Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]

Aller en bas 
AuteurMessage
Khalidia



Nombre de messages : 1371
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 12/10/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Sam 13 Sep 2014 - 12:57

Bonjour Madame la Procureur.

Un malandrin s'imagine être au dessus des lois, et ne veut pas payer ses impôts. Comment dois-je m'y prendre pour rédiger un acte d'accusation et l'envoyer au tribunal ?
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Sam 13 Sep 2014 - 15:32

Bonjour cher Maire,

Je puis vous rédiger l'acte d'accusation que vous mettrez vous-même au tribunal, si cela peut vous aider.


Sourit

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Khalidia



Nombre de messages : 1371
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 12/10/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Sam 13 Sep 2014 - 19:41

Je lui ai écris ce jour pour la dernière fois, je verrais en fonction de sa réponse, mais oui, vous pourrez m'aider.

(HRP : possibilité de le jouer en direct en halle ou en gargote.)
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Sam 13 Sep 2014 - 23:26

Très bien je suis à votre disposition.

(HRP: c'est pour le procès de Nev? on le fait aussi IG ou pas?)

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Khalidia



Nombre de messages : 1371
Localisation : Tournai
Date d'inscription : 12/10/2008

Feuille de personnage
Rang Social: Bourgeois
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Mer 1 Oct 2014 - 22:26

Bon, le contrevenant m'a répondu


Citation :
Expéditeur : Nevgerel
Date d'envoi : 15/09/1462 - 16:24:37
Titre : Re: Impôts
Très cher Messire de la Bourgmestrie,


Voici la preuve de mon excellente qualité de citoyen :

15/09/1462 16:21 : Vous avez donné 1 écu(s) à la ville de Tournai.

A partir de quoi je vous prierai de ne point trop me réclamer en matière de paperasserie, non seulement je n'y comprends rien mais cela m'ennuie prodigieusement.
Et du reste quelle preuve avez-vous que j'aurais des champs ?

Bien cordialement

Nevgerel

Je sais qu'un pigeon n'est pas une preuve utilisable, mais je tenais à vous montrer sa rouerie.

Voici son forfait :

Citation :
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+11,21 écus de pénalité) avant le 13/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 3/10/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+5,51 écus de pénalité) avant le 12/09/1462

Je vous ai souligné la ligne qui n'est pas encore coupable, celle de la dernière levée d'impôts. Pouvez vous m'aider s'il vous plait madame la procureuse ?
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Ven 3 Oct 2014 - 11:19

Mais bien sûr Mon Maire adoré, je vous fais cela dans la journée.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Ven 3 Oct 2014 - 14:13

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Nevgerel depuis le 05 août 1462 à ce jour

1)Il lui est reproché de n'avoir pas payé les impôts depuis la date sus-nommée


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
Citation :
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+11,21 écus de pénalité) avant le 13/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+5,51 écus de pénalité) avant le 12/09/1462

Ces faits sont qualifiés d’escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
Citation :
Loi enfreinte:
Livre II, Ch. II, Op 2, Art 3 a écrit:
De l’Escroquerie :
| Tout individu n'ayant pas payé ses impôts dans un délai de deux semaines après la date butoir de paiement pourra recevoir une amende au moins égale à l'impôt non payé ainsi qu'aux pénalités non versées. Cette mesure ne peut s'appliquer que si l'individu a fait l'objet d'au moins un courrier de relance 4 jours avant la mise en procès et s'il n'est pas en retraite spirituelle au moment du délit.

Suivi du dossier:
Un courrier de rappel du Bourgmestre Khalidia lui a été envoyé, avec une réponse datée du 15 septembre 1462, annonçant un don d'un écu à la mairie.


*Le Procureur se tourne vers l’Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]

-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter Slamjack, bâtonnier au Barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Le maire Khalidia sera appelé à témoigner.

° La conciliation n'a pas abouti.

Accusé, la Cour vous écoute !


Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Rosa de Leffe, le 3 octobre 1462.



Voilààà! Vous pouvez copier et lancer le procès.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Dim 5 Oct 2014 - 22:39

Nevgerel a écrit:
Première plaidoirie de la défense

Sa Moustajestée Nevgerel avait fait son entrée à grand effet de cape dans sa tenue de Nababssadeur des Flandres. Assis avec une grâce nonchalante, il avait accordé au discours à charge de la Procureur une attention pleine de mansuétude, de celle que l'on offre à sa juvénile enfant lorsque revêtue pour la première fois d'un tutu, elle donne un spectacle public à la fin des petites classes avant les vacances d'été. Nevgerel était-il gouailleur, c'est une chose que l'histoire ne révèle pas, car l'histoire étant du côté des vainqueurs, de préférence blond et moustachu, elle prend bien soin des informations qu'elle distille, et c'est pour cette raison qu'en revanche l'Histoire révèle explicitement comme Sa Moustajestée était alors toute entourée d'un nimbe doré et délicat de l'espèce que chérissent longuement les anges.

A l'interpellation de l'accusé, notre sympathique héros avait d'abord et très naturellement tourné la tête du côté de Khalidia, patientant qu'il se lève. Puis, finissant par observer que les attentions se dirigeaient sur lui, il avait, passé un soupir de dénégation comme il en échappe instinctivement lorsque l'on affronte une situation aussi inepte qu'injuste, accepté de se présenter à la barre.

Le geste large et magnanime, il avait ainsi résumé l'évidence de sa présence et salué le tribunal.

« Messires de la robe triste, Sa Dignité le Juge, chers Jurés,

Je vais vous narrer très simplement le monticule de sornettes sur lequel s'est hissé cette accusation insensée.

En premier lieu, les quelques gribouilles maladroitement allongés sur ce morceau de parchemin de basse facture ne constituent aucunement une preuve, n'importe qui aurait pu les inscrire appuyé sur un coin de table de taverne. Cela est pure entourloupe et connivence entre le plaignant et Madame la Procureur. Une telle supercherie est tout simplement irrecevable. Tout au plus, mais ce n'est pas moindre, ce piètre document fait-il l'indice de l'intention de nuire qui anime Messire Khalidia.

Je dis bien indice, car tout au contraire de ce personnage qui ne craint pas l'audace de me faire convoquer ici, je m'exprime avec prudence. Mais de cet indice qui peut encore vous paraître incertain, je vais bientôt vous découvrir la liste des complices de manière que la lumière se fasse toute entière sur la vraie nature de cette affaire.

Tout d'abord il n'y a jamais eu conciliation, mais tentative d'extorsion. Alors que Messire Khalidia pendant la prime période de l'été, entre mai et juillet si je me souviens bien, avait pris la sage décision de m'exonérer d'impôts tandis que j'étais absent, voila que sans rime ni raison, il décide ensuite de me poursuivre. Que penser de cette attitude ? Si le maire se donne le droit de changer de lois à sa fantaisie, quelle est la valeur exacte de ce tribunal, Messire le juge ? De plus, Khalidia n'a jamais répondu à ma demande de me fournir les documents officiels prouvant que j'étais bien redevable de quoi que ce soit. Voilà pourquoi je parle d'extorsion.

Ma qualité de citoyen honnête ne fait aucun doute, j'ai toujours revendu mon mais au plus bas prix pour la mairie, j'ai pris soin de désigner les profiteurs. Et si Votre Honneur désire m'interroger sur la provenance de ce mais, je ne puis que répondre : la boulasse, Votre Honneur ! Je ne cesse pas de découvrir des petits épis partout ! Ainsi suis-je chanceux que certainement le ciel penche sur moi des faveurs secrètes et électives. Je n'y peux rien.
J'ai voulu prouver ma bonne volonté au Messire Khalidia par le truchement d'un don symbolique, et voila comment je suis traité en retour !

Mais ce n'est pas tout ! Car l'attitude de Messire Khalidia en plus d'être malintentionnée est tout bonnement de la plus haute illégalité !

Messire Khalidia est bourgmestre, Commissaire aux Mines et Conseiller à la Chancellerie, ce qui lui compte trois cumuls tandis que le décret de Comte Slystaline n'en autorise que deux !
La personne qui vient m'incriminer ici vit donc impunément en toute illégalité.

Croyez-vous cependant, Messires de la Justice, que cette effrayante situation s'en tiendrait là ?
Certainement pas !

Car Madame de la Procureur, ci-nommée Rosa, Procureur, Conseiller en médecine et Diaconnesse, se trouve exactement dans la même situation de cumul ! Et ce n'est pas encore fini ! Il est de notoriété publique que Madame la Procureur me nomme « Chouvalor » tandis que je la reconnais « Dignitaire de la Chope Glotte d'Or ». Ce simple échange prouve que Madame le Procureur en venant se présenter devant moi transgresse la réserve imposée par le conflit d'intérêt.

Je terminerai, Votre Honneur, en signalant que j'ai moi-même été promu Ambasseigneur des Flandres par la Chancelière Madame Niwiel. Ce statut me fait mériter le titre diplomatique de « Votre Excellence », en considération de quoi, je ne puis être jugé comme simple citoyen. Seulement voila, la désignation de ce statut, tout autant que celui d'ambassadeur échappe aux décrets aussi bien qu'au CL. Il est donc impossible légalement de prononcer le moindre verdict à mon encontre.

Tout en revanche vous n'aurez pas manqué d'observer l'indigne collusion entre le Procureur qui produit des preuves frelatées et le bourgmestre qui manipule les lois, plus patelin qu'un bonimenteur sur un champ de foire un jour de fête à la ménagère. C'est pourquoi je réclame à leur intention la sévérité la plus ferme et les corrections les plus exemplaires ! »

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Dim 5 Oct 2014 - 23:04

Arguments pour contrer:

- un maire possède sans conteste les cadastres de sa ville. Il a parfaite connaissance des champs, élevages de chacun, idem pour les livres de comptes de la ville. Par ailleurs l'accusé nie d'abord avoir des champs pour ensuite dire qu'il n'avait pas contesté les impôts entre mai et juillet. S'il n'avait pas de champ il aurait alors contesté à ce moment là.

- Rien ne prouve qu'il y a eu accord d'exonération d'impôt. D'ailleurs il dit "si je me souviens bien".

- Messire Khalidia est Bourgmestre et CAM, deux fonctions autorisées à cumul. Il n'est plus Chancelier. Et d'ailleurs ce poste, ainsi que celui de recteur ou autres ne comptent pas dans les cumuls des fonctions.

- La vicomtesse Rosa n'a pas de "cumul" au sens propre vu qu'elle n'a qu'un poste comtal, même pas municipal, le reste relevant d'autres domaines

- le statut d'ambassadeur ne donne droit à aucun passe-droit ni aucune immunité particulière

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Mar 21 Oct 2014 - 18:16

Votre Honneur!

L'individu nommé Moustajestée ci devant à la barre des accusés se présente devant vous comme une victime du Très Estimé Bourgmestre Khalidia et a l'outrecuidance d'accuser d'une machination entre celui-ci et la Sublissime Rosa de Leffe. Mais n'inversons pas les rôles.

Pour reprendre les arguments ineptes du triste sire: tout un chacun sait qu'un maire possède sans conteste les cadastres de sa ville. Il a parfaite connaissance des champs, élevages de chacun, idem pour les livres de comptes de la ville. Par ailleurs l'accusé se prend lui même les pieds dans le tapis sous lequel il a caché la poussière de ses méfaits en niant d'abord avoir des champs pour ensuite dire qu'il n'avait pas contesté les impôts entre mai et juillet. S'il n'avait pas de champs il aurait alors contesté la légitimité de l'impôt à ce moment là.

De plus, Sa Moustajestée a la mémoire défaillante: il ne peut prouver qu'il y a eu accord d'exonération d'impôt car il dit, je cite: "si je me souviens bien". Notons par ailleurs qu'il est de notoriété publique qu'il a une imagination débordante, en revanche à défaut de présenter une mémoire d'éléphant.

Par ailleurs c'est le Fût qui se fiche de sa première bière pour un Ambassadeur qui occupe le siège de - entendez bien!- 21 ambassades, 21! et qui pinaille pour un cumul d'ailleurs parfaitement légal de Bourgmestre et de CAM car de plus messire Khalidia n'est plus Chancelier, cet individu devrait le savoir, lui qui a été nommé, selon son ambition dévorante par la successeuse la Vicomtesse Niwiel à ces 21 postes! Sans compter que lui même cumule les titres d'Excellence, de Moustajestée, d'Eminence Bleue, de Chouvalor et pour un peu se prétendrait Empereur des Flandres! Tous ces titres cumulent bien plus que ceux éminemment mérités de la Blondissime , de Plus Belle Blonde des Flandres, de la Glotte Sacrée, de diaconesse, Médecin Emérite, d'ancienne Procureur et nouvelle Bourgmestre par dévouement et sacrifice ultime de sa vie.

Tous ces titres aussi ronflants et flagorneurs que cet individu possède ne donnent d'ailleurs aucun passe-droit, ni aucune immunité particulière, sauf celui d'être abreuvé en abondance de bière afin que son teint reste toujours éclatant.

Votre Honneur, je demande la plus grande sévérité, afin que chacun sache que nul n'échappe aux lois de ce Comté.
Aussi je réclame que l'accusé paie ses impôts avec les intérêts, qu'il paie un écu d'amende, qu'il baise les pieds de Messire Khalidia et qu'il se déguise en carotte et accompagne la vicomtesse Rosa dans tous ses déplacements.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Kushiel



Nombre de messages : 3
Date d'inscription : 27/07/2014

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Dim 2 Nov 2014 - 14:45

Nevgerel a écrit:
Après avoir manœuvré pour qu'on rapprochât le stand de frites du bureau du juge, le présumé coupable, autrement mieux connu comme chantre du vice, amant du scandale et preux chevalier de la honte éternelle avait trouvé pour occupation édifiante et louable d'instruire le jeune âge sur la pratique délicate du voyeurisme. Exercice périlleux comme cette activité souffrait d'une triste réputation âprement entretenue par tous les esprits bigots, mais exercice ô combien salutaire. Ainsi notre fringuant champion de la fortune narquoise expliquait-il que contrairement à la pensée courante, le voyeurisme était une activité fort exigeante qui réclamait discipline, honneur et courage. On ne s'improvisait pas reluqueur invétéré, certes pas, il fallait pour surmonter cette quête une excellente condition physique, une parfaite maîtrise de son corps, un talent aigu de l'observation, un sens accompli de l'instant poétique et bien évidemment une science consommée de l'opportunité. Toutes les femmes rêvaient de devenir muses ou égéries, c'était le service gracieux depuis l'ombre discrète où une humilité naturelle le retenait qu'accomplissait le reluqueur pour la plus grande joie du Ciel et de ses Anges.
Senseï Nevgerel fut alors rappelé hors de cette instruction comme la procureuse Kushiel s'était tout d'un coup décidée à prendre la parole. Il quitta donc la position du lotus et descendit des cinq chaises empilées en précaire équilibre du haut desquelles il avait dispensé ses pieuses et mémorables paroles.


Le discours de Kushiel suscita chez Nevgerel-san une émotion vive et dédoublée qui le tint longuement dans les pétillements éthérés d'une joie toute neuve qu'il avait bien du mal à tenir pour véritable encore. Vraiment, était-ce possible, était-ce bien arrivé ?

Un regard porté vers le plafond pour remerciement au Très-Haut dont les faveurs ne cessaient de l'inonder, il s'approcha de la barre comme c'était son tour de s'exprimer.


Cher Messire Juge,

une nouvelle portion de frites arrivent bientôt, ne vous inquiétez pas !
Notre gentille procureuse est tout à fait délicieuse et nous la chérissons pour cela, néanmoins quelque soit l'inclination spontanée qui nous porte à vouloir concéder à ses paroles pour le simple plaisir raffiné de goûter sans interruption aux mélodies charmantes de sa petite voix fluette, nous ne pouvons pas trop contraindre non plus ce qu'exige un exercice légitime de la loi.

Pouvons-nous accuser sans preuve ? Je ne le crois pas et jusqu'ici les dites preuves ont toujours été évoquées mais n'ont jamais été produites.
Pouvons-nous accuser sur des interprétations d'une histoire ancienne qui n'a jamais fait l'objet d'une traduction en justice ? Ce serait bien nouveau ! Avec de tels procédés, la justice alors pourrait tout aussi bien s'occuper de juger les légendes, les mythes et les contes de fées !
Pouvons-nous accuser sur le principe de réputation ? Certainement pas ! Ce serait échouer dans le procès d'intention auquel il n'est d'autre issue que le règne de l'infamie.

Nous voyons clairement, Votre Honneur, de quelle manière en use notre procureuse, n'hésitant point, abritée qu'elle se croit derrière la double protection de la robe et de son petit charme tout échafaudé d'innocence et de candeur, qu'elle promène impudiquement devant nous, à transgresser toutes les procédures pour tenter de parvenir à ses fins.

J'en veux pour preuve éclatante ce que vous avez certainement vous même constaté : la procureuse ne s'est même pas présentée à la barre (aucun réquisitoire IG), ce qui rend tout son discours parfaitement vain.
Quelle raison attribuer à ce manquement ?
Exactement la même que celle qui a motivé l'assortiment ahurissant de peines à mon encontre :
La vengeance, Votre Honneur !

Et pour vous convaincre de cette vengeance inique pour le succès de laquelle elle n'hésite pas à manipuler le tribunal, je convoque devant vous un témoin qui va vous narrer tout le noir secret de son coeur.

Je réclame que la procureuse Kushiel soit contrainte à expier publiquement en Gargote par une prière adressée directement à Sa Moustajestée, moi-même et par laquelle elle expliquera tous les mauvais sentiments qui agitent son coeur fragile et les résolutions qu'elle a prises pour surmonter son tempérament trop soumis aux mouvements d'un âme égarée que les vertiges du vice attirent plus sûrement que ne peut une bougie à un papillon de nuit.
Revenir en haut Aller en bas
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   Sam 24 Jan 2015 - 22:24

Citation :
Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.

(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46)

Verdict rédigé et lu le 3 Novembre 1462, à Dunkerque, par Wayllander de Miras.

*En se basant sur les preuves apportées par le bourgmestre Khalidia dans l'acte d'accusation :
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+11,21 écus de pénalité) avant le 13/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+12,73 écus de pénalité) avant le 5/08/1462
Nevgerel : 19,00 écus (+5,51 écus de pénalité) avant le 12/09/1462

*Après avoir terminé la lecture de ce verdict bien sérieux par rapport à la défense de l'accusé, Wayllander claque un coup de maillet sur son bureau pour la forme, et sort du tribunal suivi des différents greffiers de la cour après avoir fait signe aux gardes d'évacuer la salle.*

Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus.

Citation :
Appel en CL.
Verdict:




Citation :
De Nous, Ishtara Von Wittelsbach, Vicomtesse de Lautrèc, Dame de Bernac et de La Bâtie-sur-Rochefort, Audiencière de France.
A Vous, Votre Grandeur Rosa de Leffe, Comtesse des Flandres



    Salutations et Paix,




      Par la présente et sous le regard de Saint Arnvald, nous vous signifions qu'en vertu du verdict rendu par le Tribunal du Palais du Royaume de France opposant le dénommé Nevgerel à la justice du Comté des Flandres dont vous êtes le prime représentant, nous sommes chargé de nous assurer de l'application desdits arrêts de la justice royale. Ceci étant, nous vous faisons copie du jugement :





Citation :


De l'arrêt a écrit:

Considérant que plusieurs témoins ont confirmé que l'appelant possédait bien des champs,

Attendu qu'au moment des faits, ainsi qu'à l'ouverture du procès, le sieur Nevgerel ne jouissait d'aucune dispense temporaire ou permanente du paiement de ses impôts fonciers,

Considérant que les agents municipaux de perception des impôts ont laissé, dans les livres comptables de la ville, une copie du billet d'imposition envoyé à l'appelant, et qu'il n'y a aucune raison pour douter de leurs actions,

Par ces motifs,

Le collège des juges près le Tribunal du Palais confirme le verdict du 3 novembre 1462 rendu en prime instance par le juge Wayllander de Miras au nom du Comté de Flandres à l'encontre du sieur Nevgerel.



«Affaire close ! Tel en est décidé.»


Apposons notre scel pour valider et donner pleine autorité au présent arrêt rendu par la Chambre des magistrats du siège.

Grégoire de Cassel d'Ailhaud,
Chancelier de France.






      Ainsi le verdict de prime instance est confirmé et aucune modification ou dédommagement n'est à effectuer.Que le Très-Haut, dans sa grande mansuétude, vous protège. Rédigé et Signé et enfin Scellée ce vingt-quatrième jour de Janvier de l'an de grâce Mille Quatre Cent Soixante trois en le Parlement de Paris.



_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Escroquerie] Nevgerel - oct.nov 1462 [Amende 150 écus]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Marca - 30.III.1457 - C - Escroquerie
» Un Amende qui se prélève directement dans la propriété ?
» Devian - Escroquerie[classé sans suite]
» Livre III : Du Code Pénal
» Recouvrement amende pénale - Gabrielles - 19 mars 1458 (EC)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Archives de la Procure.-
Sauter vers: