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 Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus

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Lord_julien

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MessageSujet: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Jeu 31 Juil 2014 - 16:46

Smisokin

Charges:

Brigandage entre Gent et Bruges la nuit du 30 au 31 Juillet 1462. Perte de 22 sacs de farine destinés à Bruges, 24 écus et une barque.

Suivi du dossier:

Julien, Prévôt des Flandres

Preuves:

Adelis a écrit:

   31/07/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Smisokin et de Trakas .

Loi enfreinte:

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

Personnes impliquées:

Victime: Adelis
Aggresseurs: Smisokin et Tracas

Note :

Je vois que ce sont des récidivistes, en tant que prévôt, je demande donc une sanction exemplaire.

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Dernière édition par Lord_julien le Sam 2 Aoû 2014 - 21:11, édité 3 fois
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Lord_julien

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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Jeu 31 Juil 2014 - 20:33

Et voilà la plainte :

Adelis a écrit:
Alors j'étais tranquillement sur la route entre Gent et Bruges, en tirant ma petite charrette avec mon barda dedans. J'avançais d'un pas décidé quand un type en haillons sort de derrière un arbre et se plante devant moi en réclamant que je lui donne mes marchandises. Je me suis dit "quel prétentieux celui la !", il n'était pas armé rien. Ni une, ni deux je sors mon épée, pas question de lui donner quoi que ce soit. Puis là un deuxième arrive dans mon dos, comme un gros couard et me met un couteau sous la gorge.
J'ai pas essayé de me débattre, pas pour si peu.
Je suis restée la coincé dans les bras du type, avec les mains bien baladeuses avec ça, que l'autre appelait Trakas, à regarder me faire piller mes 22 sacs de farine et ma barque sans ne rien pouvoir faire.
L'autre s'appelait Smisokin, d'après ce que j'ai entendu.
Le pleutre qui me tenait en à profité pour me piquer mes 24 pauvres écus de ma bourse que j'avais planqué sous ma chemise.
Ils ont fini par m'attacher à l'arbre et filer comme des gros rats ! J'ai réussi a me défaire de mes liens à force de tirer dessus.

Cordialement,
Adelis.

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Dernière édition par Lord_julien le Ven 1 Aoû 2014 - 7:47, édité 1 fois
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Ven 1 Aoû 2014 - 16:49

casier judiciaire a écrit:
Smisokin: 30/06/1462:100 écus d'amendes,3 jours de prison

Prévôt,si les dates ne sont pas bonnes sur les deux dossiers,il faut les changer,sans quoi,je ne peux pas lancer les procès.Merci
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Lord_julien

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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Sam 2 Aoû 2014 - 21:14

C'est bon j'ai rectifié ici aussi.

Merci pour votre patience, je n'ai pas vraiment les yeux en face des trous en ce moment désolé.

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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Dim 3 Aoû 2014 - 20:52

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Smisokin perpétrés dans la nuit du 30 au 31 Juillet 1462 entre Ghent et Bruges

Il lui est reproché d’avoir brigandé la dénommée Adelis.
Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legalis de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Chapitre II,Op.3,art.2:Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Toutefois Votre Honneur,il est à noter qu'il s'agit là d'une récidive,l'accusé ayant déjà été condamné pour des faits similaires,il y a peu.Ainsi,je souhaite que soit retenu la récidive durant ce procès en vertu de l'article 5 de l'Opus 1 du CHapitre II du Corpus Legalis,je cite:
"La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes."

Voici les preuves :
-31/07/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Smisokin et de Trakas .

-Extrait du Casier Judiciaire:
05/07/1462:Smisokin reconnu coupable de Brigandage,condamné à 100 écus d'amendes et trois jours de prison.

ainsi que la déposition de la victime:

"Alors j'étais tranquillement sur la route entre Gent et Bruges, en tirant ma petite charrette avec mon barda dedans. J'avançais d'un pas décidé quand un type en haillons sort de derrière un arbre et se plante devant moi en réclamant que je lui donne mes marchandises. Je me suis dit "quel prétentieux celui la !", il n'était pas armé rien. Ni une, ni deux je sors mon épée, pas question de lui donner quoi que ce soit. Puis là un deuxième arrive dans mon dos, comme un gros couard et me met un couteau sous la gorge.
J'ai pas essayé de me débattre, pas pour si peu.
Je suis restée la coincé dans les bras du type, avec les mains bien baladeuses avec ça, que l'autre appelait Trakas, à regarder me faire piller mes 22 sacs de farine et ma barque sans ne rien pouvoir faire.
L'autre s'appelait Smisokin, d'après ce que j'ai entendu.
Le pleutre qui me tenait en à profité pour me piquer mes 24 pauvres écus de ma bourse que j'avais planqué sous ma chemise.
Ils ont fini par m'attacher à l'arbre et filer comme des gros rats ! J'ai réussi a me défaire de mes liens à force de tirer dessus.

Cordialement,
Adelis."

*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Légalis des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
-vous pouvez consulter le dossier vous concernant pour votre défense dans mon bureau ( http://chateaudebruges.forum2jeux.com/t16225-brigandage-trakas#200726 )
-Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Monseigneur Onael d'Appérault,le 03/08/1462,au Castel de Bruges.

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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Ven 15 Aoû 2014 - 20:46

réquisitoire a écrit:
Votre Honneur,

Comme vous pouvez le constater le silence de ce malandrin en dit long sur sa culpabilité.Cet homme étant connu par maintes fois par nos services,et parce que nous sommes lasse de sans cesse voir revenir des victimes de cet individu,éplorées,venir trouver notre Prévôté,nous demandons une peine de 10 jours de prison,conformément à la Charte du Juge qui reconnait les actes répétées de brigandages comme un acte qui peut être sévèrement puni,au delà de toute considérations d'origines sociales ou de niveau.
A cela,nous demandons que soit ajoutée une amende de 71 écus,soit la bourse entière que l'homme porte sur lui.
Enfin,nous requérons la mise en liste noire par notre Prévôté,de cet individu,afin que nos armées l'arrête manu militari,si d'aventure elle croise son chemin.

Nous espérons que Votre Honneur saura nous entendre,et fera appliquer une justice sévère envers ces brigands qui s'attaquent sans vergogne aux pauvres voyageurs.

Merci.

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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Ven 22 Aoû 2014 - 21:18

acte d'accusation a écrit:

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Smisokin perpétrés dans la nuit du 12 au 13 entre Ghent et Tournai
Il lui est reproché d’avoir tenté de détrousser le Bailli de Flandres,Keewy
Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public par le Corpus Legalis de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.
2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

Op. 3. De la moyenne Justice. (Livre II, Chap II)
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Constitue un acte de Trouble à l’Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Chap II,Op.1,Article 5.
La récidive est une circonstance aggravante, pouvant entraîner des peines plus lourdes.
Casier Judiciaire:
Smisokin:le 21/08/1462: peine de prison de 10 jours et une amende de 71 écus.
Voici les preuves :

"Bien le bonjour Lord Julien,

Je viens vers toi vers la plume, car la nuit du 12 au 13 aout, en prenant la direction de Tournai, venant de Gent, j'ai rencontré deux gugusses reconnaissables entre tous et connus de tous qui ont essayé de me détrousser! Ils sont repartis je peux t'assurer en boitant, on attaque pas une conseillère comtale comme cela! Je ne voyage jamais seule du à mon rang, mes hommes leur ont foutu une rouste à ma place

Donc je veux déposer plainte contre ces deux gus, dont je te glisse la description avec cette missive

Cordialement
Keewy ,Dame de Santes
Bailli des Flandres"

*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Légalis des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
-vous pouvez consulter le dossier vous concernant pour votre défense dans mon bureau (http://chateaudebruges.forum2jeux.com/t16237-toptentative-brigandage-trakas)
-Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Onael d'Appérault,le 21/08/1462

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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   Mer 10 Sep 2014 - 13:43

verdict a écrit:

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Le juge, en voyant entrer l'accusé, écarquille les yeux. Encore lui ! C'étais à croire à une blague ! Quel culot ! Continuer de brigander ainsi, sans aucune gêne, sans même la moindre discrétion, comme si le brigandage était autorisé en Flandres. Le regard du juge passe de l'incrédulité à la colère contre cet homme qui décidément prenait le comté et tout particulièrement la justice pour des imbéciles. Lui et son ami s'en étaient pris à une femme à deux, conseillère comtale en plus de ça. Le juge déteste les gens qui ne respectaient pas le dévouement de personnes bénévoles envers leur comté, encore plus que les lâches. Et l'accusé fait partie des deux catégories. L'heure du verdict étant arrivée, Wayllander se lève. **

- Considérant que l'accusé ici présent a été reconnu par la victime, comme étant l'un deux lâches qui l'ont agressé dans la nuit du 30 au 31 juillet de cette année, lui dérobant tous ses biens, et s'en prenant à elle physiquement.

- Considérant que le brigandage est en effet un acte lourdement interdit par nos lois selon l'article 2 de l'opus 3 du Chapitre II : De la Justice, cité par la procureur.

- Considérant que l'homme est loin d'en être à son coup d'essai, est que la récidive est considérée comme circonstance aggravante par nos lois.

Nous, Wayllander de Miras, juge des Flandres, condamnons l'accusé ici présent à une peine de 10 jours, réservée aux récidivistes, en plus d'une peine de 71 écus, ce qui est ridicule par rapport au montant des vols commis par cette personne.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.

Fait le 21 Août de l'an de Grâce 1462,
À Dunkerque,
Par Wayllander de Miras, juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et ?une amende de 71 écus.

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MessageSujet: Re: Smisokin(TOP:Brigandage): 10 jours prison et 71 écus   

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