Lancelo non paiement d'impots

Citation :

Lancelo

Charges:
Cet individu ne paye plus ses impots depuis quelques mois. Impots pourtant légers de 9 écus mensuels.

Courrier envoyé le 30 avril 1462

Citation :

Messire Lancelo,
vous êtes  redevable, à ce jour du 30 avril 1462,  de la somme de 35.23 écus à la mairie de Gent.
Cette somme comprend 3 mois d'impots impayés:  26.50 écus et 8.73 écus de pénalités de retard.
Vous avez deux jours pour payer votre du à la communauté.
Cordialement
Pylos
Maire de Gent.
Fait en la mairie de Gent, ce 30 avril 1462

Réponse de messire Lancelo

 

Citation :

 Expéditeur : Lancelo
   Date d'envoi : 01/05/1462 - 09:28:08
   Titre : Re: impots impayés

   Messire diffameur;

   j'attends vos excuses depuis longtemps pour avoir honteusement diffamé sur ma personne dès que vous avez posé le pied à Gent, en balnçant que je faisais de la sorcellerie.
   J'ai été bourgmestre 2 ans de rang, élu à chaque fois; et j'ai multiplié le profit de Gent par 1000%
   et divisé les impots par deux, grâce à l'amitié que j'ai noué avec la grande majorité des Gantois.
   La ville devait être rasée, par deux fois, jugée inviable par les plus hautes autorités, je l'ai sauvé à deux reprises de ce sort horrible et irréversible, avec pétitions et courage.

   Vous ne pourriez pas être maire si je n'avais pas fait tout cela, sans fantômes, mais avec des amis dans toutes les Flandres, et bien au delà, jusqu'au dauphin du Roi.
   Regardez bien le stock de la mairie laissé part Pat aujourd'hui, et comparez avec ce qui suit.

   Je l'ai laissé avec plus de 10 000 écus et stock plein bois fer .. marché plein, ville plaque tournante du marché de luxe, prix les plus attractif du comté, équipe municipale complète.

   Les impots, va falloir les payer oui, sauf que là, j'ai 6 écus en poche.
   J'ai prêté 500 écus à un ami fauché, pour qu'il achète un champ et le lance, ça m'aiderait qu'il rembourse.
   Si je vends assez de viande, je pourrais payer d'ici peu, mon stock écus a fondu dernièrement, je n'y ai pas prêté attention, ma tête est ailleurs.

   Lancelot.

Suivi du dossier:
Pylos en tant que maire.

Preuves:

http://www.casimages.com/img.php?i=1404300916376676.jpg
Loi enfreinte:
Opus2 : droit et citoyenneté
Article 5 : Tout citoyen de Flandres a le devoir de participer à la bonne marche de sa communauté, en payant l'impôt et en servant dans l'armée comtale si le besoin s'en fait sentir.

les témoins et les personnes impliquées :
Pylos et Pat_hibulaire qui a déjà retiré les indemnités de retard afin de faciliter le payement

1462-05-02 00:07:54 : Lancelo a payé ses impots pour un montant de 11,64 écus

Bonjour messire Asgard,

ces dossiers ont été déposé le 1er mai. Il y avait déjà eu deux lettres de rappel. Une de moi et une de Pat qui avait supprimé les pénalités de retard. Si ces procès avaient été lancé en temps et en heure, ils étaient valides.

A force de demander des mises en procès et que rien ne se passe, on finit par faire soit même. Tant mieux si vous reprenez bien les rênes. Qui plus est, si j'ai bien lu, les 2 proces ne concernent pas les memes affaires.

Juste pour rappel, le Maire à tout à fait le droit de lancer des procès, avec ou sans l'aide du procureur. Il faut évidemment pour être instruit correctement que l'acte d'accusation soit bien fait et étayé.

Pousse un soupir et sort un papier

Citation :

Article 3 : Le bourgmestre a la charge d’intenter des procès pour toute infraction à un décret municipal de sa propre ville. Il est aidé dans sa tâche par le procureur, qui doit lui fournir l’acte d’accusation et le réquisitoire appropriés. Le bourgmestre, s’il le souhaite, peut décider de rédiger lui-même ces actes.

Pour tout autre cas ou pour des affaires demandant une enquête supplémentaire et approfondie, le bourgmestre doit s’en remettre au prévôt et au procureur du comté.

Si le bourgmestre n'assume pas la charge qui lui revient, le procès sera instruit par le procureur, mais la mairie en question se verra infliger une amende de 5 écus par procès.

De par sa charge le Maire peut et doit fournir la preuve du non paiement des impôts, et il est le seul à pouvoir le faire, aucun autre n'a accès à ce bureau. En l'occurrence et dans ce cas précis, ce n'est pas du tout une encontre à la loi.