu tout ce que je sais de cette histoire scandaleuse.
Alors tout d'abord il va me falloir m'excuser auprès de Sa Moustajestée car pour demeurer fidèle à la vérité je vais devoir en premier lieu manifester mon désaccord avec Elle.[/b]

Nevgerel se fit présenter un miroir face auquel il exécuta à l'intention de Sa Moustajestée une courte révérence qui exprima avec grâce et élégance que la dignité restait sauve et que le difficile travail auquel il allait se livrer n'abîmait nullement toute l'estime qu'il portait à Son Excellence.

Effectivement, gens de la Cour, Votre Honneur, je pense tout à l'opposé de Sa Moustajestée qu'il faut tenir compte de la réputation et qu'il faut même en tenir compte pleinement et complètement. C'est pourquoi je vais maintenant vous révéler ce qu'il en est de celle de Kushiel et faire toute la lumière sur ses véritables et peu louables motivations.
Il n'aura échappé à personne que Kushiel est très renseignée sur la vie de Sa Moustajestée. Cela n'est certes pas le fruit du hasard et bien encore moins l'issue innocente d'une coïncidence subite. Pour avoir de la vie de Sa Moustajestée une connaissance excellente frôlant la perfection, et même la dépassant parfois, je peux certifier que toute l'intelligence développée par Kushiel à l'encontre de Sa Moustejestée trouve son origine dans une cause lointaine et préméditée.
Pour preuves immédiates, je pourrais produire les très, trop nombreux courriers que la procurice a fait pleuvoir sur la vie de Sa Moustajestée au point qu'on pourrait en faire couler une rivière. Toutefois la Cour comprendra sans peine qu'une pudeur naturelle nous l'interdise tant les lignes de ces interminables missives sont débordantes d'un langage fort peu convenable à l'auguste institution de justice et dangereusement susceptible de provoquer des idées malsaines dans les imaginations sensibles de notre jeune public.
Qu'il suffise de mentionner que pendant de longues semaines Sa Moustajestée n'a pu contempler un horizon ni égarer son regard par une fenêtre sans qu'aussitôt surgissant d'un buisson, d'un fourré, tombant d'un arbre ou jaillissant d'un bassin, Kushiel n'apparût soudain dans les tenues les moins propres à garantir du froid et selon les positions les plus indescriptibles qui soient.

Une telle attitude a bien de quoi nourrir la perplexité. Il faut pour la comprendre ne pas oublier que le commanditaire de ce procès n'est autre que l'abominable Khalidia. Khalidia dont chacun sait les penchants libidineux et sa passion pour les collections de curiosa.
L'affaire, Messire Votre Honneur, aussi épouvantable que ça paraisse est la suivante : Khalidia est demeuré inconsolable de l'absence prolongée du peintre Coguin. Averti par Dame Rosa des folies qui s'agitaient dans l'âme de Kushiel et la portait à toutes les inconduites, il est parvenu à force d'intrigues à la convaincre de se livrer en spectacle lui promettant que si l'intérêt de Coguin en était éveillé, celui de Sa Moustajestée suivrait bientôt. La pauvre Kushiel, doublement leurrée par Messire Khalidia et Dame Rosa, s'est entièrement perdue dans leurs mensonges. Néanmoins il advint que cet odieux stratagème ne parvint à avoir raison de la superbe de Sa Moustajesté. Ivres de rage les comploteurs plongèrent dans la vindicte. Messire Khalidia réussit à mettre sa compagne Dame Niwiel dans leur intérêt : elle ourdit pour son compte un piège à la Chancellerie de façon que Sa Moustajestée reçût vingt et une ambassades en charge dans l'espoir qu'il se trouvât contraint de demander de l'aide., et dans le même temps Khalidia et Rosa conspirèrent ce procès pour tenter entièrement de mettre sa Moustajestée aux abois. N'étant jamais en manque de ressources dès lors qu'il s'agit de plonger dans le vice, Dame Rosa et Messire Khalidia eurent alors cette idée pour se protéger et demeurer dans l'ombre : faire passer Kushiel procurice. Ainsi, suivant son habituel tempérament de prudence, Dame Rosa partit se cacher à Bruges, tandis que Khalidia conservait un silence complet sur l'affaire qu'il avait lui-même construite.

Voila toute l'horreur exacte de cette situation livrée entièrement devant vous, Messire le Juge.

Pour toutes ces raisons Votre Honneur, je demande que l'on ne juge pas du sort de Kushiel sans quelques mansuétudes.

Je vous remercie.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:21

Dernière plaidoirie de la défense

Nevgerel a écrit:
Après avoir manœuvré pour qu'on rapprochât le stand de frites du bureau du juge, le présumé coupable, autrement mieux connu comme chantre du vice, amant du scandale et preux chevalier de la honte éternelle avait trouvé pour occupation édifiante et louable d'instruire le jeune âge sur la pratique délicate du voyeurisme. Exercice périlleux comme cette activité souffrait d'une triste réputation âprement entretenue par tous les esprits bigots, mais exercice ô combien salutaire. Ainsi notre fringuant champion de la fortune narquoise expliquait-il que contrairement à la pensée courante, le voyeurisme était une activité fort exigeante qui réclamait discipline, honneur et courage. On ne s'improvisait pas reluqueur invétéré, certes pas, il fallait pour surmonter cette quête une excellente condition physique, une parfaite maîtrise de son corps, un talent aigu de l'observation, un sens accompli de l'instant poétique et bien évidemment une science consommée de l'opportunité. Toutes les femmes rêvaient de devenir muses ou égéries, c'était le service gracieux depuis l'ombre discrète où une humilité naturelle le retenait qu'accomplissait le reluqueur pour la plus grande joie du Ciel et de ses Anges.
Senseï Nevgerel fut alors rappelé hors de cette instruction comme la procureuse Kushiel s'était tout d'un coup décidée à prendre la parole. Il quitta donc la position du lotus et descendit des cinq chaises empilées en précaire équilibre du haut desquelles il avait dispensé ses pieuses et mémorables paroles.


Le discours de Kushiel suscita chez Nevgerel-san une émotion vive et dédoublée qui le tint longuement dans les pétillements éthérés d'une joie toute neuve qu'il avait bien du mal à tenir pour véritable encore. Vraiment, était-ce possible, était-ce bien arrivé ?

Un regard porté vers le plafond pour remerciement au Très-Haut dont les faveurs ne cessaient de l'inonder, il s'approcha de la barre comme c'était son tour de s'exprimer.

Cher Messire Juge,

une nouvelle portion de frites arrivent bientôt, ne vous inquiétez pas !
Notre gentille procureuse est tout à fait délicieuse et nous la chérissons pour cela, néanmoins quelque soit l'inclination spontanée qui nous porte à vouloir concéder à ses paroles pour le simple plaisir raffiné de goûter sans interruption aux mélodies charmantes de sa petite voix fluette, nous ne pouvons pas trop contraindre non plus ce qu'exige un exercice légitime de la loi.

Pouvons-nous accuser sans preuve ? Je ne le crois pas et jusqu'ici les dites preuves ont toujours été évoquées mais n'ont jamais été produites.
Pouvons-nous accuser sur des interprétations d'une histoire ancienne qui n'a jamais fait l'objet d'une traduction en justice ? Ce serait bien nouveau ! Avec de tels procédés, la justice alors pourrait tout aussi bien s'occuper de juger les légendes, les mythes et les contes de fées !
Pouvons-nous accuser sur le principe de réputation ? Certainement pas ! Ce serait échouer dans le procès d'intention auquel il n'est d'autre issue que le règne de l'infamie.

Nous voyons clairement, Votre Honneur, de quelle manière en use notre procureuse, n'hésitant point, abritée qu'elle se croit derrière la double protection de la robe et de son petit charme tout échafaudé d'innocence et de candeur, qu'elle promène impudiquement devant nous, à transgresser toutes les procédures pour tenter de parvenir à ses fins.

J'en veux pour preuve éclatante ce que vous avez certainement vous même constaté : la procureuse ne s'est même pas présentée à la barre (aucun réquisitoire IG), ce qui rend tout son discours parfaitement vain.
Quelle raison attribuer à ce manquement ?
Exactement la même que celle qui a motivé l'assortiment ahurissant de peines à mon encontre :
La vengeance, Votre Honneur !

Et pour vous convaincre de cette vengeance inique pour le succès de laquelle elle n'hésite pas à manipuler le tribunal, je convoque devant vous un témoin qui va vous narrer tout le noir secret de son coeur.

Je réclame que la procureuse Kushiel soit contrainte à expier publiquement en Gargote par une prière adressée directement à Sa Moustajestée, moi-même et par laquelle elle expliquera tous les mauvais sentiments qui agitent son coeur fragile et les résolutions qu'elle a prises pour surmonter son tempérament trop soumis aux mouvements d'un âme égarée que les vertiges du vice attirent plus sûrement que ne peut une bougie à un papillon de nuit.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:21

Wayllander a écrit:
Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46)

Verdict rédigé et lu le 3 Novembre 1462, à Dunkerque, par Wayllander de Miras.

*En se basant sur les preuves apportées par le bourgmestre Khalidia dans l'acte d'accusation :
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+11,21 écus de pénalité) avant le 13/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+5,51 écus de pénalité) avant le 12/09/1462

*Après avoir terminé la lecture de ce verdict bien sérieux par rapport à la défense de l'accusé, Wayllander claque un coup de maillet sur son bureau pour la forme, et sort du tribunal suivi des différents greffiers de la cour après avoir fait signe aux gardes d'évacuer la salle.*

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Niwiel Castel Volturno

avatar

Nombre de messages : 193
Date d'inscription : 04/01/2013

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Dim 9 Nov 2014 - 16:22

Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   Sam 24 Jan 2015 - 22:19

Appel en CL.
Verdict:



Citation :
De Nous, Ishtara Von Wittelsbach, Vicomtesse de Lautrèc, Dame de Bernac et de La Bâtie-sur-Rochefort, Audiencière de France.
A Vous, Votre Grandeur Rosa de Leffe, Comtesse des Flandres



    Salutations et Paix,




      Par la présente et sous le regard de Saint Arnvald, nous vous signifions qu'en vertu du verdict rendu par le Tribunal du Palais du Royaume de France opposant le dénommé Nevgerel à la justice du Comté des Flandres dont vous êtes le prime représentant, nous sommes chargé de nous assurer de l'application desdits arrêts de la justice royale. Ceci étant, nous vous faisons copie du jugement :




Citation :

De l'arrêt a écrit:

Considérant que plusieurs témoins ont confirmé que l'appelant possédait bien des champs,

Attendu qu'au moment des faits, ainsi qu'à l'ouverture du procès, le sieur Nevgerel ne jouissait d'aucune dispense temporaire ou permanente du paiement de ses impôts fonciers,

Considérant que les agents municipaux de perception des impôts ont laissé, dans les livres comptables de la ville, une copie du billet d'imposition envoyé à l'appelant, et qu'il n'y a aucune raison pour douter de leurs actions,

Par ces motifs,

Le collège des juges près le Tribunal du Palais confirme le verdict du 3 novembre 1462 rendu en prime instance par le juge Wayllander de Miras au nom du Comté de Flandres à l'encontre du sieur Nevgerel.


«Affaire close ! Tel en est décidé.»


Apposons notre scel pour valider et donner pleine autorité au présent arrêt rendu par la Chambre des magistrats du siège.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.





      Ainsi le verdict de prime instance est confirmé et aucune modification ou dédommagement n'est à effectuer.Que le Très-Haut, dans sa grande mansuétude, vous protège. Rédigé et Signé et enfin Scellée ce vingt-quatrième jour de Janvier de l'an de grâce Mille Quatre Cent Soixante trois en le Parlement de Paris.



_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Escroquerie] Nevgerel 3 octobre-3 novembre 1462 [Coupable]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Thème background mois d'octobre-novembre
» Mandat Pandemie novembre 1462
» Awards Septembre - Octobre - Novembre
» Les garants - septembre, octobre, novembre 1459
» Cas spéciaux...Septembre- octobre - novembre 59

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: