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 [TOP] Asgard (Relaxé)

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Jkeok

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MessageSujet: [TOP] Asgard (Relaxé)   Dim 29 Juin 2014 - 5:37

Citation :

Asgard.

Charges:

L'individu a insulté ouvertement un noble au Parlement en la personne du Général Slamjack, et a refusé de respecter son étiquette en le nommant comme il se doit.

Suivi du dossier:

Jkeok, Maréchal de Tournai.


Citation :
Courrier reçu par la victime :

Expéditeur : Slamjack
Date d'envoi : 16/06/1462 - 09:00:31
Titre : Plainte contre Asgard
Madame le Procureur,


je souhaite déposer plainte directement entre vos mains, contre le nommé Asgard qui, en date du 06 juin, m'a qualifié de "vieux puceau", au sein même de l'assemblée parlementaire. Ces faits sont en infraction à l'article 2 de l'Opus 3, de la Moyenne Justice.

De plus, alors que je venais de lui rappeler les privilèges liés à mon titre de Noblesse, tels que stipulés dans l'Opus 6 de notre Constitution, l'intéressé les a niés, en refusant d'user de la formule de politesse due à mon rang. Ces faits sont en infraction à l'article 1.2 de l'Opus 6 déjà cité.

En vous remerciant.

Cordialement,
Le Général Slamjack,
Comte de Roeselare.




Preuves:

Les propos ont été tenus au Parlement, tous ceux qui y ont accès ont entendus les dires.

Loi enfreinte:

Opus 3, article 2. "Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public. "

les témoins et les personnes impliquées :

Victime : Général Slamjack
Témoins : Les conseillers, les parlementaires présents


Dernière édition par Ayin_ le Mer 30 Déc 2015 - 13:42, édité 1 fois (Raison : MAJ sujet)
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Ven 4 Juil 2014 - 23:16

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Asgard perpétrés le 06 Juin 1462,au Parlement de Flandres.

Il lui est reproché d’avoir insulté un noble en la personne du Général Slamjack,Comte de Roeselare.L'accusé à ainsi traité Sa Grandeur de "vieux puceau"et n'a pas voulu daigner lui donner le titre qui lui revenait selon le respect de l'étiquette.
Ces faits sont qualifiés de Trouble à l'Ordre Public,par le Corpus Legalis de Flandres:

Chapitre II : De la justice.
Op. 1. Définition.
Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Op.3.De la Moyenne Justice:
Article 2.
Du Trouble à l’Ordre public :
[...]
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Rappelons que le Parlement est un lieu soumis à nos lois comme le précise l'Opus 5:des lieux de réunions,article 1:
Aucun lieu de réunion situé dans le Comté de Flandres n’est hors de portée des lois flamandes.
Et conformément à la procédure,la preuve apportée de cette infraction se fera par le biais de personnes ayant accès aux lieux dont également la victime,Président du dit Parlement,comme mandé selon l'article 3:

Article 3
La preuve d’une infraction commise dans un tel lieu, puisqu’elle ne peut être divulguée publiquement conformément aux lois royales, se fera par le témoignage de deux personnes ayant un accès autorisé à l’endroit en question, dont obligatoirement le responsable du lieu de commission de l’infraction.

Rappelons enfin que le rang de noble de la victime,le Comte de Roeselare,fait aussi enfreindre les articles suivants:

Livre I:de la Constitution:
Opus 6:
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu’ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s’applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.

Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).

Article 1.3
Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy.

En attendant leur audition,voici la déposition de la victime:

Expéditeur : Slamjack
Date d'envoi : 16/06/1462 - 09:00:31
Titre : Plainte contre Asgard
Madame le Procureur,


je souhaite déposer plainte directement entre vos mains, contre le nommé Asgard qui, en date du 06 juin, m'a qualifié de "vieux puceau", au sein même de l'assemblée parlementaire. Ces faits sont en infraction à l'article 2 de l'Opus 3, de la Moyenne Justice.

De plus, alors que je venais de lui rappeler les privilèges liés à mon titre de Noblesse, tels que stipulés dans l'Opus 6 de notre Constitution, l'intéressé les a niés, en refusant d'user de la formule de politesse due à mon rang. Ces faits sont en infraction à l'article 1.2 de l'Opus 6 déjà cité.

En vous remerciant.

Cordialement,
Le Général Slamjack,
Comte de Roeselare.


*se tourne vers l'accusé*


Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Légalis des Flandres que vous pouvez consulter en suivant ce chemin : [Forum secondaire - Comté de Flandres - Vlaams Parlement-Parlement des Flandres - Corpus législatif des Flandres *]
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin.
-vous pouvez consulter le dossier vous concernant pour votre défense dans mon bureau ( http://chateaudebruges.forum2jeux.com/t16197-insultes-envers-noble-et-non-respect-etiquette-asgard)
-Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d’accusation établi ce jour, par le Procureur Onael d'Appérault,le 04 Juillet 1462

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Wayllander

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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Mer 9 Juil 2014 - 13:31

Asgard a écrit:
Expéditeur : Asgard
Date d'envoi : 06/07/1462 - 21:06:09
Titre : Procès
Bonsoir votre honneur,

(Bonsoir LJD Wayllander, je ne vais pouvoir assurer la défense de Asgard dans l'immédiat, je pourrais à partir du 20 juillet. Je vous demande de bien vouloir attendre mon retour et laisser le procès en standby, merci d'avance, cordialement ljd Asgard).

Cordialement

Asgard


J'ai accepté la requête, ne vous étonnez pas que la première plaidoirie de la défense mette du temps à arriver du coup.
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Jeu 10 Juil 2014 - 21:31

[noté]

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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Lun 21 Juil 2014 - 18:20

Nous sommes le 21, et Asgard est toujours en retraite.. je lui laisse trois jours, et si le 24 il n'est toujours pas là je passe.
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Lun 21 Juil 2014 - 22:48

Ca me va

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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Ven 25 Juil 2014 - 17:11

Première plaidoirie de la défense passée le 24 vers 20 heures, si on vous pose la question chère collègue.
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Onael d'Appérault
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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Ven 1 Aoû 2014 - 17:14

réquisitoire de l'accusation a écrit:
Votre Honneur,nous ne pouvons que déplorer le silence de l'accusé,qui en dit long.En s'appuyant sur les témoignages,nous ne pouvons qu'affirmer les faits,avérés,et regretter un tel comportement de la part d'une personne envers un noble,mais plus encore de la part d'un Conseiller Comtal en exercice.

Nous rappelons que la victime est un Comte,et qu'en cela,nous le retenons dans notre demande de peine en nous appuyant sur l'article 1.3,Opus 6 du livre I de la Constitution:"Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble. La charge devra être d'autant plus lourde que le titre de noblesse est élevé. Sont pris ainsi en considération, par ordre d'importance : Seigneur, Chevalier, Baron, Vicomte, Comte, Duc, Marquis, Pair, Prince, Roy. "

Ainsi,votre Honneur,nous demandons qu'Asgard soit reconnu coupable des faits,et soit condamné à une peine de deux jours de prison et une amende de 100 écus à verser à la victime.

Le 01 Aout de l'An 1462,Au Castel de Bruges,
Par Onael d'Appérault,
Procureur de Flandres.

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MessageSujet: Re: [TOP] Asgard (Relaxé)   Mer 3 Juin 2015 - 17:40

Accusé relaxé par prescription, j'archive.
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