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 Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]

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Lord_julien

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MessageSujet: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Mer 13 Aoû 2014 - 13:52

Trakas

Charges:

Tentative de brigandage entre Gent et Tournai la nuit du 12 au 13 Aout 1462.

Suivi du dossier:

Julien, Prévôt des Flandres

Preuves:





Keewy a écrit:
13/08/1462 04:07 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Smisokin et de Trakas (coefficient de combat 6) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.





Loi enfreinte:





Citation :
Op. 1. Définition.(Livre II, Chap II)
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.









Citation :
Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.




Personnes impliquées:

Victime: Keewy
Aggresseurs: Trakas

Note :

Je demande sa mise en liste noire pour brigandage à répétition.

_________________


Dernière édition par Lord_julien le Mer 13 Aoû 2014 - 23:06, édité 1 fois
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Mer 13 Aoû 2014 - 21:42

Dès que j'ai la déposition de Keewy,je lance les procès.

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Lord_julien

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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Jeu 14 Aoû 2014 - 14:07

Bonjour, voici la plainte de Keewy.


Keewy a écrit:
Bien le bonjour Lord Julien,

Je viens vers toi vers la plume, car la nuit du 12 au 13 aout, en prenant la direction de Tournai, venant de Gent, j'ai rencontré deux gugusses reconnaissables entre tous et connus de tous qui ont essayé de me détrousser! Ils sont repartis je peux t'assurer en boitant, on attaque pas une conseillère comtale comme cela! Je ne voyage jamais seule du à mon rang, mes hommes leur ont foutu une rouste à ma place

Donc je veux déposer plainte contre ces deux gus, dont je te glisse la description avec cette missive

Cordialement
Keewy ,Dame de Santes
Bailli des Flandres


La description a déjà été donné précédemment.

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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Ven 15 Aoû 2014 - 20:27

J'ai modifié le titre du dossier puisque ce n'est qu'une tentative,mais tout aussi punissable.
J'ai aussi mis le double de la déposition de Keewy dans le dossier Smisokin.

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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Jeu 21 Aoû 2014 - 20:48

acte d'accusation a écrit:

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Trakas perpétrés dans la nuit du 12  au 13 entre Ghent et Tournai
Il lui est reproché d’avoir tenté de détrousser le Bailli de Flandres,Keewy
Ces faits sont qualifiés  de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legalis de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Chap II,Op.1,Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.
Casier Judiciaire:
Trakas:le 21/08/1462: peine de prison de 10 jours et une amende de 261 écus.
Voici les preuves :

"Bien le bonjour Lord Julien,

Je viens vers toi vers la plume, car la nuit du 12 au 13 aout, en prenant la direction de Tournai, venant de Gent, j'ai rencontré deux gugusses reconnaissables entre tous et connus de tous qui ont essayé de me détrousser! Ils sont repartis je peux t'assurer en boitant, on attaque pas une conseillère comtale comme cela! Je ne voyage jamais seule du à mon rang, mes hommes leur ont foutu une rouste à ma place

Donc je veux déposer plainte contre ces deux gus, dont je te glisse la description avec cette missive

Cordialement
Keewy ,Dame de Santes
Bailli des Flandres"

*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Légalis des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
-vous pouvez consulter le dossier vous concernant pour votre défense dans mon bureau (http://chateaudebruges.forum2jeux.com/t16237-toptentative-brigandage-trakas)
-Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le ProcureurOnael d'Appérault,le 21/08/1462
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Dim 7 Sep 2014 - 20:53

réquisitoire a écrit:
Votre Honneur,au vu du silence éloquent et habituel de l'accusé,je propose de ne pas perdre plus avant de temps.
Aussi je requiers la peine maximale de prison,à savoir 10 jours,une amende de 161 écus,ainsi qu'une peine de bannissement de deux mois.
Il est grand temps que nous nous montrions ferme devant la récidive,et plus encore,quand l'accusé ne s'en prend à pas moins que le Bailli de Flandres,un Conseiller Comtal.

Merci de m'avoir écouté.

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Rosa
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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   Sam 13 Sep 2014 - 15:43

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Encore lui.. encore lui.. voilà ce que ne cessais de se répéter le juge. Avec un mince sourire toutefois ; à deux sur une femme seule, ces deux idiots ont réussi à se prendre une raclée. Ne comprenaient-ils donc jamais quand s'arrêter ? Wayllander trouvait désolant de devoir punir trois fois, quatre fois les mêmes personnes. Mais si c'était la seule chose qui marchait.. **

- Considérant que l'accusé ici présent a été reconnu par la victime comme étant l'un des brigands ayant tenté de lui dérober ses biens.

- Considérant que le brigandage est en effet un acte lourdement interdit par nos lois selon l'article 2 de l'opus 3 du Chapitre II : De la Justice, cité par la procureur.

- Considérant que l'homme est loin d'en être à son coup d'essai, est que la récidive est considérée comme circonstance aggravante par nos lois.

Nous, Wayllander de Miras, juge des Flandres, condamnons l'accusé ici présent à une peine de 10 jours de prison, peine exceptionnelle réservée aux récidivistes, à une peine de 161 écus et d'un bannissement de DEUX MOIS des terres Flamandes. L'accusé disposera d'une semaine à partir de sa sortie de prison pour réunir ses affaires et quitter le comté. En espérant qu'il réfléchira aux conséquences de ses actes à présent.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.

Fait le 10 Septembre de l'an de Grâce 1462,
À Dunkerque,
Par Wayllander de Miras, juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 161 écus.

_________________
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MessageSujet: Re: Trakas (TOP:tentative Brigandage) - [10 jours, 161 écus]   

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