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 [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]

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Wayllander

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MessageSujet: [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]   Mer 28 Mai 2014 - 13:31


Procès ayant opposé Guillaime au Comté de Flandres



Acte d'accusation




Asgard a écrit:
* Asgard prit le dossier suivant , puis attendit que le greffier ai terminer et que le juge lui donne la parole, se fut fait, regarda le juge …

Votre Honneur, mes respects

Nous somme ici devant vous pour juger des tristes fait commit par le dénommé Guillaime dans la nuit du 08 mai 1462 au 09 mai 1462, l'accusé Guillaime accompagner de plusieurs complices, se sont révolté et ont pris et pillés la mairie d'Antwerpen, l'accusé Guillaime et ses complices se sont organisé en bande dont le nom est les Shaded Brethren et dont leur chef répond au nom de DIstan, l'accusé ici présent fut vu dans le groupe la veille et la nuit de l'attaque qui fit céder la mairie , en conséquence l'accusé Guillaime est accusé de complicité dans la prise et le pillage de la mairie de la ville d'Antwerpen.

Mise en accusation conformément au lois flamande et selon les disposition des articles suivant 1, 1bis et 7 de l'opus 1 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

Les faits commis par l'accusé Guillaime et ses complices, relevé de la Haute Justice, ainsi
Le chef d'inculpation retenue est trouble à l’ordre public aggravé, conformément à alinéa 6 de l'article 2, de l'opus 4 du chapitre II, du livre II du corpus legalis.

L'accusé encoure la peine capital conformément aux articles 1, de l'opus 4 et de alinéa 7 de l'article 4 , de l 'opus 1 du chapitre II du livre II du corpus legalis.

Conformément au loi flamande, vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l’inviter à la barre comme témoin. Si vous n’en connaissez pas, vous pouvez contacter le bâtonnier au barreau flamand, qui pourra vous en fournir un.



Fait à Bruges le 15 mai de l'an de grâce 1462
Par le Procureur
Asgard

***Articles citée**** :

#Op. 1. Définition.#

- Article 1.
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.

- Article 1bis
1. La tentative d'infraction est l'acte par lequel un contrevenant tente de commettre un acte délictueux sans y parvenir, par le fait d'éléments extérieurs.

2. La tentative d'infraction est poursuivie et punie des mêmes peines que l'infraction elle-même, sauf si le Corpus Législatif prévoit expressément une autre peine pour cette tentative.

- Article 7.
La participation passive ou active, direct ou indirecte, d’une personne à un crime ou délit expose cette personne à des poursuites pour complicité à ce crime ou délit. .


- Article 4.

| Peine capitale. (Les nobles seront par égard décapités. Pour les roturiers, le moyen sera laissé à l’appréciation du juge.)

#Op. 4. De la Haute Justice.#

Article 1.
Il n’est fixé aucune limite autre que celle de la charte du juge pour les crimes et délits relevant de la Haute Justice.

Article 2.

| Constitue un acte de trouble à l'ordre public aggravé toute attaque perpétrée contre une mairie avec prise de celle-ci.


Dernière édition par Wayllander le Dim 8 Juin 2014 - 17:30, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]   Mer 28 Mai 2014 - 13:38

Première plaidoirie de la défense

Guillaime a écrit:
Guillaime nam zitting in de rechtbank en verstond de inbeschuldiging maar half, Frans was voor hem redelijk te verstaan maar om zelf de taal te spreken zou hem lukken met wat standaardzinnetjes die je in een kroegje zegt, niet in een rechtbank.

Edelachtbare, ik hoop dat u het niet erg vindt dat ik mijn verdediging in het Nederlands voer, ik neem aan dat in het Vlaamse land genoeg Nederlandstaligen rondlopen die desnoods m'n pleidooi kunnen vertalen. Ik zal allereerst de uitleg geven waarom ik al een redelijke tijd in Vlaanderen verblijf. Ik had een paar weken geleden het plan om een reisje te maken, ik heb een drukke baan weet u, na de vermoeiende burgeroorlog die in Holland gewoed heeft besloot ik een reis te maken richting de Middellandse zee, Italië, Zuid-Frankrijk, Spanje. Het waren allemaal opties. Ik bracht op m'n reis 300 fl. mee, een antieke munt die ik altijd bij me draag en maarliefst 17 zakken gierst. In de nacht dat ik van Heusden naar Antwerpen reisde, de eerste reisdag, werd ik overvallen door een dame waarvan ik de naam niet wist. Met enige moeite kon ik me haar gezicht herinneren, ik zal het gezicht aan u beschrijven.

http://www.dekoninkrijken.com/brigand.php?i0=F&i1=4331301&i2=0&i3=0&i4=0&i5=0&i6=0&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&

't Was voor mij een koud kunstje om d'r naam te achterhalen, de enige die ik die dag had ontmoet op de weg was een vrouw genaamd Adelicia, ik herinnerde me ook haar gezicht, en die kwam overeen met de rover.

http://www.dekoninkrijken.com/FichePersonnage.php?login=Adelicia

Ik heb besloten om niet naar de schout te gaan, ik heb de rover een voorstel gedaan om mij m'n goederen voor een deel terug te geven zodat zij kon ontsnappen aan het gerecht, geen antwoord op gehad maar ondertussen was ik ernstig uitgehongerd en blut, ik was de prijzen in Holland ook gewend, en was er niet vanuit gegaan dat een 3hp maaltijd in Vlaanderen grofweg 9 tot 10 florijnen zou kosten. Zo heb ik vele dagen in Antwerpen doorgebracht en ik kwam na een paar dagen een aantal van mijn vrienden tegen inderdaad, echter waren zij op een andere reis. Zoals u ziet ben ik niet met ze meegereisd maar achtergebleven, dat op dat moment in Antwerpen een bestorming heeft plaatsgevonden is puur toeval. Verder zie ik weinig tot geen bewijs, enkel dat ik als Hollander mij in de stad bevond is geen sterk punt om iemand te veroordelen voor zo'n ernstig feit, ik ben daarom ook erg gechoqueerd dat ik als buitenlander in Vlaanderen zo word behandeld. Ik zal mij wenden tot de Hollandse kanselarij en desnoods de raad, maar ik meen toch dat er een justitieel verdrag is tussen onze twee graafschappen.

Traduction (approximative)

Traducteur a écrit:
Guillaime prend place sur le terrain et la moitié seulement entendu l'inquisition , le français a été entendu raisonnable pour lui de parler la langue elle-même aurait lui succéder avec quelques expressions de base que vous dites dans un pub , pas un tribunal .

Votre Honneur, j'espère que cela ne vous dérange pas que je mette ma défense dans le langage néerlandais , je suppose que dans les Pays-Bas flamands il y a quelqu'un qui puisse traduire si nécessaire . Je vais d'abord donner la raison pour laquelle je suis venu en Flandre, avec un délai raisonnable . J'ai eu il y a quelques semaines , le projet de faire un voyage. J'ai un emploi du temps occupé , vous le savez, après la guerre civile qui a fait rage épuisant en Hollande j'ai décidé de faire vers la Méditerranée , Italie , Sud de la France , de l'Espagne un voyage . Ils étaient toutes des directions où je voulais aller . J'ai apporté pour mon voyage 300 écus avec une pièce de monnaie antique que je porte toujours avec moi , et pas moins de 17 sacs de mil (?) . Dans la nuit je me suis rendu de Heusden à Anvers , le premier jour , j'ai été pris en embuscade par une dame que je ne connais pas le nom . Avec un peu de difficulté à me rappeler son visage, je vais vous décrire le visage .

http://www.dekoninkrijken.com/brigand.php?i0=F&i1=4331301&i2=0&i3=0&i4=0&i5=0&i6=0&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&

C'était un jeu d'enfant pour moi de savoir , la seule personne que j'avais rencontré sur la route ce jour-là était une femme nommée Adelicia , je me suis souvenu de son visage , et qui correspond au mobile.

http://www.dekoninkrijken.com/FichePersonnage.php?login=Adelicia

J'ai décidé de ne pas aller voir un maréchal , j'ai à la voleuse fait une proposition de me rendre mes biens pour qu'elle puisse échapper à la justice, mais en attendant, je suis sérieux affamé et cassé j'étais trop habitué aux prix en Hollande , et je n'avais pas calculé ce qu'un repas de 3 CV coûterait en Flandre . environ 9 à 10 écus. J'ai donc passé plusieurs jours à Anvers et je suis arrivé au bout de quelques jours, certains de mes amis contre , certes, mais ils étaient sur ​​un autre voyage . Comme vous pouvez le voir , je ne prends pas part à eux, mais ils ont laissé derrière une agression, qui a eu lieu à cette époque à Anvers . En outre , je vois peu ou pas de preuves , juste que j'aime Hollandais me suis retrouvé dans la ville n'est pas un point fort de condamner quelqu'un pour une infraction aussi grave , donc je suis très choqué que je suis traité comme un étranger en Flandre . Comme Je vais demander à la chancellerie néerlandaise et si nécessaire, le conseil d'administration , mais je pense toujours qu'il ya un traité judiciaire entre nos deux pays .
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MessageSujet: Re: [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]   Mer 28 Mai 2014 - 13:38

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]   Mer 28 Mai 2014 - 13:39

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]   Mer 28 Mai 2014 - 13:40

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Wayllander a écrit:
** Le juge, assis sur son fauteuil, écoute attentivement l'acte d'accusation du procureur, puis, assisté par un traducteur Hollandais, l'intervention de l'accusé.
Prenant une longue respiration, il prononce le premier verdict de son mandat.**

Après écoute attentive des différentes parties de ce procès ayant comparu devant nous.

- Considérant qu'aucun élément à charge, preuve ou témoignage, ne confirme ou n'infirme la défense de l'accusé.

Actore non probante, reus absolvitur.

Nous, Wayllander de Miras, juge des Flandres, décidons de relaxer l'accusé en levant les charges qui pèsent contre lui.

Nous rappelons aux parties qu'il leur est permis de faire appel du présent jugement auprès du Tribunal du Palais, et ce dans un délai de 15 jours.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=46)

Verdict rédigé le 21 mai de l'an de Grâce 1462, à Dunkerque
Par Wayllander de Miras
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MessageSujet: Re: [TOP] Guillaime - 15 au 21 mai 1462 [RELAXE]   

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